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#1 01-02-2008 22:17:59
Le contrat est il bon ou pas
Bonjour tout le monde,
Ma nounou a fait notre contrat concernant ma fille qui a 17 mois.
Je ne comprend pas tout, pouvez vous m'aider?
Elle est partie sur une année complète qu'elle compte comme ça: salaire net x nbre d'heure d'accueil x 47 semaines + 10% / 12
Je ne sais pas si c'est bon ou pas.
Je ne comprend pas tout au niveau des congés payés.
Elle prendra ses 5 semaines de vacances en même temps que nous les parents de la petite.
On est parti sur une base de 40h minimum sachant qu'elle l'aura plus de 40h par semaine, comment rénumérer les heures en plus?
Et je voulais savoir comment faire car j'ai un contrat de 35h pour l'hiver et 44h pour l'été, quel contrat faire pour ne payer en plus et être dans la réglementation.En étant parent ce n'est pas facile.
Je vous remercie par avance de toues vos réponses, car je suis vraiment perdu dans tout ça.
Merci encore.
Désolé je ne savais pas .
Merci encore
Dernière modification par lorelei85 (01-02-2008 22:24:14)
Hors ligne
01-02-2008 22:17:59
#2 01-02-2008 22:21:40
Re : Le contrat est il bon ou pas
Bonsoir,
Une annee complete c'est tjrs sur 52 semaine et non 47+10%
les cp sont payes quand elle sera en vacances.
et vous pouvez partir sur une periode de 35 heures et les heures faites en plus en hiver sont payes en plus.
donc 52*35*tarif horaire/12
et cela 12 mois sur 12
et toutes les heures qui ne sont pas comprises dans la mensualisation sont a payer en plus.
Peux tu enlever le prenom de ta fille, merci car on peut te reconnaitre 
Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..
"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless
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#3 01-02-2008 22:33:52
Re : Le contrat est il bon ou pas
Salut,merci pour ta réponse.
Donc on doit partir sur une année complète de 52 semaines avec les vacances comprises.
Par contre, je ne comprend pas ta phrase :"et vous pouvez partir sur une periode de 35 heures et les heures faites en plus en hiver sont payes en plus"
La nounou l'accueillera plus de 40h par semaines car moi sa maman j'ai un contrat de 35h pour mon boulot.
Et comment faire pour les heures quand la nounou l'accueillera plus de 44h par semaine.
Je suis un perdu mais je voudrais pas me faire avoir par la nounou et je ne veux pas l'arnaquer.
Merci encore par avance de toutes vos réponses.
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#4 01-02-2008 22:37:35
Re : Le contrat est il bon ou pas
mais je lis que tu fais 35 heure et l'autre periode 44.
je partirai sur la base la plus petite, donc 35
et les heures qui ne son tpas comprises, 44heures, tu devras lui payer 9heures au tarif normal car c'est 9 heures ne sont pas comprises dans la mensualisation
tu y vois plus clair ?
Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..
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Christopher McCandless
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01-02-2008 22:37:35
#5 01-02-2008 22:47:27
Re : Le contrat est il bon ou pas
En fait, je ne sais pas comment t'expliquer.C'est un contrat annualisé car j'habite en bord de mer donc on travaille plus l'été (44h) et moins l'hiver(35h), mais avec toujours le même salaire.Car pendant l'hiver je peux très bien ne pas travailler tout le mois d'octobre mais j'ai quand même mon salaire.
J'espère que tu me comprend.Pas facile.
Nous sommes partis sur un contrat à 40h minimum mais si ça dépasse comment faire pour les heures supplémentaires.
Et comment faire quand nous arriverons l'été car elle l'aura au minimum 50h par semaine.
Merci encore pour toutes vos réponses.
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#6 01-02-2008 22:50:40
Re : Le contrat est il bon ou pas
ok tu pars sur une base de 40heures, donc toutes les heures en plus qui ne sont pas comprises dans la mensualisation sont payer en plus de la mensualisation.
et donc en ete si elle travaille 50 heures tu lui devras 10 heures en plus.
Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..
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Christopher McCandless
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#7 01-02-2008 23:09:57
Re : Le contrat est il bon ou pas
Je suis d'accord avec toi mais les heures en plus, je dois lui payer au même tarif que le salaire net ou pas?
