Probléme rupture contrat

jfranne · 09-03-2008 18:29:52

Bonjour,

Voila je suis parents employeur depuis 2 ans. En novembre dernier mon assistante maternelle à eu un gros soucis de santé avec sa mére qu'elle à du garder à domicile (lit médicalisé au milieu du salon....).
Elle nous a donc demandé de ne plus mettre temporairement notre fille en garde.
Mon épouse devant être en congé maternité en mars nous avions convenu avec notre assistante maternelle de ne plus mettre notre enfant temporairement jusqu'à la fin du congé maternité de mon épouse et de réexaminé la situation à la fin de la maternité de mon épouse. D'autant que nous devions lui confier notre deuxiéme enfant. Elle nous à donc demandé de prendre un congé de "présence familial" non rémunéré de 3 mois renouvellable, chose que nous avons bien évidement accépté.
Après lui avoir fait une visite ce WE la situation qui devait être provisoire car (je n'aime ce terme) sa mére était "sur la fin" en novembre tant à durer. En effet sa mére s'est refait une "santé" et restera là à demeurre.
Cette situtation ne nous convient pas forcement (maison petite, lit médicalisé, plus d'enfants que la normale).
Je précise que je n'ai jamais eu de probleme avec elle et que tous c'est toujours bien passé.
Nous nous posons la question de mettre un terme au contrat que nous avons signé. Cependant nous ne sommes pas forcement d'accord sur la forme de la rupture :
- C'est elle qui nous à demandé de ne plus mettre temporairement notre enfant
- aujourd'hui les conditions d'accueils ont subtantiellements changés,
Elle ne veux pas démissionner et moi cela m'embéte de la licencier.
Pouvez vous me donner votre sentiment ?
Merci d'avance.

09-03-2008 18:29:52

myriem · 09-03-2008 18:37:30

bonjour , pour moi en 1ier temps elle doit avertir sa pmi de la nouvelle présence de sa mère à son domicile. L'a-t'elle fait ? si quelles ont été les conclusions de sa pmi ?

4i.modo · 09-03-2008 18:38:56

bonjour,
d'abord la pmi doit lui refaire une visite pour voir cette situation (lit medicalisé dans le salon...) et voir si l'agrément est reconduit ou non!
et vous dites : "plus d'enfants que la normale"
ça c'est pas bon!!!
cela veut dire hors agrément donc au black...
et vous en êtes concients... aie aie !
et à mon avis c'est à elle de demissioner.
vous en avez fait + que la legalité n'autorise...

Chipounette · 09-03-2008 18:52:27

bonjour,
nous avons parlé en formation de ce type de situation et on nous a évoqué le retrait d'agrément d'une dame sur notre secteur car elle gardait à demeure son père gravement malade qui se "promenait" avec ses bouteilles d'oxygène. A mon sens, il vous faut impérativement contacter la puéricultrice ou la pmi en général car cette histoire d'enfant en surnombre risque aussi de vous causes pas mal de désagréments...Il semblerait que cette dame ne soit pas en conformité par rapport aux exigences de notre profession ... Cela risque de ne pas être très agréable pour cette dame mais ce qui importe est le bien être des enfants accueillis avant tout

bon courage dans vos démarches

09-03-2008 18:52:27

jfranne · 09-03-2008 19:21:00

Merci de vos réponse.

Pour le surnombre j'en ai toujours eu conscience, cependant c'étais la seule de disponible et elle s'est très bien occupé de ma fille. J'ai donc fermé les yeux.
Je ne pense pas qu'elle est avertis sa PMI. Je ne veux pas engager une guerre de tranché avec elle. Moi je penche plus pour une démission mais celle ci ne se décrete pas d'autorité sans l'accord de l'interessé et je n'ai pas spécialemet avant de faire de la délation.

agenaise · 09-03-2008 19:23:04

Bonjour,

je ne comprends pas qu'on puisse fermer les yeux ?
on est responsable aussi, et imagine s'il serait arrive quelque chose a ton enfant, je doute que tu auras apprecier.
et en tant que parents, tu as le devoir de prevenir la pmi,

myriem · 09-03-2008 19:24:27

de demander à la nounou , n'est pas faire de la délation . mais il faut s'informer auprès d'elle ....

