Aidez-moi avant que je me cogne la tête contre les murs svp...

Aolelia51 · 10-06-2008 12:10:42

Bonjour,

Mon titre semble alarmiste, mais franchement j'en suis à 2 doigts. Je suis en train de voir pr le calcul des congés payés et soit c'est moi qui suis vraiment idiote, soit c'est pas très compréhensible.
Dans les 2 cas, j'aurais besoin de vos lumières svp.

Je me lance :

J'emploie une nounou depuis le 2 JUIN 2008, 7h par jour, 5 jours par semaine, pour un salaire net de 2.90 Euros.

Elle a choisi le calcul des CP au nombre de jours, car c'est le plus avantageux pour elle, soit :
(7h/jour X 2.90/heure)X25 (nombres de jours ouvrés acquis -je pense-) = 507.50.

Jusque là, on est d'accord (j'espère). Ma nounou prend, avec mon accord, 4 semaines de congés en juillet et une semaine à Noël. Comment ça se passe ds ce cas? Je lui paye quoi, du fait qu'elle n'a pas encore travaillé une année complète?
Elle va travailler tout le mois de juin, donc acquérir 2.5 jours. Or, elle en prend déjà 20 le mois d'après.

Ses 507.50 Euros, je lui paye en JUIN 2009? Ca correspond aux congés acquis depuis le début de la garde, c'est ça? Et qu'elle a théoriquement le droit de prendre à partir de JUIN 2009? DONC les congés qu'elle prendra en juillet et à Noël seront sans solde? En gros, je la paye pas du tout en juillet et seulement 3 semaines sur 4 à Noël?

Arrrrfff...

Franchement, j'ai l'impression d'être idiote. Rassurez-moi, c'est aussi un casse-tête pour vous? J'ai déjà appelé 4 fois le relais ass-mat de ma ville, j'ai eu l'impression au bout de la 2ème fois des sérieusement les ennuyer, dc j'ai vraiment besoin de vous.

Merci,

Aolelia51

10-06-2008 12:10:42

lolo72 · 10-06-2008 12:17:16

Vous êtes en année complète ? Quand a commencé le contrat ? Car le calcul ne sera pas le même si pas un an de contrat ou si c'est une année incomplète.

Dernière modification par lolo72 (10-06-2008 12:18:05)

astrid6 · 10-06-2008 12:19:08

C'est très simple, si le contrat a commencé le 2 juin 2008, elle n'a droit à aucun jour de CP jusqu'au 31 mai 2009.
Ensuite il faut savoir si vous avez fait une mensualisation en année complète ou incomplète. Si elle est en année complète, vous déduirez de la mensualisation les heures non effectuées par votre AM pendant vos congés à vous.
Si vous êtes en année incomplète, son salaire ne bougera pas pendant vos congés, et vous calculerez son indemnité de CP au 1er juin 2009 (10 % des salaires versés de juin 2008 à mai 2009 ou maintien du salaire, c'est à dire salaire correspondant aux jours ouvrés acquis).

Aolelia51 · 10-06-2008 12:25:52

Merci bcp pour vos réponses. C'est vrai, j'ai oublié de préciser que nous sommes en année incomplète, à savoir 40 semaines par an. Astrid6, je comprends pas bien. Ok, son salaire ne bougera pas pdt mes congés, on est d'accord. Vous me dites "vous calculerez son indemnité de CP au 1er juin 2009 (10 % des salaires versés de juin 2008 à mai 2009...), mais sachant qu'elle aura déjà pris ses 5 semaines en 2008, alors que théoriquement elle n'y a pas le droit, je lui paye qd même ses 500 et quelques euros en juin 2009 pour ces congés là? Ou ce que ce que je lui paye en Juin 2009 est valable pour la période JUIN 2009/MAI2010?

10-06-2008 12:25:52

Aolelia51 · 10-06-2008 12:29:31

Non d'accord, je crois que j'ai compris ce que vs vouliez dire. Je me base sur la période juin 2008-mai 2009 pour calculer les CP, ok, mais cette somme, elle est valable pour les congés qu'elle prendra en 2009/2010, c'est bien ça? En gros, ses congés de cette année sont sont soldes et je les déduis de la mensualisation (donc pas de salaire en juillet et 3 semaines sur 4 seulement à Noël?)

4i.modo · 10-06-2008 12:39:16

si il y aura salaire
vous calculez la mensu sur le nb de semaines de présence de l'enfant / 12 mois.
salaire 12 mois sur 12
et en juin 2009 elle aura les cp en + de cette mensu suivant la methode choisie dans l'article 12 de la convention collective
lisez mon lien en rouge dans ma signature : tout y est

Aolelia51 · 10-06-2008 13:01:20

Merci beaucoup. Désolée, je vais vous embêter encore une fois, je veux juste être bien sûre que les CP que je vais lui verser en JUIN 2009 seront à prendre de JUIN 2009 à MAI 2010, que ceux que je vais lui verser en JUIN 2010 seront à prendre de JUIN 2010 à MAI 2011 etc...? C'est bien ça?
En gros, ses congés de cette année ne seront pas indemnisés?

Ouf, je vois (un peu) le bout du tunnel.

Merci

astrid6 · 10-06-2008 13:06:54

Non, c'est l'inverse. On prend et on paie les CP avec une période de retard. Donc, elle prendra en août 2009 les congés acquis de juin 2008 à mai 2009 et ils lui seront payés à ce moment-là en plus de la mensualisation. Et ainsi de suite.
Pour l'année 2008, elle sera en congés mais non payés (mais il n'y aura aucune déduction puisque normalement, ces semaines ont déjà été déduites de la mensualisation).

Aolelia51 · 10-06-2008 13:08:13

Oups désolée une autre petite chose.

"En année incomplète, 4 semaines de travail ouvrent droit à 2.5 jours de congés payés, soit 40 semaines/4 = 10 périodes ouvrant droit à 2.5 jours = 25 jours OUVRABLES à prendre à partir de l’année d’après (Juin 2009 à Mai 2010).
Conversion en jours ouvrés :
25 jours ouvrables X 5 (nombre de jours travaillés par semaine) / 6 (du lundi au samedi) = 20,83, arrondis à 21 jours de congés payés, soit 3 semaines de 6 jours + 2 jours ouvrables."

Voilà ce que j'ai préparé pour voir avec la nounou ctap (car sans support écrit, je vais être perdue). Est ce que tout est juste? Je doute sur le dernier calcul.
21 jours = 3 semaines de 6 jours + 2 OU 3 jours ouvrables?

astrid6 · 10-06-2008 13:13:00

Euh, non.
25 jours ouvrables correspondent à 4 semaines de 6 jours ouvrables (sans férié) + 1.
Il suffit de compter combien de jours ouvrés elle aurait travaillé pendant ces 25 jours ouvrables, soit 4 x 5 = 20 + 1 = 21 jours ouvrés. Son indemnité sera égale soit à 10 % des salaires versés, soit au salaire de ces 21 jours ouvrés.

Aolelia51 · 10-06-2008 13:45:18

Oui, oui, je viens de voir mon erreur. Je suis pas si nulle en maths, je vous rassure, ms je suis tellement perdue. Enfin, ça y est, ça va mieux, je vous remercie beaucoup.

Après, je verrai au fur et à mesure.

Bonne journée,

Aolelia51

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