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#1 30-06-2008 21:54:59
Cp et 10 % je suis perdue
Bonjour,
Nous sommes fin juin et je ne comprend plus rien à la fiche de paie que je fais à la nounou.
J'embauche une nourrice depuis juillet 2007 sur une année incomplète.
44 semaines
20 h par semaines
bref tous les mois la nounou a touché une base de 74 h c'est à dire 184 euros sur laquelle je rajoute certains mois des heures complémentaires.
Au mois d'aout lorsqu'elle à pris ses congés je lui ai payé la base.
car on m'a dit qu'elle était mensualisée donc tous les mois elle doit être payé sur 74 heures. (pourtant je venais juste de l'embaucher en juin)
j'espère que c'est bon
Pour le mois de juin 08 je suis en train de calculer les 10 % (car fin de la période des congés)
J'ai repris tous les bruts payés depuis le début de l'embauche et j'ai fait 10%. J'espère que c'est bon.
Du coup je ne comprends plus rien à quoi ça me sert de savoir que depuis juin 07 à mai 08 elle a aquis 27,5 jours.
A quoi ça me sert de le savoir puisque j'ai fait 10 % de tous les salairs perçus et que de toute façon lorsqu'elle pose des congés elle touche tout de meme son salaire de base.
Expliquez moi à quoi ça sert de savoir qu'elle à aquis 27,5 jours de congés !!!
Merci car je suis perdue!
Céline
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30-06-2008 21:54:59
#2 30-06-2008 21:56:34
Re : Cp et 10 % je suis perdue
Bonjour,
Au mois d'aout lorsqu'elle à pris ses congés je lui ai payé la base.
car on m'a dit qu'elle était mensualisée donc tous les mois elle doit être payé sur 74 heures. (pourtant je venais juste de l'embaucher en juin)
j'espère que c'est bonCéline
Ce que vous lui avez payé chaque mois correspond aux heures de garde annuelles lissées sur 12 mois.Donc c'est OK
Dernière modification par christyv (30-06-2008 21:56:49)
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#3 30-06-2008 22:00:26
Re : Cp et 10 % je suis perdue
Bonjour,
Pour le mois de juin 08 je suis en train de calculer les 10 % (car fin de la période des congés)
J'ai repris tous les bruts payés depuis le début de l'embauche et j'ai fait 10%. J'espère que c'est bon.Du coup je ne comprends plus rien à quoi ça me sert de savoir que depuis juin 07 à mai 08 elle a aquis 27,5 jours.
A quoi ça me sert de le savoir puisque j'ai fait 10 % de tous les salairs perçus et que de toute façon lorsqu'elle pose des congés elle touche tout de meme son salaire de base.Expliquez moi à quoi ça sert de savoir qu'elle à aquis 27,5 jours de congés !!!
Céline
Tout simplement, il faut que vous fassiez une comparaison entre le total des 10 % et la méthode du maintien de salaire.
nbre d'heures par semaine x tarif/6 x 27.5 = montant de l'indemnité de congé payé pour 27.5 j à comparer avec le total des 10 %. S'il y a une différence par rapport aux 10% payés vous versez le complément
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30-06-2008 22:02:00
#5 30-06-2008 22:09:22
Re : Cp et 10 % je suis perdue
Ah ok merci bien
Mais le fait de savoir combien elle a aquis de congés durant la période de référence ne sert qu' à ça ?
A çà oui et cela sert également pour décompter les jours au fur et à mesure qu'elle les prend.
Admettons que vous vouliez les lui payez à chaque fois qu'elle prend des jours de congés ,
par exemple : 1 semaine vous paierez 6 jours ouvrables qu'il faudra déduire des 28 j.Il restera 22 j à prendre et à payer (si vous choisissez de les payer au fur et à mesure)
Dernière modification par christyv (30-06-2008 22:12:54)
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#6 30-06-2008 22:16:21
Re : Cp et 10 % je suis perdue
Qu'est ce que vous entendez par payer les congés.
Tous les mois elle touche le meme salaire de base donc je lui déduis rien du tout.....
c'est comme si elle était payé alors qu'elle est en congé.
là j'ai bien fait 10 % alors qu'elle n'avait pas encore de congés, elle vient juste de s'aquérir les congés .
