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#1 15-03-2008 15:40:53
Nombreuses questions pour un contrat de 5 mois partiels
Bonjour,
Je suis une maman employeur et je suis un peu perdue dans tous les calculs de mensualisation, d'autant que le temps de présence de mon enfant chez l'assistante maternelle sera plutôt aléatoire...
Je confierai ma fille du 28 mars au 31 aout, car à partir du 1er septembre ma fille ira en crèche.
Durant cette période de 22 semaines mon assistante maternelle se prend 4 semaines de congés. Par ailleurs, beaucoup de semaines seront incomplètes, avec les fériés et les ponts.
Si j'ai bien compris, je dois quand même faire un CDI, mais comment calculer la mensualisation ?
Dois-je totaliser le nombre de jours travaillés, diviser par 5 mois, puis ajouter à la rupture du contrat les 10 % de congés payés ? Ou est-on obligé de calculer en semaines plutôt qu'en jours ?
Comment y inclure les frais d'entretien, en fonction du nombre de jours ? Uniquement payé en fin de mois ?
Enfin je ne connais pas encore la date des mes vacances, comment en tenir compte par anticipation ?
Je pense que cela se ressent, mais je suis totalement perdue !!
Merci beaucoup pour votre aide...
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15-03-2008 15:40:53
#2 15-03-2008 15:47:22
Re : Nombreuses questions pour un contrat de 5 mois partiels
bonjour
Votre fille ira chez l'ass mat selon un planning bien défini ou de temps en temps ? car si les horaires sont variables, on peut parler de contrat occasionnel et vous pourrez la payer aux réelles.
Par contre si les horaires sont bien défini, oui vous devez faire une mensu.
Vous devez totliser le nombre de jours de garde et le diviser par 5.
En fin de contrat vous ajouterez 10% pour le paiement des CP.
Les IEN ne sont pas mensualisées, chauqe mois elles sont a ajouter au salaire selon le nombre de jour de présence de votre enfant.
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#3 15-03-2008 16:10:50
Re : Nombreuses questions pour un contrat de 5 mois partiels
Les jours fériés sont dus au dela de trois mois de contrat.
Le calcul se fait à partir de semaine d'accueil et non de jours d'accueil.
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#4 15-03-2008 16:16:39
Re : Nombreuses questions pour un contrat de 5 mois partiels
Merci pour votre réponse !
D'accord pour les indemnités, on totalise ça en fin de moi, c'est enfin clair pour moi.
En revanche pour le salaire, ma fille ira normalement du lundi au vendredi, mais je n'ai pas d'horaires définis, je peux venir récupérer ma fille le soir entre 17h30 et 19h, en fonction du temps que je mets pour rentrer et si je finis mon travail à l'heure.
De plus, mon assistante ne travaillera aucun vendredi du mois de mai par exemple, dois-je la payer quand même ? Et si non, comment en tenir compte dans le calcul ? Et comment retirer les jours fériés (puisque cela ne fera pas trois mois depuis le début du contrat) ?
Désolée pour toutes ces questions...
Mais merci pour votre grande aide, c'est très sympa de consacrer tant de temps aux personnes néophytes comme moi...
Dernière modification par charden (15-03-2008 16:17:54)
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15-03-2008 16:16:39
#5 15-03-2008 16:20:54
Re : Nombreuses questions pour un contrat de 5 mois partiels
Pour l'amplitude horaire vous vous basez sur un minimum , les heures faites en plus seront comptée en heures complémentaires par jours et supplémentaire si plus de 45h00 dans la semaine.
Ces hc ou hs seront à ajouter au réglement de la mensualisation en fin de mois.
Les jours fériés (dans les trois premiers mois) seront déduits de la mensualisation....sur le salaire de mai.
Pourquoi ne travaillera-t-elle pas les vendredis de mai ?
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#6 15-03-2008 16:23:25
Re : Nombreuses questions pour un contrat de 5 mois partiels
Il me vient une autre idée : puis-je faire un contrat minimal, c'est à dire par exemple de 9h du matin à 17h30 le soir, du lundi au mercredi, puis ajouter les heures complémentaires puis supplémentaires en fin de mois ? Tant que mon assistante est quand même prévenue des jours supplémentaires où elle travaillera ? je ne sais pas, c'est peut être stupide...
