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#1 01-07-2008 11:16:02
CP: au secours
Bonjour à toutes ou tous
Je débute dans le métier et franchement je ne comprends pas tout dans les CP( même en ayant lu les post, les fiches explicatives ...)
Mon contrat a commencé le 16 juin 2008( payé au réel car on ne savait pas le nombre d'heur e que j'&vais gardé la petite), je l'ai gardé 60h30 , tarif horaire net: 2€80 ,IE: 2€79.
salaire : 60.5*2.80=169.40
IE : 9*2.79=25.11
Salaire total total 195€51
doive-je rajouter des CP? si oui combien
- et le mois prochain, mensualisation sur année incomplète: 49semaines*28 heures semaines*2.80/12 =320.13
- 320.13+IE+CP
Mais je ne sias pas comment on fait
Nous souhaitons (parents et moi) payés les CP tous les mois, mais est-ce valable la 1er année ou est-ce que je dois attendre juin 2009?
Je dois expliqué cela à la maman ce soir et je ne voudrais pas me tromper Merci de votre aide
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01-07-2008 11:16:02
#2 01-07-2008 11:35:19
Re : CP: au secours
bonjour
non tu peux les compter des maintenant 1/12eme chaque mois je crois.( ca correspond aux conges acquis dans le mois)pour juin je ne sais pas car il faut avoir fait 4 semaines pour avoir des cp.Quelsu un de plus fort que moi peut peut etre te repondre.
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#3 01-07-2008 11:45:39
Re : CP: au secours
je ne crois pas qu'il faille travailler 4 semaines pour avoir droit à tes deux jours et demi de CP. Moi quand j'ai des mois comme ça qui sont ne sont pas entier (en général debut ou fin de contrat) je rajoute 10% du salaire brut à mon salaire, si ce mois n'est pas compris dans la mensualisation
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#4 01-07-2008 12:52:19
Re : CP: au secours
je ne crois pas qu'il faille travailler 4 semaines pour avoir droit à tes deux jours et demi de CP. Moi quand j'ai des mois comme ça qui sont ne sont pas entier (en général debut ou fin de contrat) je rajoute 10% du salaire brut à mon salaire, si ce mois n'est pas compris dans la mensualisation
relis la convention 
et je te garanti que c'est vrai!
en année incomplete : 2.5j par periode de 4 semaines.
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01-07-2008 12:52:19
#6 01-07-2008 13:44:04
Re : CP: au secours
voilà mon problème: j'ai avec mon employeur un contrat standard dans lequel il est spécifié que je suis rémunérée à l'heure et par jour travaillé, donc sans mensualisation. Je voudrais savoir même si sans avoir travaillé des mois entiers j'ai droit aux deux jours et demi de congé payeés où si je dois faire au prorata des jours travaillés pour calculer mes congés payés. Merci de m'aider, je suis perdue et désespérée!!
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#9 01-07-2008 15:02:49
Re : CP: au secours
bonjour tata1 , j'ai fait 49 semaines car la maman vient de débuté 1 contrat de travail donc pas de congés prévus pendant 1 an, il n'ya que moi qui prend 3 semeines( mais je débute donc pas acquis de conges) .
Si ce n'est pas possible comment doit-on faire?
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#11 01-07-2008 21:19:13
Re : CP: au secours
Bonjour à toutes ou tous
Je débute dans le métier et franchement je ne comprends pas tout dans les CP( même en ayant lu les post, les fiches explicatives ...)
Mon contrat a commencé le 16 juin 2008( payé au réel car on ne savait pas le nombre d'heur e que j'&vais gardé la petite), je l'ai gardé 60h30 , tarif horaire net: 2€80 ,IE: 2€79.
salaire : 60.5*2.80=169.40
IE : 9*2.79=25.11
Salaire total total 195€51
doive-je rajouter des CP? si oui combien- et le mois prochain, mensualisation sur année incomplète: 49semaines*28 heures semaines*2.80/12 =320.13
- 320.13+IE+CP
Mais je ne sias pas comment on fait
Nous souhaitons (parents et moi) payés les CP tous les mois, mais est-ce valable la 1er année ou est-ce que je dois attendre juin 2009?
Je dois expliqué cela à la maman ce soir et je ne voudrais pas me tromper Merci de votre aide
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#12 01-07-2008 21:26:49
Re : CP: au secours
salut, pour les congés payés c'est 2.5 jours par mois travailler et l'année de référence c'est du 1er juin au 31 mai de l'année suivante (ex: du 1er juin 2007 au 31 mai 2008 ) puis tu additionne tous les salires nets sans indemnités (repas ou journaliére ) et tu prends 1/10éme c'est ce que j'ai due faire (calcul donné par le RAM ) si tu n'es pas sûre de toi ou des autres appel la PAJE c'est ce que les parents ont fait car pas confiance !!!
