modif contrat

Zouen · 28-03-2008 22:41:47

Bonjour

Juste une petite question, lors de l'établissement du contrat avec mon AM elle nous a toujours plus ou moins fait savoir que lorsque que notre fils irait à l'école elle n'était pas intéressé par du périscolaire. Notre fils devant aller à l'école en septembre nous lui avons laisser entendre que de continuer avec elle en modifiant le contrat nous intéressé.
Elle non ! Dans ce cas là c'est une rupture de contrat ou une démission. Car je comprend bien que pour elle financièrement ça n'est pas du tout intéressant et qu'elle préfère reprendre un petit à temps plein. Mais légalement est-ce donc une rupture de notre part ? Rien de tout cela a été notifier dans le contrat initial

28-03-2008 22:41:47

sophie56 · 28-03-2008 22:45:10

Lors de la rentrée scolaire vous serez amené à faire un avenant au contrat pour diminution d'heure.
L'assmat peut refuser.
Dans ce cas soit vous continuez le contrat en cours soit vous la licenciez.

C'est automatiquement une rupture de votre part puisque vous ne continuez plus le contrat signez en début d'accueil.

Zouen · 28-03-2008 22:47:54

Merci pour votre réponse.

sophie56 · 28-03-2008 22:48:50

De rien

28-03-2008 22:48:50

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