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#1 18-06-2008 11:14:36
- bounette85
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congés sans solde et mensualisation.
Je paie mon ass mat sur une année complète mensualisé comme ceci:( tarif hor * 24hrs/sem*52sem ) /12 = salaire brut.
voici mes questions:
acquis pour la periode mai 2008 à juin 2009 8 jours de CP pris en aout.
1. Si j'ai bien compris, le paiement des congés en cours d'acquisition pour 2009-2010 est compris dans la mensualisation, donc au 31 mai 2009 je ne dois rien à mon ass mat?
2. Si au cours de l'année, mon ass mat veut prendre des congés sans solde, comment dois-je calculer son salaire étant donné quelle travaille 3 jours par semaine?
3.Si de mon propre chef je ne lui confie pas mon enfant pendant une semaine, je la rémunère normalement comme si elle le gardé avec ou sans les indemnités?
Merci de m'aider, apres ca je crois que je serais au point et que je ne vous embêterais plus.
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18-06-2008 11:14:36
#2 18-06-2008 12:57:07
Re : congés sans solde et mensualisation.
bonjour à toi aussi
tu as commencé un contrat et en plus en annee complete ce qui veut dire que du debut de contrat à ses 1 ans tu acceptes que l'ass mat prennent ces 5 cp
soit ses 5 sem en meme temps que toi, parents.
et le calcul donc en annee complete implique qu'à chaque prise de cp c'est la somme des cp qui se remplace à la mensu
si elle veut prendre + de cp que prevu et bien il faut deduire les journées qu'elle a pris à la mensu en cours
et oui si l'absence est non prevue au contrat la mensualisation ne bouge pas sauf les indemnites journalieres ne sont pas regularisés
et tu ne nous embetes pas ce forum est là pour aider
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#3 18-06-2008 16:47:18
- bounette85
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Re : congés sans solde et mensualisation.
Merci méline, juste une précision pour la question 1 où je ne t'es pas bien saisie:
On est d'accord que le paiement des congés est compris dans la mensualisation de l'année précédente, donc quand elle prend ses 5 semaines en mm tps que nous biensur, je continue de la payer normalement avec les indemnités en moins?
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#4 18-06-2008 17:23:12
Re : congés sans solde et mensualisation.
alors si j'ai bien compris tu as validé un contrat et tu l'as validé en annee complete soit 52 sem
et si je comprends bien des la 1ere annee de travail avec ton ass mat
donc ce qui veut bien dire que tu lui regles tout et que dans ce contrat il est prevue 5 sem de cp que l'ass mat et vous parents prenez en meme temps
donc si tu veux une semaine ne pas mettre ton enfant
comme cette semaine n'est pas prevue au contrat tu ne peux pretendre à une reduction de mensualisation
mais par contre tu ne regles pas les indemnites journalieres des journées ou ton enfant n'est pas confié
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18-06-2008 17:23:12
#5 19-06-2008 22:11:43
- bounette85
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Re : congés sans solde et mensualisation.
merci méline
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