Congé maternité

Manuelle1901 · 14-05-2008 11:01:24

Bonjour,
je commence un contrat au mois de juin, et je suis enceinte, bien evidemment les parent sont au courant.
Donc voilà leur kestion : Est ce que le faite que je vais être en congés maternité vers mi-octobre doit diminuer mon nbre de semaine ds l'année. Moi je pense que non mais j'en suis po sûr.
Bonne journée

14-05-2008 11:01:24

sophie56 · 14-05-2008 11:26:14

Bonjour.

Au moment de ton congé mater, les parents ne te verseront plus de salaire et devront trouver un autre accueil. Donc la mensu sera arrêtée à ce moment là.

Le plus simple est de savoir ce que tu compte faire après ton congé légal.
Et de calculer le nombre de semaine d'accueil de juin 2008 à mai 2009.

nounouchou · 14-05-2008 11:38:12

La question que je me pose est si manuelle 1901 prend un congé parental suite à son congé postnatal, devrat-elle faire une rupture de contrat et par conséquent démissionner ? Comment cela se passe avec les parents ? Et si démission il y a, a partir de quand la notifier au parents ? Grand merci de bien vouloir me donner réponse...A bientot.............

sophie56 · 14-05-2008 11:41:35

Il est plus correct de démissionner dès l'arrêt maternité si on n'envisage pas de continuer.
Donc la notifier aux parents dans les règle de la ccn ....afin d'effectuer le préavis.

14-05-2008 11:41:35

nounouchou · 14-05-2008 11:43:49

Ah oui j'oubliais, pour le calcul des congés payés, si manuelle1901 est mensualisée, et qu'elle prend un congé parental, ces employeurs lui doivent-ils quand même pour les mois effectifs qu'elle aura travaillée, même s'ils sont comptés dans la mensualisation ?
Si oui comment se fait le calcul ? Merci de vos réponses.........

4i.modo · 14-05-2008 11:46:04

NOUVEAUX MEMBRES (et anciens...) !!!A LIRE AVANT DE POSTER...
bonjour,
et bienvenue sur notre forum,
voici quelques conseils pour vous aider à bien vous servir de votre forum
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NOUVEAUX MEMBRES (et anciens...) ou comment trouver des réponses aux questions déjà postées...

1- avant de poser votre question : avez vous choisi la bonne rubrique?

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litiges = problèmes entre employeurs et employés
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2- avez vous parcouru la bonne rubrique

90% des reponses à vos questions ont déjà été traitées et sont dans la bonne rubrique, n'hesitez pas à lire, fouiner et ... cliquer pour changer de page, car parfois ce n'est pas en 1ère page!

3- avez vous vu la page d'accueil du site?

elle y contient tant d'infos importantes... il serait dommage de les rater!

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et rappel amical :
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ça nous évitera de déplacer les posts qui de + en + souvent sont posté n'importe où et de + de repeter plein de fois la même chose
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et en vous envoyant vers d'autres rubriques ce n'ai pas une punition, ni du mepris de notre part!!! mais une façon de vous envoyer vers l'info COMPLETE qui vous sera plus utile que si nous vous resumions les textes

et pour le règlement du forum cliquez ci dessous :
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et pour conclure :
si necessaire, je déplace votre question dans la bonne rubrique, n'en prenez pas ombrage ...
et vous souhaite une bonne lecture

nounouchou · 14-05-2008 11:46:11

sophie56 a écrit :

Il est plus correct de démissionner dès l'arrêt maternité si on n'envisage pas de continuer.
Donc la notifier aux parents dans les règle de la ccn ....afin d'effectuer le préavis.

Merci, la logique me poussait à penser cela mais je n'en était vraiment pas sur, reste les congés payés, désolée de ne pas avoir mis toutes mes questions en même temps ! merci encore......

sophie56 · 14-05-2008 11:52:49

Pour les cp :
Il faut faire la régularisation de ce qui est acquis au moment de la démission.

nounouchou · 14-05-2008 11:59:57

Décidemment, je sais pas si je vais m'ensortir, j'ai aussi entendu dire, que l'on était pas obligéE de le dire à l'employeur lorsqu'on était enceinte, puisque ce n'est pas un motif de licenciement, mais par respect vaut mieux le leur dire non ? Et si on le découvre pendant la période d'essai d'ailleur, et que par respect on le leur dit, l'employeur peut-il à ce moment là, nous licencier sachant que l'on est justement en période d'essai et que le contrat peut justement être librement rompu sans procédure particulière ? (sachant que pour l'employeur le motif justement est le fait d'être enceinte !) Du coup ne vaut-il pas attendre la fin de la période d'essai pour le leur annoncer ?
HOULA ! ben j'esper m'être faite clairement comprendre après tous ça ! hi ! hi ! Merci de vos réponse, à bientot.........

nounouchou · 14-05-2008 12:06:33

sophie56 a écrit :

Pour les cp :
Il faut faire la régularisation de ce qui est acquis au moment de la démission.

Ok, et comment se fait-elle cette régularisation ? sur qu'elle base de calcul ? Merci....

Manuelle1901 · 14-05-2008 12:31:13

Alors pour revenir à mon cas je ne parle pas de congé parental ni de demission.

Au moment de mon congé mater, les parents ne te verseront plus de salaire et devront trouver un autre accueil. Donc la mensu sera arrêtée à ce moment là.

