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#1 26-01-2008 11:50:34
- severinezigzag
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- Messages : 4
Suspension de contrat
Bonjour à toutes!!
J'explique mon cas.
Je suis travailleur independant et j'arrete mon activité pour m'occuper de mon petit de 1 an (que je n'ai pas vu grandir à cause de mes heures de boulot). Je voudrais savoir si je peux suspendre le contrat de travail de ma nounou pendant 1 ou 2 mois le temps que je m'occupe de mon bébé et que je puisses trouver un travail à mi temps.
est ce que cela est possible
merci de vos reponses.
a+
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26-01-2008 11:50:34
#2 26-01-2008 12:28:55
- elsatreab59
- Membre
- Inscription : 25-07-2007
- Messages : 2 619
- Site Web
Re : Suspension de contrat
Bonjour,
Alors je ne pense pas qu'une "suspension de contrat" proprement dite soit possible. A mon avis, une solution certaine, vous devez la licencier, quitte à signer une nouvelle mensualisation avec cette même assmat dans deux mois à mi-temps (ou une autre d'ailleurs), mais je doute qu'elle soit d'accord (par rapport à la perte de salaire que ça va engendrer). Autre solution, avec son consentement, vous continuez comme actuellement la mensualisation pendant 2 mois si elle est d'accord pour qu'ensuite la reprise de travail elle travaille à mi-temps (mais pour cette solution il faut être certaine). Voilà mon avis mais je ne vous garantie pas que cette deuxième solution soit "légale". Attendez l'avis d'autres assmats.
Dernière modification par elsatreab59 (26-01-2008 12:31:26)
Ce qui te manque, cherche-le dans ce que tu as (sagesse bouddhiste)
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#3 26-01-2008 12:32:51
Re : Suspension de contrat
et oui soit vous continuez a la payer pendant cette période, soit vous la licencier.
Mais attention si elle se met aux assedics suite a la perte du contrat, et qu'elle touche un complèment de salire, si vous la réembaucher après, elle devra rembourser ce qu'elle a percu des assedics........
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#4 26-01-2008 13:01:27
- severinezigzag
- Membre
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- Messages : 4
Re : Suspension de contrat
Merci de vos reponses,
mais en faite c'est une nounou géniale et j'aurais surement besoin d'elle de temps en temps (rdv, entretien pour du travail ou autre) et surtout je ne veux pas la perdre.
merci
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26-01-2008 13:01:27
#5 26-01-2008 13:07:44
Re : Suspension de contrat
coucou
si vous avez encore esoin d'elle...le mieux est de lui presenter un avenant avec des modifications d'horaires
soit elle accepte et vous recalculez
soit elle refuse et là vous etes obligée de rester sur la mensualisation initiale...soit vous la licenciez...
..mais ne pourrez pas la rembaucher apres sans risques pour elle vis à vis des assedics...
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#6 26-01-2008 14:11:55
- severinezigzag
- Membre
- Inscription : 26-01-2008
- Messages : 4
Re : Suspension de contrat
Ok! babou
je vais suivre vos conseils.
c'est vrai que je n'avais pas du tout pensé a cela.
encore merci.
bon courage par la suite et félicitations pour votre forum.
a+
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#7 26-01-2008 14:58:02
Re : Suspension de contrat
Bonjour,
Alors je ne pense pas qu'une "suspension de contrat" proprement dite soit possible. A mon avis, une solution certaine, vous devez la licencier, quitte à signer une nouvelle mensualisation avec cette même assmat dans deux mois à mi-temps (ou une autre d'ailleurs), mais je doute qu'elle soit d'accord (par rapport à la perte de salaire que ça va engendrer). Autre solution, avec son consentement, vous continuez comme actuellement la mensualisation pendant 2 mois si elle est d'accord pour qu'ensuite la reprise de travail elle travaille à mi-temps (mais pour cette solution il faut être certaine). Voilà mon avis mais je ne vous garantie pas que cette deuxième solution soit "légale". Attendez l'avis d'autres assmats.
il faut minimum 6 mois entre 2 contrats avec un même employeur ... sinon pas d'assedic ou alors on rembourse tout...
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