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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 22-02-2008 12:37:44

bebs91
Membre
Inscription : 22-02-2008
Messages : 1

dérogatio

Bonjour à toutes,
J'ai un agrément pour deux enfants, j'ai un enfant qui part fin juin et j'ai donc eu une proposition pour un enfant qui arrivera mi mai j'ai donc fait un courrier pour avoir une dérogation et l'on me répond que ce n'est pas une dérogation mais une demande de troisième agrément, mais je ne veux pas de trois agréments, je veux juste une dérogation pour cette période, je ne comprends pas. Le problème est qu'une demande d'agrément est plus longue qu'une dérogation et je risque de ne pas avoir l'enfant si je n'ai pas de réponse d'ici mai Merci de m'éclaircir et me dire si c'est normal de m'imposer un agrément supplémentaire plutôt qu'une dérogation, y a t'il des textes concernant la dérogation?

Hors ligne

22-02-2008 12:37:44

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#2 22-02-2008 13:06:27

4i.modo
Membre
Inscription : 24-07-2006
Messages : 139 795
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Re : dérogatio

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=34754

merci d'en prendre note smile
je déplace dans la bonne rubrique...

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#3 22-02-2008 15:04:24

agenaise
Membre
Lieu : A la campagne, près de la mer
Inscription : 04-02-2007
Messages : 30 109
Site Web

Re : dérogatio

Bonjour,

C'est pas une derogation mais une extension car tu as moins de 3 enfants sur ton agrement.
Voila la difference, la derogation c'est quand tu as 3 enfnats sur ton agrement et que tu veux 1 de plus.


Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..

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