congé parental en temps partiel !

nadege11 · 02-04-2008 17:39:41

Bonjour,
je viend d'appeler la caf pour savoir l exactitude du calcule du congé parental en temps partiel. Et par stupeur on viend de mon dire que je n aurais pas le droit au congé parental en temps partiel car j ai un agrement de 2 et comme ma fille compte dedans si je reprend mon activité mon agrement sera plein a 100% donc pour la caf je travaillerais a 100%!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
je suis super surprise alors qu on m avais bien dit que j aurais le droit a quelque chose!!!!!!!!!!! J ai fait tout mes calcules par rapport a ça!!!!!!! si je n ai rien je travaillerais en perdant de l argent tous les mois!!!!!!!! AU SECOUR!!!!!
PS : je suis du val d'oise Cergy.

02-04-2008 17:39:41

FABIENNE01 · 02-04-2008 17:54:00

bonjour,

si tu fais une recherche, y'a un tas de post à ce sujet avec le calcul exact

ou sinon rappelle les un autre jour

nadege11 · 02-04-2008 19:43:22

Merci pour ta reponse Fabienne mais ce n est pas le calcul qui me pose probleme !c est que la caf me dit que je n ai pas le droit au congé parental en temps partiel car ma fille prend une place sur mon agrement et ils ne mon m^me pas parler d heure!!!!!!

FABIENNE01 · 02-04-2008 19:48:21

Je suis désolée de te le dire mais là on ne peux rien pour toi !! on est pas conseiller CAF
retourne les voir et reexplique leur ta situation, je ne vois pas ce que tu pourrais faire d'autre

02-04-2008 19:48:21

alber · 03-04-2008 15:33:01

Bonjour,j'espère que ce que tu dis est faux,car moi aussi,j'ai un agrément pour deux places mais ma fille m'en prend une car elle a moins de 3 ans et je viens de reprendre mon activité à temps partiel depuis le 1er Avril .La CAF m'a dit que j'aurais quand même droit au CLCA à taux partiel. Voici le courrier que la CAF m'a envoyer:
(je l'ai effectivement déjà envoyer sur un post,mais lequel ?)

Pour les assistantes maternelles agrées
Celles-ci doivent fournir une attestation sur l'honneur mentionnant le nombre d'enfts gardés autorisés par l'agrément (seulement à l'ouverture de droits)et une attestation de chaque famille employeur mentionnant le nombre de jours ou de demie-journée (jusqu'à 4h) de garde de l'enft au titre du mois précédant l'ouverture de droit,et au renouvellement.
Ces jours sont cumulés et divisés par le nombre d'enfants autorisés par l'agrément.Ce résultat est raporté au nombre de jours ouvrés du mois considéré (la Caf en compte toujours 20 par mois ) pour déterminé la quotité de travail exercée.

Exemple pour notre cas: Agrément pour deux places
* 1 enfant gardé 20 jours (maximum ,à voir suivant ton contrat)
* 1 enfant gardé 0 jour (le tien,mais qui compte dans ton agrément)
Nombre total de jours de garde: 20 jours.
Nombre de jours ouvrés dans le mois: 20 jours.
Nombre total de jours divisé par le nombre d'enfts autorisé par l'agrément: 20 divisé par 2 = 10
Quotité de travail = 10 divisé par 20 = 50 %
DROIT AU COMPLEMENT ACTIVITE : inf. ou égal à 50 %

Voilà ,j'espère avoir pu t'aider ! Je peux t'envoiyer par Mail ce petit texte que la CAF m'a envoyer,en sachant que c'est avec l'exemple d'un agrément pour 3 qu'elle me la envoyer .

alber · 04-04-2008 22:32:52

bunny13 à laisser un post avec le même thème :
Index >> le métier d'assistante maternelle
Post >> devenir assistante maternelle pendant mon congé .
Tu trouveras les mêmes renseignements mais avec un mode de calcul légèrement différent . Va voir !

Caribou · 11-04-2008 18:37:00

Bonjour à tous
Alber, peux-tu également m'envoyer le texte de la caf. je suis également dans ce cas. j'ai commencé mon activité en mars, j'ai un agrément pour 2 dont mon fils qui a 18 mois et qui compte une place. j'ai interrogé la caf pour savoir si je pouvais continuer à percevoir mon congé parental à temps partiel et malgré plusieurs relances j'attends toujours. on m'a d'abord dit que mon fils comptait pour 100% et le bb que j'accueille pour 80% (je ne l'ai que 4 jours par semaine), donc plus droit à rien puisque taux d'activité trop élevé. Je trouve que c'est un comble puisque si j'avais repris mon ancien travail à 80%, alors la caf aurait continué à me verser le congé parental. Bref, ils ont promis de se renseigner et me rappeler mais toujours rien.
Je pense que ce texte me serait très utile.
Merci pour votre aide.

alex39 · 11-04-2008 21:24:27

bonsoir,

moi j'étais dans la meme situation, et je n'avais aucun complèment , car je travaillais 40h/semaine et cela 4j/semaine .