Dernière modification par cecee (30-06-2008 22:17:54)
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#7 30-06-2008 23:18:26
Re : Cp et 10 % je suis perdue
bonjour
alors moi je me pose la meme question que toi ... c est un vrai probleme ces reguls de cp ...ma nounou commence a garder mon bebe en septembre , donc ce n est pas presse , mais j ai besoin de comprendre le fonctionnement ...
alors la , oui il me semblait cecee , qu il fallait deduire ses jours de conges (d aout) sur sa paie du mois ...pour la 1ere annee .ou alors verser les cp par anticipation , je pose aussi la question , je suis pas sure du tout ...
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#8 01-07-2008 22:10:22
Re : Cp et 10 % je suis perdue
Que c'est compliqué.
Moi j'ai choisit de payer en une fois. Donc j'ai aditionné tous les salaires et j'ai fait 10 %. La somme je vais la mettre sur la fiche de paie de Juin.
Mais comment faire si j'avais voulu lui payer au fure et à mesure ?
J'aurais du diviser cette somme par le nombre congés acquis ? et à chaque congés posés lui verser un peu de cette somme.....
Je n'y comprend pas trop grand chose. Ma nounou n'a acquis que 28 jours pourtant elle va en poser 30 comme d'habiture vu qu'elle garde d'autres enfants !
Oh que c'est compliqué
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#9 01-07-2008 22:16:03
Re : Cp et 10 % je suis perdue
Qu'est ce que vous entendez par payer les congés.
Tous les mois elle touche le meme salaire de base donc je lui déduis rien du tout.....
c'est comme si elle était payé alors qu'elle est en congé.là j'ai bien fait 10 % alors qu'elle n'avait pas encore de congés, elle vient juste de s'aquérir les congés .
si ces semaines de cp sont deduites du nb de semaines de la mensu 
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#10 01-07-2008 22:26:51
Re : Cp et 10 % je suis perdue
oui nous sommes partis sur une base de 44 semaines donc année incomplète.
mais je ne comprend pas à quoi me sert de savoir qu'elle a acqui un certain nombre de congés.
si au bout du compte je m'en sert pas.
j'ai fait 10 % de tous les salaires et c'est tout
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#12 01-07-2008 22:34:17
Re : Cp et 10 % je suis perdue
benh justement ça fait deux jours que je suis dessus et j'avoue ne pas comprendre.
j'ai fait 10% de tous ses salaires. Cette somme je lui ai versé sur sa paie de juin.
Mais maintenant qu'est ce que je fais des congés qu'elle a acquis?
puisque en juillet elle va en poser, en décembre etc.... et comme elle est mensualisé elle touchera au minimum sa base.
en juin 09 je referai encore 10% de tous ses salaires etc...
Mais entre temps qu'est ce que je fais de ses congés???
Je ne les vois intervenir nul part.
Je suis complétement perdu et ce n'est pas faute de chercher.
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#14 01-07-2008 22:44:59
Re : Cp et 10 % je suis perdue
Merci de me répondre.
je sais je suis un peu pénible.
Merci pour ta réponse. Donc admettons qu'elle a droit à seulement 15 jours selon sa date de début de contrat.
Elle est mensualisé donc meme si elle me pose des congés en plus (les 30 jours de cp, vu qu'elle a d'autres enfants) je lui donne sa mensualisation. c'est pour ça que je me pose cette question sur les congés.
D'autant plus que cette année elle n'en avait pas aquis et pourtant elle à bien pris des congés et je l'ai payé tous les mois pareil.
Dernière modification par cecee (01-07-2008 22:46:14)
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#15 01-07-2008 22:49:15
Re : Cp et 10 % je suis perdue
coucou
oui tu l'as payée tous les mois pareil..mais c'est son travail que tu paies , pas ses cp...
en année incomplete elle est payée sur le temps de travail accompli...(puisque les semaiines non travaillées sont deduites)
les cp ne sont payés qu'en juin...
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#17 01-07-2008 23:25:49
Re : Cp et 10 % je suis perdue
ouaip ,c est pas evident , et moi aussi , j ai lu la convention ... mais je ne suis pas comme toi cecee , j ai un contrat en annee complete sur 52sem ...donc c est pas pareil .
ex ; la nounou va prendre 8j de cp (autres employeurs) en decembre , j ai pas le choix de les lui donner alors qu elle les a pas acquis pour nous , donc je deduis ses 8J de la paie de decembre non ?
et je n ai pas 10% a lui verser ala fin ?
