fraterie et agrément

corinette68 · 14-05-2008 09:07:29

Une mamn m'a dit que lorsqu'on garde 2 enfants d'une meme famille ça compte que pour un agrément , est-ce que vous pouvez me dire si c'est vrai? Je n'étais pas au courant
Merci

14-05-2008 09:07:29

sophie56 · 14-05-2008 09:10:25

Bonjour.

Et bien ce n'est pas vrai ....qu'elle te montre le texte de loi.

Un enfant = un agrément = un contrat.

babou 74 · 14-05-2008 09:10:41

coucou
je peux vous dire que c'est faux
1 enfant = 1 contrat = 1 agrement
2 enfants = 2 contrats = 2 agrements
que ce soit une fratrie ou non....

laurence59 · 14-05-2008 09:28:55

bonjour corinette
non c'est un contrat par enfant
et aussi une fiche de paie par enfant, chez nous c'est comme ca!!
bonne journée a toutes

14-05-2008 09:28:55

corinette68 · 14-05-2008 09:34:04

Ok merci moi aussi je trouvai ça un peu bizarre car meme en faisant les formations on ne nous en a jamais parlé et je pense moi aussi 1contrat = 1 agrément.Maintenant c'est une assmat qui a juste son agrement et qui vient de faire sa formation qui lui a dit ( elle doit l'employer à partir de nov), je vais quand meme tenir la mamn au courant qu' elle se renseigne correctemnt avant .

astrid6 · 14-05-2008 16:07:52

Nuance : 1 enfant n'égale pas forcément un agrément, puisqu'on peut avoir deux enfants sur le même agrément du moment qu'ils ne seront jamais présent en même temps.
Imaginons une fratrie où l'aîné serait scolarisé et un bébé. Si l'AM accueille le bébé, et que celui-ci part de chez l'AM (pour une raison quelconque) au moment où le grand scolarisé arrive chez l'AM, elle pourra effectivement avoir les deux sur le même agrément. Mais bien entendu, ça reste très utopique !
Je pense que cette nouvelle AM s'est un peu emmêlé les pinceaux avec tout ça.

babou 74 · 14-05-2008 18:52:55

ton cas de figure astrid....me semble...rarissime...oui utopique c'est cela...

corinette68 · 14-05-2008 21:54:58

C'est assez compliqué, ma loulou rentre à l'école en septembrela mamn ne travaille pas les mercredis donc je pense que la nounou ne l'aura juste le soir à la sortie des classes, en plus elle ne peut la prendre qu'à partir de décembre car elle à une petite qui n'a pas encre 3 ans donc qui compt dans ses agréments ( enfin je pense!!!!!), quand à son petit frére lui se sera tous les jours sauf le mercredi, de 7h00 ou 8h00 à 17h00 ou 18h00 ( trajetd'1h30 pour le travail de la mamn ) , à mon avis il lui faut 2 agréments à cette dame .Qu'en pensez vous?

nathalie44 · 14-05-2008 22:19:05

coucou corinette
la puer chez moi, m'a expliquée qu'on pouvait avoir 2 enfant sur 1 agrément, du moment que ceux-ci ne soit pas ensemble, plus de 10h/par semaine.
Que la maman se renseigne...Mais pendant les vacances, cette assmat aura-t-elle les enfants, car dans ce cas, c'est 2 enfants:2 agréments.

corinette68 · 15-05-2008 14:12:20

Pour répondre à nathalie44, oui je pense qu'elle les aura ts les deux pendant les vacances puisque la mamn n' aque 6semaines de congés.A mon avis ilva lui falloir 2 agréménts.
Autre chose ,excusez moi peut on reprendre une activité professionnelletant avant la fin d'un congé parental de 3ans?

sophie56 · 15-05-2008 14:29:43

Oui , on peut reprendre une activité avant la fin du congés parental, celui-ci est alors interrompu.

corinette68 · 15-05-2008 22:11:45

Et si la nounou ne veut retravaillé qu' à 80% peut elle cumuler les deux?

4i.modo · 16-05-2008 06:39:05

nathalie44 a écrit :

coucou corinette
la puer chez moi, m'a expliquée qu'on pouvait avoir 2 enfant sur 1 agrément, du moment que ceux-ci ne soit pas ensemble, plus de 10h/par semaine.
Que la maman se renseigne...Mais pendant les vacances, cette assmat aura-t-elle les enfants, car dans ce cas, c'est 2 enfants:2 agréments.

chez nous c'est interdit même pour 10mn par jour..
pas de dépassement.
c'est pour ces cas qu'il existe des extentions ou dérogations

astrid6 · 16-05-2008 10:18:44

Quand une puer donne ce genre d'avis, lui demander un écrit à l'en-tête du CG. M'étonnerait qu'elle le fasse car là, elle engagerait la responsabilité du CG. S'il y a un accident alors que les deux enfants sont présents, l'assurance ne marchera pas et l'AM pourra se retourner alors contre le CG.

corinette68 · 18-05-2008 18:58:48

Bonsoir , je crois qu'on a droit à 6 contrats maximums si 3 gardés à la fois .Je demanderai confirmation le 13 juin à ma puer car je suis en journée formation. En ce qui concerne la mamn en question elle doit voir cette assmat ce week-end et discuter avec elle pour trouver une solution

sophie56 · 18-05-2008 19:05:28

Oui on peut avoir jusqu'à 6 contrats mais jamais plus que ce qui est donné comme agrément en mème temps ....

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