jfranne · 09-03-2008 19:50:29

Je ne veux pas rentrer dans une polémique stérile, j'habite pourtant à proximité d'une grande ville ou il y a pas mal d'assistante maternelle et à l'époque c'était elle (parmis les disponibles) qui respectait le plus les régles). Je pense donc qui ne faut pas non plus se voiler la face tous n'est pas toujours rose chez les assistantes maternelles.
Et je préfére une assistante maternelle qui à un ou deux enfants de plus que sont agrément plutot qu'un berger allemand dans sa maison. Après c'est une question de principe. Elle ne part pas d'une mauvaise intention, le probléme et qu'elle ne sait pas dire non aux parents qui la sollicite.
Vous savez j'ai vu des assitantes maternelle ou le chien troné au milieu du canapé et aucun enfant ne pouvait s'approché de celui ci.
Vous savez je ne veux pas dire que tout est noire , et pourtant je l'ai rechercher bien avant la naissance de ma premiere enfant, mais vous savez comme moi que ce n'est pas facile d'en trouver une et c'est parfois des choses que l'on vous cache au début.
Tous c'est toujours très bien passé, cependant je suis bien d'accord avec vous s'il était arrivé quelque chose je ne vous dirais pas la même chose.

myriem · 09-03-2008 19:58:19

ok cette ass.mat doit être bien mais c'est lui rendre service que de l'avertir si le nombre d'enfts est dépassé car les contrôles existent bel et bien , et ce jour là adieu l'agréement et bonjoir les soucis. Je ne posséde aucun animal (hormis les acariens) mais les chiensaussi sont des soucis pour les parents-employeurs , c'est plus que vrai , mais maintenant les restrictions sont sévères à ces égards. Les agréements maintenant sont très difficiles à obtenir ds certaines régions.

Chipounette · 09-03-2008 20:01:28

agenaise a écrit :

Bonjour,
je ne comprends pas qu'on puisse fermer les yeux ?
on est responsable aussi, et imagine s'il serait arrive quelque chose a ton enfant, je doute que tu auras apprecier.
et en tant que parents, tu as le devoir de prevenir la pmi,

je réitère : parfaitement d'accord avec Agenaise !!! Je ne peux que vous souhaiter qu'il n'arrive rien...

jfranne · 09-03-2008 20:12:04

Concernant les contrôles elle en a eu un et elle a été averti avant alors cela me fais un peu rire. De plus le moment ou il y a le plus de monde chez la nounou c'est le midi ou le soir et je suis sceptique sur les contrôles à cette heure.

myriem · 09-03-2008 20:19:46

ah bon. Les contrôles-surprises doivent se faire sans doute en cas de dénonciation . Tant mieux pour Elle , mais prier qu'il n'arrive pas d'accident la pmi la loupera pas , enfin la mienne est trés tatillonne juste une lettre de parents et hop finie l'agréement , à tort ou a raison. Moi non plus je ne pense pas que les contr^les se fassent en soirée mais , je ne sais pas , je n'en ai jamais eu !

Chipounette · 09-03-2008 20:34:56

A ce qu'il me semble, en résumé :

"Cette situtation ne nous convient pas forcement (maison petite, lit médicalisé, plus d'enfants que la normale)."
Vous n'appréciez pas vraiment ses conditions d'accueil...

"Pour le surnombre j'en ai toujours eu conscience, cependant c'étais la seule de disponible et elle s'est très bien occupé de ma fille. J'ai donc fermé les yeux.
"Et je préfére une assistante maternelle qui à un ou deux enfants de plus que sont agrément plutot qu'un berger allemand dans sa maison."
Vous semblez, entre 2 maux, choisir le moindre...

"Elle ne part pas d'une mauvaise intention, le probléme et qu'elle ne sait pas dire non aux parents qui la sollicite."
Mais vous lui trouvez des excuses...

"je n'ai pas spécialemet avant de faire de la délation."
Vous ne voulez pas parler des conditions d'accueil à la pmi...

"moi cela m'embéte de la licencier."
Et vous voulez résilier le contrat mais ne voulez pas la licencier !