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#13 01-07-2008 21:44:36
Re : CP: au secours
en année incomplete on a droit à 2.5jour de cp par periode de 4 semaines travaillées.
le calcul est donc :
nb semaines par an / 4 x 2.5 = nb jours OUVRABLES acquis par an
lis mon lien en rouge dans ma signature tout y est (comme dans la convention, et dans infos & articles...)
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#15 02-07-2008 10:29:05
Re : CP: au secours
on ne peut partir sur 49 semaines... c'est maxi 47 semaines + 5 semaines de cp = 52 semaines = année complete...
en année incomplete, les cp se rajoutent à la mensu (après calcul) mais ne s'incluent pas!
car ça porte à litige lors des fins de contrat...
faire la mensu sur le nb de semaines de présence de l'enfant...
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#16 02-07-2008 11:14:20
Re : CP: au secours
l'enfant sera présent 49 semaines dans l'année, 28 heures par semaine(la maman n'a pas de congé et moi je prend 3 semaines alors que je débute donc sans soldes)
je suis désolée d'insister mais je voudrais bien comprendre.merci de votre patiente
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#17 02-07-2008 12:07:50
Re : CP: au secours
rappel :
cp:
les cp sont à fixer avant le 1er mars de chaque année et non le 31 comme je le croyais.
convention collective article 12. (A RELIRE!!)
et cela pour les 2 parties.
en cas de multi employeur c'est l'assmat qui decide de ses dates de congés!
mais pour la remuneration, ce sont les employeurs qui choisissent la methode !!!
en temps : 2.5 jours par mois en année complete
2.5 j par periode de 4 semaines en année incomplete
en argent : 10% des heures payées
1 semaine = 6 jours (toujours!!)
puisque :
30 jours par an = 5 semaines = 6 jours/semaine
mais en cas de ferié dans les cp on le déduit.
par contre, si ce sont des cp sans solde on ne déduit que le nb de jours normalement travaillés.
on ne peut inclure les 5 semaines au nb de semaines de présence, dès le départ de la mensualisation: mais le nb réel en fonction du nb de semaines en année incomplete (nb de semaines / 4 puis x 2.5j = nb de cp acquis)
1-ne pas oublier de faire une régularisation annuelle, car ça doit correspondre à 10% des heures payées, et si des heures complementaires et/ou supp se rajoutent,
et pareil en cas de rupture, faire une régularisation entre les acquis et les pris...
pour expliquer la methode "dites classique" :
1 ère année :(de la date du contrat au 31 mai suivant.)
acquisition de 2.5 jours par mois ou 4 semaines (verifier le calcul 
)
mais pas de cp payés durant cette periode.
2ème année :(1er juin au 31 mai suivant)
on peut prendre le nb de cp acquis la 1ère année et payer sur la base des 10% des heures payées la 1ère année
3° année : :(1er juin au 31 mai suivant)
on a acquis le nb de jours de la 2° année (10% en argent de la 2° année) et c'est poser et payer la 3° année.
4° année :(1er juin au 31 mai suivant)
comme la 3° etc.....
la maladie de l'assmat n'ouvre pas de droit cp!
un congé maternité ouvre des droits cp
voir dans la convention collective.
en cas de rupture pour :
-année complete (47s + 5 s = 52 s)
- mensu + 5 s de cp inclus
il faut régulariser car les cp se SUBSTITUENT à la mensu pendant ces cp.
il faut calculer : cp acquis - cp pris = solde cp
methode des 10% :
PRETE A CONFUSION ET LITIGES!!! ATTENTION!!!
si on prend 5 semaines sur la base de la mensualisation, divisé par 12 (les 1/12°) il faudra faire une régularisation chaque année.
car les cp doivent représenter 10% des heures payées.
donc à la moindre absence , à la moindre heure complementaire ou supp les 1/12° sont faussés.
(et prendre comme année de reference la date du contrat + 12 mois au lieu de prendre du mois de juin à mai suivant.)
...mais toujours faire une régule en cas de rupture en cours de contrat ou en fin de contrat.
mais pour appliquer les 10% il faut savoir :
1- les parents peuvent refuser
2- si ils sont d'accord en cas de rupture :
- pas de solde cp en faveur de l'employé.
- si des jours ne sont pas pris mais acquis par l'assmat : ils sont perdus puisque déjà payés.
- si des jours sont pris avant acquisition : l'employé doit les rembourser à l'employeur ! (seul cas du code du travail où l'employé rembourse un employeur!)
3- ce n'est pas la methode la + avantageuse pour l'employé(e)
4- voir plus loin que le gain de 10% immédiat et financier !!!
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