4i.modo · 11-04-2008 21:35:11

allez dans infos & articles, il y a le post cité par alber
et pour le reste comme dit si bien FABIENNE01 ... on ne peut repondre à la place de la caf
n'oubliez pas que le congé parental est regie et en principe pour aider les mamans à rester avec leurs enfants et les élever
si vous depassez le cadres des heures et des conditions ils sont dans le droit de ne plus verser cette aide

carolinec29 · 11-04-2008 22:04:39

Bonsoir,

Je suis dans le même cas que vous, à la grosse différence que moi j'y ai droit !!

Alors je suis surprise par ce que la CAF vous a dit.

J'ai un agrément pour 3 enfants (dont l'un est pris par ma fille de 2 ans 1/2) ; Je garde depuis janvier 08, un petit gars sur la base de 131 heures par mois, minimum 3 jours par semaine.
Depuis mi-février, j'ai aussi un autre loulou 70 heures par mois, minimum 2-3 jours par semaine.
Et depuis, mi-mars, j'ai un petit 3ème qui est arrivé 64 heures par mois, minimum 2 jours par semaine.

Ce matin, un appel de la CAF (oui, oui, ça arrive des fois !! ) : une nana super sympa qui me demande un renseignement sur la garde du 2ème arrivé. Je profites pour lui dire que j'ai commencé une 3ème garde et lui demande si ça vaut le coup d'envoyer les infos pour le 3ème. Et là surprise j'apprends que pour la 1ère garde, je suis à 21% d'activité, oui, Vous ne rêvez pas. Et elle me dit d'envoyer les infos et que d'après ce que je lui dis je toucherais toujours quelque chose mais surement dans la tranche entre 50 et 80%.

Alors si j'ai un conseil : n'écoutez pas ce que certains conseillers CAF vous dises par téléphone; lorsque vous commencez une garde, demandez aux parents de vous faire une attestation indiquant qu'ils vous employe depuis le ....., avec une mensu de ...../par mois, et une garde de .... jours par semaine. Vous envoyez cette attestation + un courrier de votre part relatant les mêmes choses et indiquant que vous l'envoyez pour le calcul du complément + une photocopie de votre attestation d'agrément.
De là, votre dossier sera étudié et le calcul pour votre cas seras fait.

La personne que j'ai eu au téléphone, a senti que j'étais surprise lorsqu'elle m'as parlé des 21%, je lui ai dis que je n'avais pas perçu le calcul comme ça (mais tant mieux) et elle-même m'as dit qu'il fallait envoyer les documents car le calcul était compliqué.

Voilà

Bon courage.

alber · 25-04-2008 00:06:08

Bonsoir. Moi aussi ,j'ai du tomber sur une conseillère sympa le jour où j'ai enfin eu les infos que j'ai partagées avec vous.C'est même elle qui m'a proposée de m'envoyer le texte qu'elle était en train de me lire par téléphone ! c'est comme aux Assedic ,il faut trouver la bonne personne qui fait bien son travail ! Le plus dur ,c'est d'y tomber dessus !

alber · 05-05-2008 23:42:08

Bonsoir ,je viens de recevoir la réponse de la CAF à propos de mon Complément Libre Choix d'Activité.Donc ,j'ai effectivement droit à mon congé parental à taux partiel avec mon agrément pour deux places dont une occupée par ma fille et l'autre occupée par un enft 3 jours par semaine et 45 semaines par an .Je ne leur ai pas préciser les nombres d'heures par jours de garde (il ne les leur faut pas pour le calcul car c'est le nombre de jours qui les interresse )
Et pendant les 2 prochains mois ,le CLCA sera maintenu à taux plein.

Dernière modification par alber (05-05-2008 23:47:20)

4i.modo · 06-05-2008 07:05:18

le congé parental est une aide pour les mamans ne travaillant plus ou peu pour se consacrer à son enfant.
ce n'est pas un complement de salaire, d'où l'importance de ne pas accepter de contrat sur la semaine complete.
mais un petit contrat

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