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Discussion fermée
#1 19-03-2008 16:53:36
pas d'accord sur le solde cp
Bonjour,
Nous mettons fin au contrat de notre AM fin Aout 2008, car notre fils rentre à l'école.
J'aimerais savoir si le solde de cp que je lui doit au terme de son contrat sont bine 8 jours.
Début contrat le 01/12/2005. Pour faire au plus simple, nous avons directement fait une mensualisation dès le 1er décembre soit 36h15x52 semaines/12 avec maintien du salaire en cp.
du 1er décembre au 31/05/06 , elle a pris 1 semaine sans solde
Puis du 01/06/06 acquis 6x2.5 pris en Aout 2006.
Puis du 01/06/2006 au 31/05/2007 acquis et pris 30 jours.
Puis du 01/06/2007 au 31/05/2008 acquis 30 jours (prise CP prévue du 4 aout au 24/08 2008
Je lui adresse son préavis le 14/07. Donc préavis du 14/07 au 03/08 soit 3 semaines. Puis CP 3 semaines (maintien du salaire) et reprise préavis dernière semaine aout.
Fin contrat le 31/08 - 1/120 + 8 jours solde cp pour pèriode du 01/06/2008 au 31/08/2008.
Je ne lui doit pas les congés restant de la période diujuin 2007 à mai 2008 puisque dès la 1ère année elle a eu les cp par anticipation (mensulaisation s/année complète dès l'embauche au 01/12/2005)
Il ne rest bien que la régularisation de la dernièer année de référence en date de rupture.
Merci de me confirmer car a priori de son côté on ne lui dit pas la même chose
Un grand merci
maman de 2 enfants merveilleux , 11 ans et 4 ans
Hors ligne
19-03-2008 16:53:36
#2 19-03-2008 17:05:08
Re : pas d'accord sur le solde cp
en année complete les cp se substituent à la mensu lors de la prise, et ne sont pas étalés sur 12 mois.
il faut donc faire un solde :
cp acquis - cp pris = solde cp.
vous lui devrez les cp restant suite à ce calcul... s'il en reste.
votre calcul m'a l'air tout à fait ok 
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#3 19-03-2008 17:11:03
Re : pas d'accord sur le solde cp
C'est ce que je pensais mais mon AM me par le également des 13 jours qui lui reste de la pèriode du 01/06 au 31/05/08.
Je n'arrive pas lui expliquer qu'en fait la 1ère année je n'aurais pas du faire un contrat sur 1 année complète. La mensulaisation sur 52 semaine aurait prendre efeft qu'a compter du 01/06/2006. De ce fait, elle a eu ce cp par anticipation.
Comment lui expliquer simplement ?
Donc vous êtes ok je lui dois 8 jours en solde cp.
maman de 2 enfants merveilleux , 11 ans et 4 ans
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#4 19-03-2008 17:12:19
Re : pas d'accord sur le solde cp
Il semblerait que vous ayez raison, pour le savoir :vous faites votre calcul de salaire sur 47 sem et à ce calcul vous ajoutez 10% brut de chaque mois pour trouver les CP dûs et cela vous donnera ce que vous lui devez dans l'année et vous faites cela depuis le début et vous comparez avec ce qui a été versé.
Bon calcul!
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19-03-2008 17:12:19
#5 19-03-2008 17:19:57
Re : pas d'accord sur le solde cp
c'est à dire :
je fais 47 semaines x 36h15/12 = 141.58 (au lieu de 157h00)
141.58 x t/h + 10% = brut
157hx t/h = brut
Si à la fin de mon calcul je trouve un montant supèrieur en utilisant la se 52 semaines au de 47 semaines + 10%. Cela veut dire quoi ?
maman de 2 enfants merveilleux , 11 ans et 4 ans
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#6 19-03-2008 17:26:05
Re : pas d'accord sur le solde cp
Bonjour,
D'après ce que vous dites elle a pris un semaine de Cp pendant la première année de votre contrat, semaine qui ne lui a donc pas était payée puisque sans solde, c'est bien cela ?
Pour moi vu ce que vous dites il lui reste des Cp acquis et non pris pour la période de Juin 2007 à Mai 2008....17 jours qu'elle va prendre en Août 2008 et le reste elle les a bien acquis ????. Il manque pour moi 13 jours.
De Juin de cette année jusque la fin du contrat elle aura bien acquis ses 8 jours (3 X 2.5 = 7,5 arrondi à 8)
Je peux me tromper mais pour moi vous lui devez bien 13 + 8 jours de Cp acquis et non pris.
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#7 19-03-2008 17:35:36
Re : pas d'accord sur le solde cp
Hé bien c'est exactement ce qu'elle me dit. Mais en même temps on me dit que du fait que je suis partie sur 52 semaines dès son embauche au 01/12/2005 ça change le calcul car j'aurais dû faire un contrat du 01/12/2005 au 31/05/2006 sur una année incomplète soit le calcul aurait dû être fait sur 25 semaines + 10%
Soi 25semaines x 36h15/12 = 75.31 + 10% et puis à compter du 01/06/2006 sur 52 semaines + maintien du salaire
Alors que nous avon fait 52 semaines de suite soit 52 semaines x 36h15/12 = 157h00
Ce qui ne représente pas du tout la même chose;
C'est pourquoi, que l'on m'a dit que ses cp avaient été anticipé donc je ne lui dois plus que la dernière pèriode de référence !!!