Ma kestion n'est po là!!!
Exemple : si sans congés maternité on part sur un contrat de 52 semaines, est ce que le fait d'avoir des congés maternité diminue ce nbres de semaine à 36 (52-16) ?

nounouchou · 14-05-2008 12:44:09

Manuelle1901 a écrit :

Alors pour revenir à mon cas je ne parle pas de congé parental ni de demission.
Au moment de mon congé mater, les parents ne te verseront plus de salaire et devront trouver un autre accueil. Donc la mensu sera arrêtée à ce moment là.
Ma kestion n'est po là!!!
Exemple : si sans congés maternité on part sur un contrat de 52 semaines, est ce que le fait d'avoir des congés maternité diminue ce nbres de semaine à 36 (52-16) ?

Moi je pense que oui, puisqu'à partir du moment ou tu es en congé tu n'as pas la garde, donc tu ne travail pas ! pourquoi alors te payer ? Pour cette année je pense que tes 16 semaines sont à déduires de ton contrat ! De plus tu dis ne pas vouloir démissionner ou de congé parental, donc tu crois que les parents vont attendre 16 semaines et de redonner leur enfant en garde ? Ils ont prévus de prendre leur congés en meme temps que tes congés mater ? sympas !!!!

Manuelle1901 · 14-05-2008 13:36:12

ben non il n'ont po prevu de prendre leur congé en même tps mais c eux qu'ils veulent faire un contrat sur un an donc s'il me redonne po leur enfant en garde après mon congé maternité ce sera un licenciement de leur part et il devront justifié pk il me licencie, non!!! je me trompe peut-être mais à ce moment là il m'aurait demandé un contrat jusqu'au debut de mon congé maternité (octobre 2008).

Et pour revenir au nbre de semaine, je pensé de ne po les diminuer car un congé maternité n'est pas un congé payé et à moins que je me trompe les semaines déduits sont les congés payés, non!

nounouchou · 14-05-2008 14:22:09

Ok, oui de toute façon il faudra un motif valable pour te licencier, mais sinon effectivement je ne comprend pas bien leur façon de faire parce qu'effectivement je pensais que le contrat allait et se terminerai au moment de ton congé mater. C'est étrange et pas très clair ce que te propose tes employeurs enfin pour le reste (déduction de tes semaine de mater) vaut mieux attendre qu'une modératrice ou une AssMat ayant vécu la même chose te réponde, se sera plus sûr, bon courage, a bientôt..............

sophie56 · 14-05-2008 14:33:13

Manuelle1901 a écrit :

ben non il n'ont po prevu de prendre leur congé en même tps mais c eux qu'ils veulent faire un contrat sur un an donc s'il me redonne po leur enfant en garde après mon congé maternité ce sera un licenciement de leur part et il devront justifié pk il me licencie, non!!! je me trompe peut-être mais à ce moment là il m'aurait demandé un contrat jusqu'au debut de mon congé maternité (octobre 2008).
Et pour revenir au nbre de semaine, je pensé de ne po les diminuer car un congé maternité n'est pas un congé payé et à moins que je me trompe les semaines déduits sont les congés payés, non!

Au départ tu fais un contrat sans tenir compte de l'arrêt maternité.
Pendant l'arrêt mater c'est la sécu qui prend le relais donc les parents ne versent pas de salaire.
En cas de licenciement après le congés mater, il faut faire le solde de tous comptes (comparer les heures payées aux heures réellement effectuées)

Pour le licenciement après le congés mater .... ils n'ont rien à justifier il y a 'retrait de l'enfant'

sophie56 · 14-05-2008 14:37:16

nounouchou a écrit :

sophie56 a écrit :
Pour les cp :
Il faut faire la régularisation de ce qui est acquis au moment de la démission.
Ok, et comment se fait-elle cette régularisation ? sur qu'elle base de calcul ? Merci....

On compare les heures payées aux heures effectuées.

Si il y a plus d'heures payées que travaillées , ça reste à l'employée.
Si il y a plus d'heures travaillées que payées, l'employeur rémunére les heures complémentaires.

nounouchou · 14-05-2008 15:04:09

sophie56 a écrit :

nounouchou a écrit :
sophie56 a écrit :
Pour les cp :
Il faut faire la régularisation de ce qui est acquis au moment de la démission.
Ok, et comment se fait-elle cette régularisation ? sur qu'elle base de calcul ? Merci....
On compare les heures payées aux heures effectuées.
Si il y a plus d'heures payées que travaillées , ça reste à l'employée.
Si il y a plus d'heures travaillées que payées, l'employeur rémunére les heures complémentaires.

Ce que je veux dire c'est qu'elle à droit à une indemnité compensatrice correspondant à la rémunération des congés dus : au terme de son contrat elle aura acqui 20 jours de congés payés : quel calcul fait l'employeur pour lui payer ces 20 jours de congés payés ? Merci..............

sophie56 · 14-05-2008 15:09:07

20j X nombre d'heure par jour X tarif horaire

mais il faut comparer avec 10% de la totalité des salaires

et verser le plus avantageux à l'assmat.

nounouchou · 14-05-2008 15:21:00

sophie56 a écrit :

20j X nombre d'heure par jour X tarif horaire
mais il faut comparer avec 10% de la totalité des salaires
et verser le plus avantageux à l'assmat.

Ha ben d'accord, j'ai tout compri, je vais pouvoir tout redire à ma belle-soeur qui est dans le meme cas de Manuelle1901, je vais être tata c'est cool, bon grand merci à toi sophie56, a bientot.....

sophie56 · 14-05-2008 15:24:32

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