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#1 14-05-2008 17:01:16
Suite à discussion d'hier : période de références pour CP !!!
Suite au messages d'hier me disant que vu la date de signature de CDI avec l'assmat : adaptation en décembre et début CDI en Janvier, je pouvais prendre période de référence pour savoir les CP de janvier à décembre !!!
Et aujourd'hui, je me rends compte que dans le CDI, j'avais écrit cela :
Les droits sont définis dans le cadre de l’année dite de référence (1er Juin de l’année précédente au 31 Mai de l’année en cours).
Le 31 Mai faire le point sur le nombre de congés acquis et le salaire versé au cours de l’année de référence (y compris celui versé au titre des congés de l’année précédente), hors indemnités (nourriture, entretien…).
Délai de prévenance de fixation des dates de congés : Le 30 Avril.
Date des congés : 1 semaine en Décembre et 4 semaines en Août.
Modalités de paiement : Par chèque.
Je me vois mal prendre en compte de janvier à décembre alors que j'ai mis la période de référence de juin à mai !!!!
Merci de m'aider Mesdames les perles !!!!
Je suis en train de faire un avenant au contrat de travail vu que l'assmat a déménagé et m'a ENFIN donné les papiers officiels d'assurance habitation et véhicule !!!!!!
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14-05-2008 17:01:16
#2 14-05-2008 17:35:47
Re : Suite à discussion d'hier : période de références pour CP !!!
bonjour
et bien ca reviendra au meme de toute facon
mais si tu veux t'eclairer ainsi tu peux te refererer à ce que tu avais inscris au contrat
elle acquiere 2.5 jours de cp ouvralbes par mois
donc tu prends le nb de mois qu'elle a fait au total
le nb de jours de pris du debut de contrat à la fin et hop tu as le chiffre de ce que tu devrais eventuellement à ton ass mat
et en englobant tout et bien pas de date soit de janvier à dec soit de juin à mai qui en fait un soucis pour rien
et comme tu as dit en plus que tu avais signé un contrat en annee complete si je me souviens bien donc ca revient au meme
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#3 14-05-2008 17:42:41
Re : Suite à discussion d'hier : période de références pour CP !!!
oui j'ai retrouvé :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 58#p540158
tu precisait ceci :
Je précise :
- embauchée en Décembre 2006,
- année complète,
- a pris une semaine de congé à Noël,
- prend ses quatre semaines en Août.
- à fin Juillet 2008
donc de dec on en prend que 10% car pas complet et c'etait la semaine d'adaptation
donc janvier 2007 à juillet 2008 il y a donc 19 mois
donc 47.5 jours de cp ouvrables acquis
donc si en aout 2007 elle en a pris 4 semaines soit normalement 6x3 + 5 (car il doit avoir peut être le 15 aout là dedans)
+ 1 semaine à noel 2007 donc 5 jours car il y a le jour ferié
et donc c'est tout ce qui lui fait à l'ass mat 18 + 5 + 5 = 28 jours de cp pris
par consequent 47.5 - 28j = 19.5 jours de cp restant à recevoir en reglement
voilà ce que ca donne si je ne me suis pas trompée
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#4 15-05-2008 08:43:53
Re : Suite à discussion d'hier : période de références pour CP !!!
Merci Meline.
Je précise qu'en Décembre 2006 elle a pris une semaine !!!
J'avoue que j'ai du mal à compter !!!!!! car en meme temps je travaille au solde de tout compte au 31/07/08 !!!
Je pensais, et je dois ptre me tromper, que vu qu'en Août 2007 elle a pris 4 semaines + celle de décembre 2006 : pour l'année passée : tout est pris !!!!
et elle a pris 4 semaines en août 2007 et 1 semaine en décembre 2007 : pour 2007 tout est pris !!
Et si on compte comme écrit sur le contrat : la période de référence va se juin à mai : C ICI QUE JE DECROCHE !!!!!!!!
Pardon, j'ai du mal à comprendre !!!!!
Et aussi, vu que je suis en année complète, comment dois-je faire pour calculer ce que je dois de cp ???
