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#1 25-05-2008 13:12:02

Choupi02600
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Fin de Contrat de mon Assistante maternelle

Bonjour à toutes,

Mon enfant rentrant à l'école en septembre, je dois arréter le contrat de ma nounou le 30 juin prochain.

Cependant, J'ai une question par rapport à la fin de contrat de mon assistante maternelle.
En ce qui concerne les indemnités de rupture, l'attestation assedic, les CP, ... etc c'est ok.

La où mon soucis se pose, s'est par rapport à la mensualisation !!
Faut -il faire une régularisation pour savoir si on a bien versé les sommes correspondant aux heures travaillés ??

Si oui, comment dois je faire le calcul.

Merci d'avance

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25-05-2008 13:12:02

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#2 25-05-2008 14:55:49

Méline
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Re : Fin de Contrat de mon Assistante maternelle

bonjour choupi2600;


et bien oui on fait une regularisation si c'est necessaire

il faut accumuler toutes les heures que l'ass mat a fait tout du long du contrat

et il faut additionner les heures que vous lui avez payé tout du long du contrat

et si elle a fait reellement + d'heures vous lui devez donc la difference
sinon il n'y a rien a faire


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#3 25-05-2008 15:30:35

astrid6
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Re : Fin de Contrat de mon Assistante maternelle

Si la mensualisation a été faite en année complète, inutile de faire une régularisation, elle n'est nécessaire qu'en cas de mensualisation en année incomplète ce qui est logique.


smile  Rien n'est grave, y a toujours pire.

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#4 25-05-2008 16:25:14

Méline
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Re : Fin de Contrat de mon Assistante maternelle

astrid6 a écrit :

Si la mensualisation a été faite en année complète, inutile de faire une régularisation, elle n'est nécessaire qu'en cas de mensualisation en année incomplète ce qui est logique.

et bien si car il faudra donc en annee complete verifier pour les cp dans ce cas là

donc regularisation à verifier quand meme


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25-05-2008 16:25:14

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#5 25-05-2008 16:43:06

astrid6
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Re : Fin de Contrat de mon Assistante maternelle

Oui, si tu veux, mais les CP c'est autre chose, on calcule d'abord la régularisation si il y a lieu en année incomplète, et ensuite, on s'occupe des CP, qui ne font pas partie de la régularisation.


smile  Rien n'est grave, y a toujours pire.

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#6 26-05-2008 21:29:37

orgeanou
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Re : Fin de Contrat de mon Assistante maternelle

Méline a écrit :

bonjour choupi2600;


et bien oui on fait une regularisation si c'est necessaire

il faut accumuler toutes les heures que l'ass mat a fait tout du long du contrat

et il faut additionner les heures que vous lui avez payé tout du long du contrat

et si elle a fait reellement + d'heures vous lui devez donc la difference
sinon il n'y a rien a faire

on prends les h prevu au contrat?
moins les h payes???


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