rupture de contrat

rose fleur · 16-06-2008 14:03:50

bonjour a toutes

voila , je souhaite mettre fin au contrat de garde de mon AM, j'ai un mois de préavis a lui donner , ce qui me pose pb pour calculer le préavis c'est qu'elle prend des conges sans soldes sur juillet , et ses conges payes en aout , donc puis je prendre en compte le mois de juiller periode de congés sans soldes ,
et d'autres part , pour calculer la prime de fin de contrat comment fais t on ,
je souhaite etre correct avec elle , et la lui versser méme si elle ne remplit plus sa part de contrat qui stipulé une garde pendant les vacances scolaires , ce qu'elle ne veut plus faire ,
je vous remercie de m'eclairer ,

16-06-2008 14:03:50

lou52 · 16-06-2008 14:07:06

Bonjour à toi,

Peux-tu nous dire si tu es en année complète ou incomplète.

rose fleur · 16-06-2008 14:14:24

bonjour j'espere que je vais etre claire ,

, nous avons fait un planning de sept 07 a juin 08
le total est répartie en salaire de septembre a juillet , et je lui régle ses congés payés en aout, cela a sa demande , si il y a de la garde en plus ou en moins on régularise chaque mois ,

lulu54 · 16-06-2008 14:17:12

lou52 a écrit :

Bonjour à toi,
Peux-tu nous dire si tu es en année complète ou incomplète.

si elle prend des con ges sans soldes+ cp en aout c'est forcement une annee incomplete

16-06-2008 14:17:12

lou52 · 16-06-2008 14:19:55

Excuse-moi mais non ce n'est pas très clair :

le planning que vous avez établi se fait sur combien de semaines sur ces 9 derniers mois?
Je ne te parle pas d'heures complémentaire mais de la mensualisation établie dans le contrat.
Car pour le calcul des CP il faut savoir si vous êtes sur 52 semaines ou moins de 47.

lulu54 · 16-06-2008 14:22:03

rose fleur a écrit :

bonjour a toutes
voila , je souhaite mettre fin au contrat de garde de mon AM, j'ai un mois de préavis a lui donner , ce qui me pose pb pour calculer le préavis c'est qu'elle prend des conges sans soldes sur juillet , et ses conges payes en aout , donc puis je prendre en compte le mois de juiller periode de congés sans soldes ,
et d'autres part , pour calculer la prime de fin de contrat comment fais t on ,
je souhaite etre correct avec elle , et la lui versser méme si elle ne remplit plus sa part de contrat qui stipulé une garde pendant les vacances scolaires , ce qu'elle ne veut plus faire ,
je vous remercie de m'eclairer ,

si l'asssitante maternelle veut changer quelque chose au contrat initiale (soit =pour vous ne plus garder l'enfant pdt les vacances scolaires) elle doit vous presenter un avenant (demande de modif)
ds cet avenant elle precise sa requete !!
des lors vous pouvez acceptez: et là vous recalculez la mensu ou vous pouvez refuser et là elle doit demissionner!!!
vous ne devez pas la licencier

lulu54 · 16-06-2008 14:23:24

allez lire ceci
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 21#p463221

lou52 · 16-06-2008 14:25:27

lulu54 a écrit :

lou52 a écrit :
Bonjour à toi,
Peux-tu nous dire si tu es en année complète ou incomplète.
si elle prend des con ges sans soldes+ cp en aout c'est forcement une annee incomplete

Excuse-moi Lulu j'avais pas bien lu!!!

rose fleur · 17-06-2008 13:20:59

bonjour et merci de vos réponses , rapides , et bien j'ai une garde sur 35 semaines de sept a juin , mais c'est un peri donc elle garde ma fille de 11H30 A 13H30 , pour le repas du midi , trois a quatre jours par semaine , établis sur le planing précisement au niveau des dates ,
je lui régle trois heures de gardes , + le repas ,
pour les vacances scolaires , je lui ai dit qu'il fallait qu'elle fasse un avenant (car cela date de l'année derniere ) elle m'a dit "non , c'est bon vous le savez "
j'ai laisser courrir car je ne voulais pas rentrer en conflit et la licencier ( bien que cela m'est posé un pb de garde enorme ) ,
mais j'ai priviliégé l'interer de ma fille qui lui ai tres attaché , ceci dit nous avons décidés de mettre un therme au contrat car suite a une absence de trois semaines d l'ass mat , ( juré d'assise ) , notre fille a dejeuner régulierement a la cantine et elle nous a dit qu'elle aimer mieux manger avec ses copines ( elle a 7ans )
et puis peso au niveau budget ( j'ai 300euros avec l'urassf juste pour le reps de midi ) , je me dit qui oui çà sera mieux aussi pour le porte monaie de papa et maman , bref , je veut etre correct avec elle meme si je sais que le coup des vacs et pas reglos , je préfére la quittais en bon therme et puis elle a toujours etait tres bien avec ma fille et je ne lui reproche rein en dehors des vacs , merci

lulu54 · 17-06-2008 14:11:24

juste une premeire remarque :
de 11.30 à 13.30 ça fait deux heures pourquoi lui regler 3 h ???