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#7 15-03-2008 16:26:38
Re : Nombreuses questions pour un contrat de 5 mois partiels
Nos messages se sont croisés, merci !
Donc mon idée était concevable, j'en parlerai bien sûr avec mon assistante maternelle.
Elle ne travaillera pas les vendredis à cause des ponts, et puis pour les autres je ne sais plus pourquoi, mais elle m'a dit qu'elle ne pourrai pas garder ma fille car elle avait prévu des choses (fêtes de famille je crois).
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#8 15-03-2008 16:32:13
Re : Nombreuses questions pour un contrat de 5 mois partiels
Mais pour les jours fériés, tout n'est pas encore très clair (désolée, mais pour ma défense je suis blonde !...).
Je les retire de la mensualisation, c'est à dire que pour mai elle percevra moins que ce qui a été calculé en mensuel ? Est-ce valable aussi pour le 1er mai (j'ai cru voir quelque part que ce jour était particulier) ? Et pour le lundi de pentecôte, ça donne quoi finalement ?!...
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#9 15-03-2008 16:39:23
Re : Nombreuses questions pour un contrat de 5 mois partiels
Bonjour
Le 1er Mai est le seul jour où le salaire est maintenu. Pour les autres il faut avoir trois mois d'ancienneté. Pour les vendredi où vous faites le pont c'est vous qui décidez de le faire et non votre assistante maternelle : donc le salaire est maintenu. Si c'est elle qui décide de faire les ponts dans ces cas là vous déduisez de la mensualisation du mois. Si elle a un vendredi d'absence de prévu vous le retirez de la mensualisation du mois concerné.
Pour les heures de la semaine de travail prenez le minimum d'heure....après il suffira de payer en heure complémentaire ou supplémentaire.
Dernière modification par Toutoon (15-03-2008 16:42:47)
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#10 15-03-2008 16:59:10
Re : Nombreuses questions pour un contrat de 5 mois partiels
Bon je pense avoir compris pour le calcul de la mensualisation, je compte le minimum d'heures par jour et je rajoute le reste en fin de mois.
Mais pour les jours entiers non travaillés, ai-je le droit de faire comme je l'ai suggéré, à savoir ne prévoir dans le contrat que 4 jours/semaine et ajouter les 14 vendredis où elle travaillera au fur et à mesure ?
Vous dites que pour les vendredis où c'est moi qui décide de ne pas la mettre, je dois payer quand même, mais est-ce valable même si c'est prévu depuis le départ ? N'est-ce pas comparable à une semaine de congés que je prendrais (prévue dès le départ) et que je retirerais dans le calcul de la mensualisation, et donc que je ne paierais pas ?
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#11 15-03-2008 17:10:06
Re : Nombreuses questions pour un contrat de 5 mois partiels
Vous vous engagez sur un nombre de jour à embaucher l'assmat, si vous avez besoin d'elle un jour non prévu au contrat elle est en droit de refuser d'accueillir ce jour non prévu.
Si vous prévoyez une semaine de congé ..vous ne pouvez la prendre jour par jour ....
Notre mensualisation se calcule par semaine.
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#12 15-03-2008 17:29:49
Re : Nombreuses questions pour un contrat de 5 mois partiels
D'accord, je me disais bien aussi que c'était un mode de contrat bizarre de rajouter des jours au fur et à mesure.
Donc on ne retire au fur et à mesure que les jours pris par la décision de l'assistante maternelle.
Et en revanche lorsque je prendrai des RTT je paierai quand même l'assistante maternelle, même si c'est prévu dès le départ.
Cette fois je pense que tout est clair !
Une dernière précision : la date de début de contrat correspond-elle à la date où je lui laisserai ma fille à temps plein ou à la date du premier jour de la période d'adaptation où je lui laisserai 1h ? J'imagine que c'est la date où je lui laisse ma fille pour la première fois, même pour 1h, mais je préfèrerai une confirmation... Et dans le cas de la période d'adaptation, les indemnités journalières sont-elles identiques ?
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