aide pour fin de contrat

angelestell · 24-06-2008 15:31:38

à compter du 25/06/2008, je rompts le contrat de mon assistante maternelle pour scolarisation quand doit établir mon courrier et que dois t il comporter j'aimerai un modèle et je l'emploi depuis le 20/10/2006 et je lui verser mensuellement les 10 % de congés payés.

Quelles indemnités dois je verser ?

24-06-2008 15:31:38

babou 74 · 24-06-2008 15:37:48

coucou à vous
je vous invite à lire ce lien en page d'accueil
http://www.assistante-maternelle.biz/li … nelle.html

angelestell · 24-06-2008 15:43:59

j'ai lu mais je n'ai pas compris. Je ne voudrais pas faire de betises

angelestell · 24-06-2008 15:48:52

j'ai calculé l'indemnisation a hauteur des 1/120 mais comment dois je compter pour les congé payés dois encore régulariser quelque chose?

24-06-2008 15:48:52

babou 74 · 24-06-2008 16:32:03

pas de majuscules (contraire à la charte ) Merci

angelestell · 24-06-2008 16:47:29

pardon
peux t on m'aider

angelestell · 24-06-2008 17:17:43

je voudrais savoir si je dois payer les conges que va prendre ma nourrice en aout ayant fini son contrat et le préavi pour le 31 juillet

angelestell · 24-06-2008 17:38:28

j'ai besoin d'aide

Méline · 24-06-2008 18:49:54

alors pour le courrier si c'est en ar il faut compter sur la poste
c'est plus facile en main propre sur une date aussi precise

et il y a 1 mois de preavis

et un exemple de lettre il y en a un dans la rubrique infos et article

apres pour les cp ce qu'il faut voir c'est quel contrat vous aviez ? comment vous avez si en annee incomplete reglé les cp ? .... on ne peut repondre comme ca

babou 74 · 24-06-2008 20:46:23

allez voir ce lien sur la regularisation
fiche n° 4 regularisation
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 41#p527541

angelestell · 25-06-2008 00:20:01

j'ai une mensualisation de base de 80h/mois mais j'ai tjrs fais plus 130h/mois. la garde est sur tte l'année et sur chaque salaire j'ai mis les 10% de conges payés donc je ne sais pas comment je dois faire le calcul pour les congés. j'ai besoin d'aide

angelestell · 25-06-2008 16:09:28

donc ma nourrice me demande de lui payer le mois de juillet et le mois d'aout juillet pour le préavis et aout pour ces congés que dois je faire!!

angelestell · 25-06-2008 16:18:10

aider moi je veux payer ce que je dois mais pas autre chose et je voudrais surtout comprendre car d'après ma nounou je lui doit moi je veux bien mais que l'on m'explique car elle elle me dit je n'ai pas pris mes congés et j'ai droit a 5 semaines je suis d'accord mais pkoi payé aout alors que son contrat est fini

angelestell · 25-06-2008 16:56:52

je reste dans l'attente de vos lumiere

Méline · 25-06-2008 17:37:32

si depuis le 20/10/2006 toutes les sommes versées sans les indemnites journalieres ont subi 10% de salaire jusqu'à la fin du contrat et bien si vraiment cela a été fait vous ne lui devez plus rien en reglement de cp

apres ce qu'il faut voir c'est les jours prevus et les jours fait, on le fait surtout en heures et on appelle ca une regularisation
du 20/10/2006 à la fin de contrat vous regliez X heures par mois (mensualisées à votre ass mat)
et durant cette meme periode elle a reellement effectué Y heures alors si elle a reellement fait + d'heures que mensualisées là il y a des l'argent à donner à votre ass mat

angelestell · 25-06-2008 20:15:54

encore plus fort ma nounou me reclame 3 semaine de congé quel n'aurais pas pris en 2007 a t ell le droit que dois je faire car moi sur mes fiche de paie par exemple au mois d'aout j'ai payer 130h mais elle ne les a garder que 89 h car j'étais en congés donc elle n'a pas eu mles enfants de plus elle me reclame 700 euro d'indemnite mais moi quand je calcul: addition de tous les net imposable de (10/2006 à mai 2008)/120 je ne retrouve que 50 euro il y a un probleme cela commence franchement par m'énerver je suis désolée de la licencier mais je ne payerai pas si je ne comprend pas

angelestell · 25-06-2008 20:37:10

a l'aide

4i.modo · 25-06-2008 20:40:28

pour les cp :
calculer le nb de jours acquis puis deduire les jours pris (par elle, pas par vous!!)
et la difference sera le solde.
les cp payés par 10% dès le 1er mois sont la methode la plus controversée car personne ne tient compte des règles de cette methode!
(lisez le lien en rouge dans ma signatuire, en entier!!!)
et si elle n'a pas prit tout ses cp, ils lui ont été payés par la methode des 10% !!
lors du contrat vous avez etabli une mensu sur la base du nb de semaines de présence de l'enfant chez elle... et à verser 12 mois sur 12, c'est une moyenne des heures annuelles, donc normal que certains mois (absence de l'enfant) elle soit payée "plus" et d'autres "moins" que ce qui a été fait réelement...
d'où la regularisation en date anniversaire ou e cas de rupture.
la regularisation se fait sur la base de la mensu, c'est à dire comparer ce qui a été payé et ce qui a été fait, mais en aucun cas on deduit les heures d'absences non prévues au contrat...
soit elle a fait + d'heures que prevut = vous reglez la difference
soit elle a tout eu= rien à faire
soit elle a fait moins, mais non deductible si ce n'est pas dut à des absences non justifiées de l'employée...

pour les 1/120° : oui vous avez raison.

angelestell · 25-06-2008 20:44:21

oui j'ai payer par 10% chaque mois est il possible de trouver quelqu'un qui pourrai avec toute les fiche de salaire me dire ce que je dois?

4i.modo · 25-06-2008 20:49:02

soit au ram, soit à l'inspection du travail, soit aux prud'hommes...
je en vois que cela.
courage.

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