Et je fais comment si la nounou accueille ma fille que 2 semaines au mois de novembre.Je la paye pour tout le mois ou que les 2 semaines d'accueil?
Merci par avance .
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#8 01-02-2008 23:12:37
Re : Le contrat est il bon ou pas
tu lui payes les 45 heures au meme tarif horaire et au dela de 46 heure hedbomadaire, elles sont majorees de 25% code du travail.mais il faut voir cela avec votre ass mat.
et toutes abscences non deduites de la mensualisation est payee a l'ass mat.
Donc en novembre, si rien n'a ete deduit il faudra lui payer son salaire mensualise sans ie et repas car enfant non present chez l'ass mat.
La mensualisation sert a avoir le meme salaire 12 mois sur 12.
Dernière modification par agenaise (01-02-2008 23:13:26)
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#10 01-02-2008 23:16:42
Re : Le contrat est il bon ou pas
Oui une annee complete veut bien dire que l'ass mat prend les memes cp que l'employeur et qu'il n'y a pas de rtt.
Mais il faut voir aussi, si l'ass mat a plusieurs contrats, car elle doit imposer ses cp par rapport a ses employeur. Sinon, elle ne sera jamais en vacances si elle a plusieurs contrats.
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#11 01-02-2008 23:21:29
Re : Le contrat est il bon ou pas
Merci encore pour ton aide.Elle m'a été très précieuse car je vais devoir revoir le contrat en entier avec la nounou et c'est un peu embêtant.
Mais elle est gentille donc je pense que ça ne va pas poser de problème, on verra bien.
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#12 01-02-2008 23:25:53
Re : Le contrat est il bon ou pas
de rien
Je te donne le lien pour la convention que tu peux garder pour toi et tu en donnes un exemplaire a ton ass mat
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#14 02-02-2008 00:50:22
Re : Le contrat est il bon ou pas
Bonsoir,
Encore une petite question: je fais comment pour le mois de novembre si elle ne garde pas ma fille?
Comment se passe le salaire , je lui dois ou pas?
Je suis un peu perdu sur ce point là.
Merci encore.
Le contrat revient à un contrat payable à l'heure.
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#16 02-02-2008 01:06:54
Re : Le contrat est il bon ou pas
coucou
bon je ne suis pas agenaise... 
..mais je te dirais que la mensualisation permet de toucher un salaire de base egal 12 mois sur 12...donc en novembre meme si elle n'accueille pas l'enfant..elle touchera cette base..(comme l'a dit agenaise precedemment )....
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#17 02-02-2008 14:24:06
Re : Le contrat est il bon ou pas
Salut, merci pour ta réponse.
Mais je comprend pas de trop.
Si elle ne travaille pas, je ne la paye pas. Ou est ce que je peux lui donner ses congés payés à cette période si elle est d'accord.Car elle les prendra en fonction de moi.
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#18 02-02-2008 22:47:55
Re : Le contrat est il bon ou pas
Bonsoir,
Si ces semaines ne sont pas deduites de la mesualisation, elles sont payees. Ca evite d'avoir des salaires irreguliers.
Mais ton ass mat a-t-elle d'autres employeurs ?
Car elle est en droit d'imposer ces propres vacances, sinon, on ne serai jamais en vacances.
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#19 03-02-2008 02:29:19
Re : Le contrat est il bon ou pas
Bonsoir, désolé de répondre si tard mais j'étais à un loto.
Je pense qu'elle les prendra comme des semaines de vacances comme ça, elle aura des vacances.
Elle garde aussi un petit garçon, mais je ne connais pas leurs vacances.
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#20 03-02-2008 02:34:51
Re : Le contrat est il bon ou pas
Donc si je résume:
Je lui fait un contrat sur une année complète avec les vacances comprises.
Le minimum d'heure sera de 40h par semaine,si dépassement à partir de 45h heures supplémentaires.
Elle prendra ses vacances en même temps que moi la maman de la petite fille.
Et pour les mois ou elle travaillera peu soit je lui donne en vacances ou bien elle sera payé en fonction des jours de garde.
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