Je m'explique : forfait mensuel de 195 H à 2,58 € tarif normal : je dois faire comment ? journée de cp au tarif normal sans heures complémentaires ??
(pardon j'espère que je suis claire !!!!)
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15-05-2008 08:43:53
#5 15-05-2008 08:48:34
Re : Suite à discussion d'hier : période de références pour CP !!!
bonjour,
si vous êtes en année complete vous n'avez plus qu'à régulariser les heures complementaires 
10% de cp sur ces heures, puisqu'en année complete les cp se substituent à la mensu lors de la prise.
par contre pour la dernière année en cours verifier les cp acquis et les cvp pris pour voir si tout à été utilisé ou non
si vous avez inclus les cp dès la 1ère année votre periode de ref est du debut du contrat + 12 mois et non de juin à mai 
voilà
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#6 15-05-2008 08:57:05
Re : Suite à discussion d'hier : période de références pour CP !!!
Bon ben là, j'ai vraiment décroché !!!!!
Si je vous comprends bien, je dois payer 10% des heures majorées faites sur l'année ??? ou depuis le 5 Décembre 2006 ????
Si je prends comme période de référence de janvier à décembre, en 2007 elle a pris 4 semaines : 24 jours en Août et 1 semaine en décembre : 6 jours.
Pour 2008, je dois compter donc de janvier à Juillet : 17,5 jours.
Je n'arrive pas à saisir comment savoir ce que je dois payer : 17,5 jours que je détaille en heures par semaines et que je multiplie par le taux horaire ???
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#7 15-05-2008 09:04:17
Re : Suite à discussion d'hier : période de références pour CP !!!
toute heure travaillée et remunerée ouvre droit aux cp.
à vous de voir si vous lui avez payés tout ces cp depuis le debut
si oui: pas de soucis.
si non : il faut le faire.
sinon allez au plus simple : nb de cp acuis depuis le debut du contrat moins nb de cp pris depuis le debut du contrat = cp restant à payer.
et ils se paient sur la base prévue de la mensu
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#8 15-05-2008 09:11:12
Re : Suite à discussion d'hier : période de références pour CP !!!
A Y EST !!!!!! j'ai compris !!!!!
Merci à vous !!! je dois vous paraître bien sotte comme employeur !!!
J'avais tout recompter depuis le début et il n'y a plus rien à prendre !!!
Donc sur 2008, je vais compter 2,5 jours de janvier à Juillet et youpla en heures normales, comme en semaine travaillées sans heures majorées.
Merci à vous et merci de votre patience !!!
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#9 15-05-2008 09:13:32
Re : Suite à discussion d'hier : période de références pour CP !!!
pas de soucis, et non je ne vous trouve pas sotte 
les cp c'est pas evident, surtout pour les employeurs
nous ça devient notre... quotidien
je regrete que pour les parents il n'y ai pas plus d'aide et pourquoi pas une formation
être employeur ne s'improvise pas!
je trouve qu'on vous "largue" un peu vite dans la nature
bonne journée à vous
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#10 15-05-2008 09:23:20
Re : Suite à discussion d'hier : période de références pour CP !!!
C vrai que j'ai bcp de difficultés à tout comprendre !!!!!
Et plus j'avance dans mes recherches et plus je me rends compte que j'ai fait des choses que je ne devais pas faire : l'assmat a commencé en décembre 2006, elle a pris 6 jours de cp !!
Après lecture de vos posts je me rends compte que la première année il n'y a pas de cp alors que l'assmat me les a imposé !!!!!!
Je dois avoir une bonne tête !!!!!
J'avoue qu'une formation, un soutien ne serait pas du luxe pour faire les choses correctement et ne pas se retrouver en litige !!
Merci à vous pour votre aide et excellente journée malgré un temps à escargots !!!!!!!!!!
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#12 15-05-2008 09:59:36
Re : Suite à discussion d'hier : période de références pour CP !!!
GRRRRRRRRRRRRRRRRRRRR !!!!!
Ben dans la région lyonnaise, on va à la chasse aux escargots !!! et on a remis une tite laine !!!!
Bonne journée et bisous au soleil !!!!
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