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#1 27-06-2008 16:13:15
Contrat avec vacances scolaires
Bonjour, une amie qui est ATSEM va me confier sa fille au mois de septembre, elle aura donc les vacances scolaires. depuis novembre elle était chez une autre nounou, et sur le contrat la nounou a calculé le nombre de semaines travaillées+ 5 semaines de cp/12 , est-ce que c'est correct? Car nous allons bientôt faire le contrat et je ne sais pas comment m'y prendre.
Par contre il y a qq chose qui me chiffonne, c'est normal qu'elle se soit mis 5 semaines de cp alors que normalement elle devrait avoir droit à moins vu que c'est en fonction du nombre de semaines travaillées? Car là ça ne donne pas 5 semaines...
Merci à vous!
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27-06-2008 16:13:15
#2 27-06-2008 16:17:27
Re : Contrat avec vacances scolaires
coucou
pour calculer la mensualisaton il faut deduire toutes les ssemaines d'absence de l'enfant...
et vous serez en année incomplete...
et non on ne rajoute pas les 5 cp en année incomplète...
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#3 27-06-2008 16:21:14
Re : Contrat avec vacances scolaires
Merci de m'avoir répondu aussi rapidement! Alors donc la nounou de mon amie s'est trompée...Ca va pas être évident pour régulariser.
Pour un contrat comme celui-ci, quel est le meilleur calcul pour les CP? Encore merci!
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#4 27-06-2008 16:26:01
Re : Contrat avec vacances scolaires
le calcul des cp se fait comme pour toute année incomplete...
selon ce qui est edicté dans l'article 12.6 de la convention ou dans nos fiches d'accueil ou dans "infos & articles
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