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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 06-05-2008 09:59:43

gigiz
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avenant......

bonjour,je dois augmenter mes tarifs (préciser dans contrat,à la date anniversaire du début contrat),donc faire un avenant,doit on prévenir les parents à l'avance et si c'est le cas combien de jours?et si les parents ne sont pas d'accort que se passe-t- il?merci pour vos réponses.

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06-05-2008 09:59:43

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#2 06-05-2008 10:07:32

sophie56
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Re : avenant......

Je présente l'avenant le mois précédent.
Les parents ne peuvent contester l'augmentation puisqu'elle est prévue au contrat.
Seul le taux d'augmentation peut être contesté s'il n'est pas mentionné au contrat.

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#3 06-05-2008 10:08:11

lulu54
MODERATEUR
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Re : avenant......

pas d'avenant necessaire si c'est inscrit au contrat....
c'est une evolution  prevue... et acceptee par les parents à la signature du contrat wink

par contre par politesse je leur rappelerais wink
vouspouvez tjrs leur faire un courrier en leur rappelant que  comme prevu au contrat lors de la signature  vous leur notifiez la nouvelle mensu avec l'augmentation prevu au contrat page .... avec la copie du contrat et le montant surligné wink


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#4 06-05-2008 10:08:49

lulu54
MODERATEUR
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Re : avenant......

sophie56 a écrit :

Je présente l'avenant le mois précédent.
Les parents ne peuvent contester l'augmentation puisqu'elle est prévue au contrat.
Seul le taux d'augmentation peut être contesté s'il n'est pas mentionné au contrat.

lol


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06-05-2008 10:08:49

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#5 06-05-2008 10:11:32

lulu54
MODERATEUR
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Re : avenant......

un avenant indique une modification au contrat qd les partis ne se sont pas encore entendu sur un sujet... avec possibilité de refus... alors que là la signature prealable conditionne dejà l'acceptation !!!
il reglemente alors le dit sujet et l'annexe au contrat en annulant les clauses qu'il remplace...
en cas d'accord prelable et signé sur le sujet l'avenant devient inutile ..
non ???


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#6 06-05-2008 10:37:30

gigiz
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Re : avenant......

merci les filles,je comptais leur refaire le calcul de la mensualisation ,le mois précédent l'augmentation,encore merci pour vos réponses,à+

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