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aojjb

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Heures complémentaires

Bonjour,
J'ai un contrat de 24h par semaine sur une année complète avec un petit garçon depuis Mai 2007.La maman a repris une formation depuis septembre 2007 et je l'ai environ 15h de plus par semaine. ce qui fait énorme pour des heures complémentaires.
J'ai demandé à la maman en octobre de modifier le contrat par l'intermédiaire d'un avenant augmentant les heures au contrat.
La maman n'y tenait pas .
Aujourd'hui je me retrouve avec une grosse somme d'heures complémentaires sur la période de référence. Fin mai, il faut faire la régularisation du contrat..
En principe, il n'y a pas de régularisation sur une année complète mais là avec cette somme puis je lui demander 10°/° des sommes perçues pour l'indemnisation des congés.
Au relais on me dit que c'est logique mais je voulais savoir si c'est légal. La personne qui m'a renseigné n'a pas trouvé de texte là dessus mais me dit que mensuellement les heures complémentaires comptent pour le calcul et la rémunération des congés payés, donc là ce serait logique de régulariser .
Merci pour votre aide.

parme

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Re : Heures complémentaires

coucou bien sur que toutes h  non comprise au contrat passent en h complémentaire (voir suppl si au-delà de 45h semaines)
et oui il faut pas oublier les 10% sur ces h!
ce qui est normale,donc je confirme!
en faisant une régularisation, il faudras prendre en compte ses h complémentaires et ajouter les 10%.
A+

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