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#1 01-06-2008 19:29:58
- lollipop
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licenciement d'une assistante maternelle
Bonjour nouvelle et perdu!
pourriez vous m'aider car je ne sais comment faire pour calculer ce congés payes et fin de contrat!
j'ai une nourice depuis le 28 janvier2008 dernier jour' de travail le 27 juin 2008
Nous avons fait un contrat de travail en mensualisation sur année incompléte 36 semaines a 24h25 par semaine jusqu'a avril et avenant au contrat a partir du 1 er mai a 30h par semaines sur 4 jour par semaine; elle fait souvent de 35 a 36 h par semaine la différences est payer tous les mois en heures complémentaires. sont salaires brut mensuel est de 223.34! donc comment calculer le nombre de congés payer acquis et comment rénumérer a la fin de son contrat? merci de m'aider!
Autrement je vais embaucher une autre nourrice a partir de septembre en occasionnelle 180h par mois comment payer c congés payer car je souhaite lui payer tt les mois (brute net?) et comment cela se passe t'il vu qu'elle en prend en décembre 2008. et quand arret du contrat occasionnelle que doit t'on payer a la nourrice vu que l'on paye ces congés tt les mois?! merci d'avance
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01-06-2008 19:29:58
#2 01-06-2008 19:35:49
Re : licenciement d'une assistante maternelle
Il va falloir faire une régularisation, c'est à dire comparer les heures travaillées et les heures payées, et éventuellement payer un complément.
Lisez ce document
http://www.sdtefp-rhone-alpes.travail.g … ssf03b.pdf
Pour calculer les congés payés vous devez faire une comparaison entre 10 % du total des salaires et la méthode du maintien de salaire, en sachant que la plus avantageuse sera versée.
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#3 01-06-2008 19:55:28
- lollipop
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- Messages : 4
Re : licenciement d'une assistante maternelle
merci mais c quoi la méthode de maintien de slaire ( c pour la 2ème nourrice?)
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#4 01-06-2008 20:11:53
- lollipop
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- Messages : 4
Re : licenciement d'une assistante maternelle
c que je comprend pas avec la régularisation c que moi tous les mois je lui payais tte ses heures prévu plus les complémentaires. donc ttes les heures effectuer on étais payer donc pouquoi la régularisation?
deplus comment calculer vu ke l'on a fait un avenant au mois de mai
de 30h?
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01-06-2008 20:11:53
#5 01-06-2008 20:41:42
- lollipop
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- Messages : 4
Re : licenciement d'une assistante maternelle
une autre question est ce que le mois de janvier est a inclure car il a ete payer en heure réel effectuer hors mensualisation période d'essais!
merci d'avance pour toute les infos!!
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#6 03-06-2008 21:49:13
- lamarie34
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- Messages : 2
Re : licenciement d'une assistante maternelle
Bonjour nouvelle et perdu!
pourriez vous m'aider car je ne sais comment faire pour calculer ce congés payes et fin de contrat!j'ai une nourice depuis le 28 janvier2008 dernier jour' de travail le 27 juin 2008
Nous avons fait un contrat de travail en mensualisation sur année incompléte 36 semaines a 24h25 par semaine jusqu'a avril et avenant au contrat a partir du 1 er mai a 30h par semaines sur 4 jour par semaine; elle fait souvent de 35 a 36 h par semaine la différences est payer tous les mois en heures complémentaires. sont salaires brut mensuel est de 223.34! donc comment calculer le nombre de congés payer acquis et comment rénumérer a la fin de son contrat? merci de m'aider!Autrement je vais embaucher une autre nourrice a partir de septembre en occasionnelle 180h par mois comment payer c congés payer car je souhaite lui payer tt les mois (brute net?) et comment cela se passe t'il vu qu'elle en prend en décembre 2008. et quand arret du contrat occasionnelle que doit t'on payer a la nourrice vu que l'on paye ces congés tt les mois?! merci d'avance
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#7 04-06-2008 08:14:26
Re : licenciement d'une assistante maternelle
La régularisation c'est pour le cas où votre ass mat aurait fait plus de semaines de travail que le nombre prévues au contrat (ça arrive quand on arrête un contrat en année incomplète avant qu'une année ne soit écoulée mais je ne pense pas que ça soit votre cas).... si elle a fait beaucoup d'heures complémentaires la méthode des 10% sera la plus intéressante, donc vous lui devrez 10% de la totalité de ses salaires...
Pour septembre vous ne pouvez pas faire un contrat pour 180h en occasionnelle : si vous savez qu'il y aura 180h par mois c'est que le contrat n'est pas occasionnel, c'est un cdi normal, pour le paiement des congés regardez la convention c'est parfaitement expliqué...
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#8 04-06-2008 08:33:23
Re : licenciement d'une assistante maternelle
c que je comprend pas avec la régularisation c que moi tous les mois je lui payais tte ses heures prévu plus les complémentaires. donc ttes les heures effectuer on étais payer donc pouquoi la régularisation?
deplus comment calculer vu ke l'on a fait un avenant au mois de mai
de 30h?
En année incomplète, certains mois nous faisons plus d'heures que d'autres, donc évidemment nous faisons plus que la moyenne des heures prévues. C'est pourquoi il faut faire une comparaison entre les heures payées et les heures réellement effectuées.
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#9 04-06-2008 08:39:16
Re : licenciement d'une assistante maternelle
c que je comprend pas avec la régularisation c que moi tous les mois je lui payais tte ses heures prévu plus les complémentaires. donc ttes les heures effectuer on étais payer donc pouquoi la régularisation?
deplus comment calculer vu ke l'on a fait un avenant au mois de mai
de 30h?
Si par exemple votre nounou a une mensu de 120 h par mois (1440 h à l'année) :
1er mois elle fait 150 h
2é mois : 90 h (à cause des vacances scolaire par exemple)
3è mois : 130 h
puis le contrat s'arrête.
En tout cela fait 370 h (sans avoir dépassé les heures hebdomadaires)et pourtant vous n'aurez payé que 3 x 120 h = 360 h donc vous devez 10 h de régularisation
Est ce que vous suivez?
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