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polo25

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Arret maladie et motif de licenciement

Bonjour
Merci pour cette mine d'informations.
Mon assistante maternelle est actuellement en arret maladie, elle dit reprendre bientot (?). Pendant ses 6 semaines d'arret, j'ai du modifier notre organisation autour de la garde de mon enfant de 2ans et demi. Il s'adapte tres bien dans le cadre de son nouveau mode de garde (cadre plus epanouissant pour lui).
Est ce que je peux la licencier quand elle reprendra de son arret maladie avec pour motif "réorganisation du mode de garde"? Le motif découle de son arret maladie et est ce qu'il peut etre contesté?
De plus nous comptons démenager en fin d'année et donc scolariser mon enfant dans une autre commune, commune dans laquelle il est actuellement accueilli. Ce motif de retrait d'enfant peut etre valable mais la date de demenagement n'est pas fixée.

Je souhaite ne pas envenimer la situation et surtout faire toutes les démarches de façon reguliere pour ne pas avoir de problemes par la suite et surtout rester correcte.

Je précise de plus que j'ai du mal à faire confiance à nouveau à cette nourrice pour diverses raisons.

Merci de votre aide et experience...

christyv

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Re : Arret maladie et motif de licenciement

Bonjour
Merci pour cette mine d'informations.
Mon assistante maternelle est actuellement en arret maladie, elle dit reprendre bientot (?). Pendant ses 6 semaines d'arret, j'ai du modifier notre organisation autour de la garde de mon enfant de 2ans et demi. Il s'adapte tres bien dans le cadre de son nouveau mode de garde (cadre plus epanouissant pour lui).
Est ce que je peux la licencier quand elle reprendra de son arret maladie avec pour motif "réorganisation du mode de garde"? Le motif découle de son arret maladie et est ce qu'il peut etre contesté?
De plus nous comptons démenager en fin d'année et donc scolariser mon enfant dans une autre commune, commune dans laquelle il est actuellement accueilli. Ce motif de retrait d'enfant peut etre valable mais la date de demenagement n'est pas fixée.

Je souhaite ne pas envenimer la situation et surtout faire toutes les démarches de façon reguliere pour ne pas avoir de problemes par la suite et surtout rester correcte.

Je précise de plus que j'ai du mal à faire confiance à nouveau à cette nourrice pour diverses raisons.

Merci de votre aide et experience...

Même en arrêt de maladie vous pouvez licencier votre assistante maternelle, il vous suffit simplement de noter qu'il s'agit d'un retrait d'enfant, et le motif n'est pas obligatoire.

Vous pouvez cependant  invoquer, que son arrêt de maladie vous a obligé à trouver un autre mode de garde, et que vous ne souhaitez pas imposer un nouveau changement à votre enfant.

Ne tardez pas à faire une demande d'attestation assedic, car les délais pour l'obtenir sont parfois assez longs.

Si votre nounou a plus d'un an d'ancienneté vous lui devez 1/120 è du total des salaires nets que vous lui avez versés depuis le début du contrat. Cette prime n'est pas imposable, donc ne doit pas être incluse ds le net imposable(ceci au cas où vous lui établiriez une fiche de salaire en plus de l'attestation paje).

Dernière modification par christyv (16-03-2008 19:59:12)

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polo25

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Re : Arret maladie et motif de licenciement

christyv,
merci de votre reponse, je n'étais pas à l'aise pour le motif du licenciement. Ce genre de situation est delicate et peut vite prendre une tournure desagreable pour les 2 parties.