erreur sur la mensualisation

kitou · 21-05-2008 11:51:08

Bonjour ,
J'aurais besoin de vos conseils sur la mensualisation de mon assistante maternelle.J'embauche une assistante maternelle depuis fin août 07. au début , nous avons fait la mensualisation sur 52 semaines car je ne savais pas comment cela marchait exactement.A partir du mois d'avril , j'ai demandé à l'assistante maternelle de faire un avenant étant donné que mon conjoint et moi ne prenons pas nos congés ensemble.Elle avait donc ses 5 semaines de congés + 4 semaines supplémentaires.Elle a insisté pour qu'on fasse la mensualisation sur 48 semaines ( je lui payais toujours ses 5 semaines de congés) alors qu'au relais des ASM , on m'avait bien dit que je ne devais pas lui payer les congés payés la 1ère année car elle n'en acait pas encore axquis.Hier , mon ASM m'a dit qu'il fallait encore modifier l'avenant : calculer la mensualisation sur 43 semaines ( 52-9 semaines) et tous les mois je lui verse 10% de son salaire.Ce que je voudrais savoir c'est est-ce-que je ne lui auait pas régler des trop perçus pour ses congés pour la période du août 07 à mars 08 .
Je ne sais plus quoi faire ...

J'espère que vous pourrez m'aider .
Merci d'avance.

21-05-2008 11:51:08

sylrana · 21-05-2008 11:58:32

je ne saurai vous conseiller pour le calcul de ses congés , je sais juste que pour ma part ils sont calculé dès la 1er année assez logique mais ce que ej voudrai préciser que rares sont les ass mats qui acceptent de partir sur 9 semaine de congé payés sachant que si elle garde d'autres enfants elle n'aura en tout et pour tout que ces 5 semaines effectives de vrais vacances ........les 4 votres supplémentaires ne seront pas repos pour votre assmat,
délicats ,,,,,,, bon courage

babou 74 · 21-05-2008 12:20:15

coucou
oui c'est son dernier calcul qui est juste...
mais les 10% chaque mois sont hors convention..il faut donc que vous acceptiez et signiez au contrat cette clause de cp payés dés le debut du contrat chaque mois..

pour les cp peut etre trop payés il faut faire une regularisation
comparer les cp acquis et dus et ce que vous lui avez versé
..s'il y a un trop perçu ...elle doit vous rembourser
si vous n'avez pas assez payé..il faut completer
si c'est égal..rien à refaire..

akka1 · 21-05-2008 14:01:24

babou 74 a écrit :

coucou
oui c'est son dernier calcul qui est juste...
mais les 10% chaque mois sont hors convention..il faut donc que vous acceptiez et signiez au contrat cette clause de cp payés dés le debut du contrat chaque mois..
pour les cp peut etre trop payés il faut faire une regularisation
comparer les cp acquis et dus et ce que vous lui avez versé
..s'il y a un trop perçu ...elle doit vous rembourser
si vous n'avez pas assez payé..il faut completer
si c'est égal..rien à refaire..

Tout à fait, le remboursement du trop perçu des cp est le seul cas où le salarié doit rembourser son employeur (en dehors des erreurs strictement comptables évidemment)

Pour les 10% chque mois, c'est effectivement hors convention.

Au mois de juin, vous calculerez 10% des rémunérations brutes versées depuis le début de l'exercice et vous le rajouterez à sa mensu (à vous de prévoir et de budgéter). Vous pourrez aussi diviser la somme obtenue par 12 et rajouter 1/12 à chaque mensu durant tout l'exercice suivant.... et l'année d'après on recommence ! Mais dans la rubrique infos et articles, je suis sure que vous trouverez votre bonheur !

21-05-2008 14:01:24

sophie56 · 21-05-2008 14:23:35

kitou a écrit :

Bonjour ,
J'aurais besoin de vos conseils sur la mensualisation de mon assistante maternelle.J'embauche une assistante maternelle depuis fin août 07. au début , nous avons fait la mensualisation sur 52 semaines car je ne savais pas comment cela marchait exactement.A partir du mois d'avril , j'ai demandé à l'assistante maternelle de faire un avenant étant donné que mon conjoint et moi ne prenons pas nos congés ensemble.
Pourquoi demander à l'assmat de faire un avenant ...c'est à vous en tant qu'employeur de le faire puisque c'est vous qui voulez changer les termes initiaux du contrat ?
Elle avait donc ses 5 semaines de congés + 4 semaines supplémentaires.Elle a insisté pour qu'on fasse la mensualisation sur 48 semaines
48 semaines c'est pas prévu la ccn, c'est 47+5= 52( en année complête ou moins de 47 en année incomplête
( je lui payais toujours ses 5 semaines de congés) alors qu'au relais des ASM , on m'avait bien dit que je ne devais pas lui payer les congés payés la 1ère année car elle n'en acait pas encore axquis.Hier , mon ASM m'a dit qu'il fallait encore modifier l'avenant : calculer la mensualisation sur 43 semaines ( 52-9 semaines) et tous les mois je lui verse 10% de son salaire.
[/b]les cp par anticipation ne sont pas prévu à laccn[/b]
Ce que je voudrais savoir c'est est-ce-que je ne lui auait pas régler des trop perçus pour ses congés pour la période du août 07 à mars 08 .
puisque vous changé de mensualisation il faut comparer les cp acquis aux cp rémunérés...si il y a un trop perçu l'assmat doit vous rembourser
Je ne sais plus quoi faire ...
J'espère que vous pourrez m'aider .
Merci d'avance.

kitou · 21-05-2008 16:37:45

merci pour vos réponses.Comment dois-je calculer la différence des congés payés acquis et congés rémunérés pour savoir si il y a un trop perçu.Si on part de septembre 07 à mars 08, elle a acquis 17.5 jours .
Au départ , la mensualisation a été calculée sur 52 semaines pour 4 jours /semaine et 9h par jour. Comment est-ce-que je fais pour calculer ?
Merci d'avance,

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 21-05-2008 11:51:08

erreur sur la mensualisation

21-05-2008 11:51:08

#2 21-05-2008 11:58:32

Re : erreur sur la mensualisation

#3 21-05-2008 12:20:15

Re : erreur sur la mensualisation

#4 21-05-2008 14:01:24

Re : erreur sur la mensualisation

21-05-2008 14:01:24

#5 21-05-2008 14:23:35

Re : erreur sur la mensualisation

#6 21-05-2008 16:37:45

Re : erreur sur la mensualisation

Pied de page des forums