Avenant de contrat - petites questions !

stecile · 04-04-2008 22:12:38

Bonsoir à toutes,

J'ai besoin de votre aide pour un avenant de contrat :

J'ai embauché depuis le 7 janvier une assistante maternelle pour mon petit garçon en périscolaire. Elle l'a 22 heures par semaine.

Nous avions fait un contrat de 21 semaines de janvier à juin.

Notre mode de calcul :

22 heures x 3 € (son taux horaire) x 21 semaines = 231 € + 10% de CP = 254.10 € par mois (donc de janvier à juin) (+ IE et repas)

Cette semaine, nous avons remarqué que nous n'avions pas de contrat sur juillet et août (erreur à toutes les deux - pas pensé) et qu'il fallait y remédier. Nous avons donc décidé de faire un avenant à partir du 1er avril pour mensualiser les semaines sur juillet et août aussi (car en septembre on refait un nv contrat pour les mercredi et vacances scolaires).

Mon ass mat' veut partir sur la même base que maintenant à savoir 254.10 € sur les 5 derniers mois.
Moi je ne suis pas d'accord car si je mensualise deux mois de plus, je dois payer moins pour chaque mois. Mon calcul est les suivant :

22 heures x 3 € x 13 semaines (semaines définies entre avril et août) / 5 mois = 171.60 € (+ IE et repas).

Pouvez vous me confirmer SVP que mon calcul est bon.

Je vous remercie par avance et bravo pour ce forum car on trouve plein de réponses aux questions !

04-04-2008 22:12:38

agrippine47 · 04-04-2008 22:36:43

Bonsoir
Un contrat se fait sur 12 mois . 52s - les semaines d'absence et un peri c'est 16 s vacances et 36 scolaires
Comme votre mensu est calculé jusqu'en juin ,faites un avenant a partir de juillet sur 12 mois

Vous calculez sur 16 s - semaines de congés vous et nounou x par h par s x taux horaires /12 mois

vous faites pareil pour les 36 s
Vous ajoutez le resultat et ca vous donne votre mensu sur 12 mois

ma tristine · 05-04-2008 00:28:06

Bonjour,

Ton calcul est bon manque les 10%, mais s'il n'y a que 13 semaines cela veut dire que l'Ass Mat n'a pas ton enfant en juillet et août.
Si c'est le cas c ok et important de ne pas rompre le contrat et avenant en septembre.
Bon courage.

4i.modo · 05-04-2008 07:36:57

bonjour,
vous prenez le nb de semaine x nb heures x tarif / nb de mois = mensu + cp (et ie et nourituire au réel)
de janvier à aout.
et en septembre vous repartez sur 12 mois avec les nouveaux chiffres mais par avenant simple, pas besoin de refaire tout un contrat.

05-04-2008 07:36:57

stecile · 05-04-2008 09:44:36

Merci les filles pour vos réponses.

Donc je peux partir sur cette base ? Je ne me trompe pas ?
Elle veut faire un contrat sur année complète qu'à partir de septembre pour l'année scolaire prochaine.

C'était convenu qu'elle ne l'ait pas en juillet et août c'était mais le souci c'est qu'on ne pouvait pas ne rien faire, suspendre ou rompre le contrat c'est pour ça qu'on refait un avenant.

J'en reparlerai avec elle lundi ou mardi.