faute grave?

vieillepea · 04-06-2008 19:34:04

Bonsoir.
Une copine am m'appelle cet après midi pour me demander ce que signifiait faute grave
Voila:elle a reçu une lettre AR de son employeur qui l'embauche depuis moins de 3 mois lui disnat qu'elle retirait la garde de ses enfants pour fautes graves:transport de ses enfants ds la voiture de son mari et non présence à son domicile qd elle a amené les enfantsPour le premier je pense avoir répondu juste car je lui ai demandé s'il a vait une autorisation ds le contrat et elle y est
Pour le deuxième les heures changent du jour au lendemain et il est marqué accueil selon horaires.Oralement elles se sont mises d'accord pour aller à l'école ammener les enfants si elle était déja partie pour emmener les siens mais rien d'écrit Merci
De + une autre maman ne veut pas la mensualiser car elle dit que c'est du vol et elle ne veut pas arrêter le contrat car ici ils sont rares

04-06-2008 19:34:04

dragonette · 04-06-2008 20:13:01

Bonjour,
je ne te réponds que ou je suis sûre.
La mensu est obligatoire! La maman n'a pas le choix , elle a tord!
Elle doit la mensualiser!

Dernière modification par dragonette (04-06-2008 20:14:10)

North · 04-06-2008 20:18:43

Bonsoir !
De toute facon (mais je peux me tromper), il me semble que ce n'est pas aux parents a parler de faute grave..........mais a la pue de le dire officielement apres enquete !
Pour la mensu..........c'est o b l i g a t o i r e !!!!
Les pe sont en tord. Ils doivent la faire !
Pour ton amie, si elle a l'autorisation ecrite des parents pour la voiture hors des trajets scolaire......pas de soucis ! (avec l'assurance)
Pour les horaires, seul l'ecris reste......c'est un peu litigieux !
Voir ce qui a ete ecrit au contrat !
Qu'elle tel a sa pue pour en parler...............qu'elle voit ce qu'elle en pense !
(et au cas ou les parents lui tel aussi)

vieillepea · 04-06-2008 23:22:14

Merci pour vos réponses
Je lui ai dit d'avertir la PMI pour qu'elle soit au courant vu que les parents lui ont envoyée un recommandé et je vais lui photocopier un contrat complet sur ce site.
Je pense aussi que c'est un peu litigieux mais les parentsont tord déja sur un pint dont il l'accuse
Pour le deuxième malheureusement rien n'a été mis par écrit mais je pense que si la maman n'était pas la à 8 h15,ma copine pouvait aller à l'école mener ses enfants.Je lui ai dit ,à l'avenir de tt noter ds le contrat

04-06-2008 23:22:14

alyenor · 05-06-2008 06:25:46

Il ne me semble pas qu'on puisse considérer le fait d'être un peu en retard (puisqu'elle était à l'école) comme une faute grave... une faute grave met l'enfant en danger, elle ne les a pas laissé seuls puisqu'ils n'étaient pas arrivés... je ne pense pas que ça réponde à la qualification de la faute grave... Pour la voiture du moment qu'elle a une attestation d'assurance pour les enfants dans cette voiture et du moment que les parents ont signés une autorisation il n'y a pas de problème...

La mensu est obligatoire, elle peut déposé un dossier aux prudhommes, ses mensus seront recalculés et les parents devront lui versé ce qu'elle n'a pas perçu....

vieillepea · 05-06-2008 08:01:44

Merci beaucoup

sophie56 · 05-06-2008 09:19:18

vieillepea a écrit :

Bonsoir.
fautes graves:transport de ses enfants ds la voiture de son mari

Et qui était le conducteur ?

Si c'était le mari et que l'assmat n'était pas dans le véhicule ...oui, c'est une faute.
Si c'était l'assmat qui conduisait ... et que l'assurance a été fournie lors de la signature du contrat il n'y a pas de faute.

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