pajemploi barême

danny · 23-05-2008 16:04:47

bjour agrippine ,
non ls heures reellement faites je pense

23-05-2008 16:04:47

mimi72 · 23-05-2008 16:08:58

Pour une année complète, il faut mettre "21 jours" quelque soit le mois, puisque ça inclut les CP.
Donc même au mois d'aout, il faut mettre "21".

En, après reflexion, les parents ne peuvent pas avoir besoin de plus de 252 jours par an, soit 21 jours par mois, puisqu'il est obligatoire que l'ass mat ait 5 semaines de CP, soit 25 jours (du lun au vend) !!

Donc on ne devrait pas pouvoir mettre plus de 21 jours dans la déclaration (sauf cas particulier des mois payés au réel bien sûr (debut et fin de contrat).

Agrppine, tu dis :
" Et pour trouver le nombre de jour on a divisé les h mensu par 8"
=> justement, comment le sais-tu ?

agrippine47 · 23-05-2008 16:11:22

Bonjour

En aout les parents declare le net de la mensu + les jours de la mensu
Et j'ai travaillé 0 H
C'est pour ca qu'a la paje on declare les j et h mensu et pas le réel

Sauf pour les ie qui ne sont pas le meme nombre de jour que la mensu

Dernière modification par agrippine47 (23-05-2008 16:15:51)

mimi72 · 23-05-2008 16:29:54

Je suis d'accord avec toi, agripine, il faut déclarer le nombre de jours mensualisés.

Là où je ne suis pas d'accord, c'est que pour moi, on ne divise par le nombre d'heures par 8 pour avoir le nombre de jours, on prend le nombre de jours réels prévus par an et on divise par 12 mois. Ce qui n'est pas pareil.

Autrement dit, si la garde est sur 11 h/jour, 21 jours par mois, on déclare 21 jours et non pas 21 * 11 / 8 = 28,9 jours !

23-05-2008 16:29:54

agrippine47 · 23-05-2008 16:38:34

Mais quand on fait un contrat on ne sait jamais le nombre de jour réel qu'on va avoir l'enfant
J'aai un contrat de 24 h par semaine et c'est 2 j ou bien 3 ou bien 4 par semaine, alors la tu fais comment ??
Et il ya des mois ou tu peux l'avoir 20 ou 22 j

Dernière modification par agrippine47 (23-05-2008 16:39:17)

sophie56 · 23-05-2008 16:45:31

mimi72 a écrit :

Je suis d'accord avec toi, agripine, il faut déclarer le nombre de jours mensualisés.
Là où je ne suis pas d'accord, c'est que pour moi, on ne divise par le nombre d'heures par 8 pour avoir le nombre de jours, on prend le nombre de jours réels prévus par an et on divise par 12 mois. Ce qui n'est pas pareil.
Autrement dit, si la garde est sur 11 h/jour, 21 jours par mois, on déclare 21 jours et non pas 21 * 11 / 8 = 28,9 jours !

Comment tu peux avoir le nombre de jour réel par an .....

La mensualisation est faite sur une prévision ...il y a des hc ou hs dans certaions contrats.

Donc pour la paje on indique:
les heures mensualisées dans une case + les hc et hs dans l'autre case.
Et pour les jours on divise les heures du mois par 8 pour avoir les jours à déclarer.

Aggripine quand tu es en vacances les parents mettre les heures de la mensualisation.
Et remplissent la case cp quand ils te les règlent.

agrippine47 · 23-05-2008 17:01:09

oui ,oui sophie56 c'est ce qu'ils font ,c'est pour dire que a la paje on ne peut pas mettre les jours réel travaillé mais les les jours mensu

mimi72 · 23-05-2008 17:02:46

Si dans le contrat, tu décris non seulement les heures prévues par semaine, mais aussi les horaires prévisionnels par jour (ce qui est la majorité des cas), alors tu as le nombre de jours prévus par an.

Si dans ton contrat tu as seulement un nombre d'heures par semaine et pas de jours, comment fais-tu pour savoir si tu est en année complète ou incomplète ? et pour savoir ton nombre de congés ?

En fait, dans l'aide à la déclaration de la paje, le texte est :

"Le nombre de jours d'activité comprend :
- les jours de garde quelle que soit la durée de l'accueil dans la journée;
- les jours rémunérés pour absence de l'enfant. "

=> il doit être obligatoire de prévoir le nombre de jours dans la menu, non ?

agrippine47 · 23-05-2008 17:25:06

Je sais que je suis sur année incomplete car les parents non pas les meme semaines de vacances que moi et pour mes jours de congés acquis je calcule par 2.5 j par 4 s travaillées

agrippine47 · 23-05-2008 17:34:35

mimi72
Une question ,si tu as un peri que les vacances scolaire 16s tu as bien une mensu 12 mois sur 12 et tu vas mettre quoi comme nombre de jour pour septembre ou tu es payé sans avoir eu l'enfant ??

Dernière modification par agrippine47 (23-05-2008 17:35:34)

mimi72 · 23-05-2008 21:17:47

Pour moi, c'est :
en supposant que sur les 16 semaines, c'est du lundi au vendredi (ça doit être dans le contrat)
16 semaines x 5 jours = 80 jours par an
divisés par 12 = 6,7 jours par mois (donc arrondis à 7 je pense).