lulu54 · 17-06-2008 14:21:12

un contrat sur 35 semaines... oui ok ... cela voulait donc dire qu'elle ne devait pas avoir votre enfant pdt les vacances !!???
je ne comprends pas des lors pourquoi vous dites qu'elle ne remplit plus son contrat ??

rose fleur · 17-06-2008 14:29:30

bonjour
elle demande une heure de plus pour les trajets et le temps de preparation des repas , ( l'école est a 50metres ) , mais bon , le relais a l'époque avait trouver çà un peu exagéré , mais bon j'avais acepter , en fait ce qui me pose pb , c'est le prévis puis je considéré que le mois de juillet peut etre le mois de préavis etant donné que c'est des congés sans soldes ? ,et comment calculez l'indemnité de licenciement , je pense que le fait que je n'ai pas insiter pour un avenant de sa part depuis l'année dernière , revient a dire que j'etais d'accord avec sa décision , en fait elle prend ses congés payes en aout et toutes les autres vac scol sans soldes , juste une question car je vais avoir un am , pour un dépannage en juillet est ce courant de regler une heure de plus pour preparation de repas ? si non et ben on est six parents a regler a une heure en plus pour çà ,

4i.modo · 17-06-2008 17:08:47

les congés sans soldes peuvent être compris dans le préavis mais pas les cp
nuance....

4i.modo · 17-06-2008 19:01:01

les termes du contrat que vous nous décrivez relevent de la 4° dimention... franchement !
comment avez vous pus acceptez des trucs pareil
je vous conseille de lire la convention collective et de vous y tenir pour votre prochain contrat ...
1h de + pour ceci ou pour cela c'est du n'importe quoi...

sophie56 · 18-06-2008 08:26:00

Moins d'un an d'ancienneté pas d'indemnité de licenciement.

rose fleur · 19-06-2008 13:03:51

merci a toutes vos réponses , donc le préavis se ferz sur conges soldes ,
pour répondre a une d'entre vous sur la garde des congés scolaires , il est précisé sur le contrat que ma fille serait gardé la moitié de chaque vacances scolaires , pour juillet j'avais précisé les deux dernières semaines impérativement , je lui avait a ce moment bien dit que c'etait la condition pour que je lui laisse ma fille en garde car je ne souhaite pas changer d'am sans arret ce n'est pas tres bien pour l'enfant donc j'avais vraiment insister sur ce point , elle avait acepter et signer du coup en septembre dernier pour le calcul des semaines elle m'a demandé de retirer toute les vac scol ce qui explique les 35 semaines , et puis petit a petit elle a pris d'autres peris ( juste pour le repas de midi , cette année presque six par jours ) ,et donc depuis l'été dernier elle m'a dit qu'elle ne voulait plus travailler pendant les vacances je lui ai quand méme rapeller les conditions du contrat , mais elle n'a rien voulus savoir , honnétement j'ai bien eu envie de la virer mais je ne voulais pas que ma fille en souffre , elle a joué la dessus aussi en me disant , je suis tres attaché a votre fille mais bon la je veut toutes mes vacances , elle a pas été cool du tout , je me suis débrouillé autrement mais pas façile a gérer , j'ai surtout été tres déçue , car j'ai toujours été correct avec elle , et j'avais bcp d'estime , bon j'ai surement été béte , pour l'heure de préparation aussi , je le sais mais souvent las am , ne sont pas toujours reconnues pour leur travail et je voulais qu'elle sente que j'avais du respect pour son travail , oui je me suis bien faite avoir , la je vais avoir un dépannage avec un AM pour le mois de juillet elle a hallucinner comme l'une d'entre vous sur mon contrat actuel , elle m'a dit non , je ne veut pas d'heure en plus pour préparation du repas c'est pas correct , je crois que çà va bien se passer avec cette dame qui doit me dépanner sur les vac scol , merci de m'avoir répondus , c'est vraie que la personne du relais lorsqu'elle avait vu le contrat m'avait dit " ben vous etes trop gentille " , allez il y a des choses plus graves bonne journée a toutes

natous · 20-06-2008 16:45:18

Bonjour je souhaiterais connaitre les formalités de licenciement de mon assistante maternelle. Dois-je lui envoyer une lettre de licenciement en recommandé avec l'attestation de fin de contrat, etc?
Sachant que ma fille est gardée depuis le 1er avril 2008 à base de 16 jours par mois? As-t'elle le droit aux indemnités de licenciement?
Merci d'avance et bonne journée.
Natous

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#1 16-06-2008 14:03:50

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