Que cette dame refuse de démissionner, il me semble que c'est son droit : un employeur ne peut exiger la démission de son employé. Dans ces circonstances, il me semble qu'il va bien falloir que vous preniez l'initiative d'agir...d'une manière ou d'une autre !

jfranne · 09-03-2008 20:50:05

Chipounette a écrit :

A ce qu'il me semble, en résumé :
"Cette situtation ne nous convient pas forcement (maison petite, lit médicalisé, plus d'enfants que la normale)."
Vous n'appréciez pas vraiment ses conditions d'accueil...
"Pour le surnombre j'en ai toujours eu conscience, cependant c'étais la seule de disponible et elle s'est très bien occupé de ma fille. J'ai donc fermé les yeux.
"Et je préfére une assistante maternelle qui à un ou deux enfants de plus que sont agrément plutot qu'un berger allemand dans sa maison."
Vous semblez, entre 2 maux, choisir le moindre...
"Elle ne part pas d'une mauvaise intention, le probléme et qu'elle ne sait pas dire non aux parents qui la sollicite."
Mais vous lui trouvez des excuses...
"je n'ai pas spécialemet avant de faire de la délation."
Vous ne voulez pas parler des conditions d'accueil à la pmi...
"moi cela m'embéte de la licencier."
Et vous voulez résilier le contrat mais ne voulez pas la licencier !
Que cette dame refuse de démissionner, il me semble que c'est son droit : un employeur ne peut exiger la démission de son employé. Dans ces circonstances, il me semble qu'il va bien falloir que vous preniez l'initiative d'agir...d'une manière ou d'une autre !

La situation ne me convient plus effectivement parce que je pense que la mére au domicile c'est la personne de trop.
Je ne lui trouve pas d'excuse, je veux simplement que cela se termine bien pour tous le monde et surtout pour ma fille qui demande très souvent à la voir chose que je fais dès que je peux.
Vous savez je travaille dans les ressources humaines des licenciement j'en fais régulieremen, pour moi, si je veux "embêter le monde" j'avertis la PMI, je la licencie pour modification des conditions d'accueils et le tous est réglé. Cependant ma fille ne verra plus sont ancienne nounou qu'elle adore.
Vous semblez oublier qu'une nounou fais partis du develloppement de l'enfant surtout qu'en elle y est 45 heures par semaine et 47 semaines par an.

babou 74 · 09-03-2008 20:57:43

coucou
oh si nous sommes bien placées pour savoir que " qu'une nounou fais partis du develloppement de l'enfant surtout qu'en elle y est 45 heures par semaine et 47 semaines par an".....
..nous le vivons chaque jour.....

....et un licenciement n'est nullement une sanction...et n'a rien de negatif....et n'est pas fait pour "embeter le monde"....

4i.modo · 09-03-2008 20:58:11

on vous a donné nos avis...
à vous d'agir en votre "âme et concience"

toujours est il que c'est à elle de demissioner...
mais bon la decision vous appartient.

myriem · 09-03-2008 20:59:38

Alors , il n'y a pas de solutions . La seule qui reste , est que , vous l'employez à votre domicile. Je ne vois rien d'autre. Mais attendons d'autres avis.

jfranne · 09-03-2008 21:04:57

babou 74 a écrit :

coucou
oh si nous sommes bien placées pour savoir que " qu'une nounou fais partis du develloppement de l'enfant surtout qu'en elle y est 45 heures par semaine et 47 semaines par an".....
..nous le vivons chaque jour.....
....et un licenciement n'est nullement une sanction...et n'a rien de negatif....et n'est pas fait pour "embeter le monde"....

Effectivement pour moi une nounou n'est pas qu'une "gardienne" un enfant qui y est a temps plein passe plus de temps chez elle que chez les parents.

Pour le licenciement c'est vrai que ce n'est pas une sanction cependant très souvent il est vécu comme cela. De plus dans mon coin il est difficile de trouver une nounou, cependant a l'inverse elle ont beaucoup de mal à trouver des temps plein

Merci de vos réponse

agenaise · 09-03-2008 22:07:58

J'espere que vous trouverez une solution pour le bien etre de votre enfant, c'est le plus important dans cette histoire.
vous etes de quel coin ?
peut etre qu'ici, une ass mat pourra accueillir votre enfant, on sait jamais

christyv · 09-03-2008 22:23:14

agenaise a écrit :

Bonjour,
je ne comprends pas qu'on puisse fermer les yeux ?
on est responsable aussi, et imagine s'il serait arrive quelque chose a ton enfant, je doute que tu auras apprecier.
et en tant que parents, tu as le devoir de prevenir la pmi,

Surtout que je doute que son assurance veuille couvrir des frais, si elle accueille plus d'enfants qu'elle ne devrait.

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