(c'est une année incomplète)

C'est pas ça ? J'ai pas bon ?

agrippine47 · 23-05-2008 22:27:13

et comme la maman est infirmiere c'est 2 ou 3 ou 4 j par semaines on ne sait que 15 j avant c'est pour ca qu'on part sur 24 h mais pas de nombre de jour programé et la je divise par 8
24 h x 42 s / 12 = 84 h / 8 h = 10.5 jours pour la paje

isaakflo · 23-05-2008 23:35:33

Bonjour,
Je vais garder un bébé en sept.
les jours de travaillés seront lundi de 12h à 18h , et , mardi,mercredi,jeudi,vendredi de 7h15 à 18h.sera me fera 48h20 de travaille par semaine.Le contrat se fera sur 47 semaines.
En lisant tout le monde,et en essayant de comprendre,est ce que les parents auront le droit à l'aide de la caf? Le tarif horaire étant de 3,50€ net.On m'a dit qu'a partir de la 46eme heure ,il y avait majoration?
merci de m'éclairer

4i.modo · 24-05-2008 07:07:56

mimi72 a écrit :

Bonjour,
Je me permets de répondre parce que je ne suis pas trop d'accord. Je sais que ça va créer polémique, mais j'aimerais sincérement avoir la réponse.
A mon avis, le plafond dicté par la CAF est par jour de garde quelque soit leur durée (donc même si plus de 8 heures).
J'ai posé explicitement la question à pajemploi et ils m'ont répondu explicitement de déclarer 22 jours par mois si année complète (et donc indépendamment de la durée de garde).
Le minimum de salaire par heure de garde existe, il est là pour protéger l'ass mat et lui assurer un revenu minimal.
Et bien, l'esprit de ce maximum par jour de garde, c'est de protéger les parents à leur tour, et aussi l'ursaff :
- protéger les parents pour que le coût de leur ass mat ne dépassent pas un certain montant et que même les parents aux revenus modestes puissent employer une ass mat ;
- protéger l'ursaff, car elle paye les cotisations patronales et salariales en % sur ce salaire net !! et donc, plus il est élevé, plus il y a de cotisations à sa charge !
Imaginons,en exagérant, que dans une petite commune, toutes les ass mat se mettent d'accord pour demander, mettons, 100 euros par jour, et de dire aux parents "vous n'avez qu'à déclarer 50 jours de garde par mois pour avoir l'aide " !!! Ca contournerait complètement l'esprit de cette limite, non ?
Si quelqu'un a la référence du document où pajemploi dit qu'il faut diviser les heures de garde par 8 pour avoir le nombre de jours, je suis bien sure preneuse...

bonjour
et bien non
appelez la paje et vous verez que sophie à raison.

la paje considere nos journées de 8h quel qu'en soit le nb dans la réalité.
pour les petits contrats cela ne joue pas.
ils prenent le nb d'heures déclarées mensuelements divisé par 8 = le nb de jours qu'ils prenent en compte pour le calcul des aides.
et si là le plafond de 33 euro (et qq ) est dépassé : pas d'aides
voilà.
en cas de doute : appelez la paje

4i.modo · 24-05-2008 07:09:36

pour dododantoine, merci de ne pas te servir des posts pour des messages perso.
j'ai aussi un lien mail sous mon pseudo, et moi aussi je suis très arrangeante pour aider mes parents employeurs
mais je les aides quand je suis sure de moi...
comme nombre d'assmat

mimi72 · 24-05-2008 10:54:38

4i, je veux bien croire que la paje ait dit cela au téléphone, mais dans l'aide en ligne du volet pajemploi, il est écrit :

""Le nombre de jours d'activité comprend :
- les jours de garde quelle que soit la durée de l'accueil dans la journée; "

=> "quelque soit la durée", donc y compris si c'est plus ou moins que 8 heures. Pour moi, ce n'est pas ambigu.

Mon ass mat avait un tableau qui lui avait été fourni par le ram ou un syndicat, je ne sais pas, et qui indiquait les montants à ne pas dépasser pour 8 à 12 heures de garde par jour !! Donc je ne suis pas la seule à avoir cette lecture !

Quant à la paje, j'ai posé explicitement la question (par mail) et ils m'ont répondu de mettre le nombre de jours "quelque soit la durée" (donc comme indiqué dans l'aide".

En l'absence d'élements nouveaux, je vois bien que nous n'allons pas converger. Ceci dit, je ne cherche pas la polémique et ne souhaite pas que ça dégénère... ce serait bête de se gacher le week-end pour si peu, non ?

Bon week-end à tous

mimi72 · 24-05-2008 11:18:45

4i, j'ai reposé la question à la paje, en précisant bien noir sur blanc,

on verra bien... dans une semaine ;-) !

4i.modo · 24-05-2008 11:59:51

n'empèche que c'est comme ça depuis janvier 2005
demande au syndicats (tous)
c'est sur leurs sites aussi

à moins que cela ai changé ces jours ci ? why not...

je précise que c'est le mode de calcul pour savoir si les aides sont versées aux parents et uniquement en cas de dépassement par le nb de jours réels que l'on procede ainsi !!!
et c'est légal puisque c'est la paje qui a mit cela en place, personne d'autre!
et non la manière dont on calcule le nb de jours pour les ie ou autres cas...!!!

sophie56 · 24-05-2008 13:36:55

mimi72 a écrit :

Mon ass mat avait un tableau qui lui avait été fourni par le ram ou un syndicat, je ne sais pas, et qui indiquait les montants à ne pas dépasser pour 8 à 12 heures de garde par jour !! Donc je ne suis pas la seule à avoir cette lecture !

C'était avant 2005 du temps du forfait !!!!

Maintenant on est mensualisée et chaque heure travaillée est payée .....
Voir la Convention collective du 1er juillet 2004, étendue par arrêté ministériel en date
du 17 décembre 2004, paru au Journal officiel du 28 décembre 2004, et applicable au premier janvier 2005

4i.modo · 24-05-2008 17:29:34

ah oui.
..................
le tableau d'avant la mensu !!!!

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