QUE FAIRE ? Il y a tellement de version à ce sujet ! Je voudrais que tout ce pas pour le mieux et surtout dans les règles
maman de 2 enfants merveilleux , 11 ans et 4 ans
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#10 19-03-2008 17:42:41
Re : pas d'accord sur le solde cp
non tootoun à parfaitement raison!
je reprend :
du 1er décembre au 31/05/06 , elle a pris 1 semaine sans solde donc elle n'a pas eu les cp en argent...
Puis du 01/06/06 acquis 6x2.5 pris en Aout 2006.
Puis du 01/06/2006 au 31/05/2007 acquis et pris 30 jours. donc elle prit et eu en argent...
Puis du 01/06/2007 au 31/05/2008 acquis 30 jours (prise CP prévue du 4 aout au 24/08 2008)soit 17 jours ( j'ai oté le 15/08) .
Je lui adresse son préavis le 14/07. Donc préavis du 14/07 au 03/08 soit 3 semaines. Puis CP 3 semaines (maintien du salaire) et reprise préavis dernière semaine aout.ok...
Fin contrat le 31/08 - 1/120 + 8 jours solde cp pour pèriode du 01/06/2008 au 31/08/2008.
elle a droit aux 15 jours (2.5 x 6 mois) de la 1ère periode + solde de la dernière periode...
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#11 19-03-2008 17:47:01
Re : pas d'accord sur le solde cp
Je vais prendre 3€ pour l'exemple:
36.15 x47x3/12 =427.76€,
en gros car il se peut que vous ayez payé+ ou- selon les absences ou convenance :
décembre 05: 42.77, janv 42.77€, fév 42.77 et cela jusqu'à fin mai 06.Salaire jusqu'à fin novembre. Cela vous donne ce qui aurait dû être payé en salaire+ cp la 1ere année.
Vous marquez le résultat sur un tableau avec sommes payées et sommes dues et comparez avec ce qui a été donné.
La 2e année pareille mais là les cp sont sur toute l'année de juin 06 à mai 07, la 3e année idem.et le reste jusqu'au 31/08
Le problème vient du fait que vous avez maintenu le salaire alors que les semaines auraient dues être enlevées, mais vous n'avez pas à les payer 2x.
Les 2 systèmes de calcul doivent vous donner le même chiffre à qq euros.
Vous faites la comparaison sur le tableau et regardez si vous devez payer ou si vous ne devez plus rien en cp.
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#12 19-03-2008 17:56:20
Re : pas d'accord sur le solde cp
je pense qu'il y a une erreur ses congés de la 1ère pèriode elle les a pris !
1/12/2005 au 31/05/2006 = pas pris de cp (1 semaine sans solde non payée) mais acquis 2.5x6 soit 15jours
01/06/2006 au 31/05/2007 = pris ses 15 jours en aout 2006 et acquis 30 jours
01/06/2007 au 31/05/2008 = pris ses 30 jours et acquis 30 jours
01/06/2008 au 31/08/2008 = va prendre 17 jours en août et acquis 3x2.5 = 8 jours
soit 8 jours à solder pour la pèriode du 01/06/208 au 31/08/2008
et ce sont les fameux 13 jours qui me posent pb. Car lors de précédentes discussions il m'avait été confirmer qu'en raison d'un calcul sur une année complète dès le 01/12/2005 (cp payé par anticipation la 1ère année)
maman de 2 enfants merveilleux , 11 ans et 4 ans
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#13 19-03-2008 17:58:59
Re : pas d'accord sur le solde cp
A 1/12/2005 au 31/05/2006 = pas pris de cp (1 semaine sans solde non payée) mais acquis 2.5x6 soit 15jours
B 01/06/2006 au 31/05/2007 = pris ses 15 jours en aout 2006 et acquis 30 jours
C 01/06/2007 au 31/05/2008 = pris ses 30 jours et acquis 30 jours
D 01/06/2008 au 31/08/2008 = va prendre 17 jours en août et acquis 3x2.5 = 8 jours
ok : dans la periode D il reste 13 jours acquis durant la periode C + 8 jours de la periode D
donc = 13 + 8 = 21 jours à payer
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#15 19-03-2008 18:11:07
Re : pas d'accord sur le solde cp
Désolée je suis toujours en ligne mais mon fils malade avait besoin de moi !
Pour ce qui est de votre résultat je vous fais confiance !
Merci beaucoup
maman de 2 enfants merveilleux , 11 ans et 4 ans
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#17 19-03-2008 18:17:21
Re : pas d'accord sur le solde cp
remerciements ...
je ferme 
contacter.un.moderateur@gmail.com
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La Bienveillance est une Qualité et non un Concept
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