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#18 01-07-2008 23:32:19
Re : Cp et 10 % je suis perdue
si tu es en année complète tu n'as pas à lui verser les 10 % à la fin.
normalement si j'ai bien compris le fonctionnement car les cp sont déjà compris dedans
Dernière modification par cecee (01-07-2008 23:34:48)
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#19 01-07-2008 23:38:12
Re : Cp et 10 % je suis perdue
je pense aussi , mais c est vrai qu on se demande si elles ne prendraient pas double de vacances parfois avec ces calculs et les differents employeurs ...en meme temp , la mienne est surbookee ... elle a du mal a les prendre ses cp ...
je crois avoir compris qu on deduis ces cp de la paie , si elle en prend cet hiver(genre 30J -8 ) , non acquis avec nous , on a pas le choix ,on devra faire garder bebe ailleur sinon elle a jamais de vacances reelles ...
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#20 02-07-2008 07:00:11
Re : Cp et 10 % je suis perdue
année complète : 47 semaines de présence de l'enfant + 5 semaines de cp = 52 semaines par an = cp compris!!
année incomplète = moins de 47 semaines de présence de l'enfant par an = cp non compris!!!
A : nb heures par jour
B : nb jours par semaine
C : nb de semaines par an de présence de l'enfant
D : tarif horaire
E : nb de mois du contrat (12 en général pour un cdi)
A X B X C X D
---------------- =mensualisation 12 mois sur 12
E
rajouter les ie et la nouriture au réel tous les mois!
ie au 01/05/08 :
2.65 pour 8h et moins par jour
2.79 pour 9h par jour
0.31 par heure en + par jour
nourriture : chaque assmat fait en fonction de ses tarifs, pas de règle à ce sujet.
il convient de prendre un nombre d'heures minimum, et s'il y en a plus de temps à autre les compter en heures complementaires mois par mois. ainsi les parents ne se sentent pas "arnaqués" les mois les + petits
les cp en année incomplète se rajoutent comme expliqué ci dessous, mais toujours en negociant avec les parents
cp:
les cp sont à fixer avant le 1er mars de chaque année et non le 31 comme je le croyais.
convention collective article 12. (A RELIRE!!)
et cela pour les 2 parties.
en cas de multi employeur c'est l'assmat qui decide de ses dates de congés!
mais pour la remuneration, ce sont les employeurs qui choisissent la methode !!!
en temps : 2.5 jours par mois en année complete
2.5 j par periode de 4 semaines en année incomplete
en argent : 10% des heures payées
1 semaine = 6 jours (toujours!!)
puisque :
30 jours par an = 5 semaines = 6 jours/semaine
mais en cas de ferié dans les cp on le déduit.
par contre, si ce sont des cp sans solde on ne déduit que le nb de jours normalement travaillés.
on ne peut inclure les 5 semaines au nb de semaines de présence, dès le départ de la mensualisation: mais le nb réel en fonction du nb de semaines en année incomplete (nb de semaines / 4 puis x 2.5j = nb de cp acquis)
1-ne pas oublier de faire une régularisation annuelle, car ça doit correspondre à 10% des heures payées, et si des heures complementaires et/ou supp se rajoutent,
et pareil en cas de rupture, faire une régularisation entre les acquis et les pris...
pour expliquer la methode "dites classique" :
1 ère année :(de la date du contrat au 31 mai suivant.)
acquisition de 2.5 jours par mois ou 4 semaines (verifier le calcul )
mais pas de cp payés durant cette periode.
2ème année :(1er juin au 31 mai suivant)
on peut prendre le nb de cp acquis la 1ère année et payer sur la base des 10% des heures payées la 1ère année
3° année : :(1er juin au 31 mai suivant)
on a acquis le nb de jours de la 2° année (10% en argent de la 2° année) et c'est poser et payer la 3° année.
4° année :(1er juin au 31 mai suivant)
comme la 3° etc.....
la maladie de l'assmat n'ouvre pas de droit cp!
un congé maternité ouvre des droits cp
voir dans la convention collective.
en cas de rupture pour :
-année complete (47s + 5 s = 52 s)
- mensu + 5 s de cp inclus
il faut régulariser car les cp se SUBSTITUENT à la mensu pendant ces cp.
il faut calculer : cp acquis - cp pris = solde cp
methode des 10% :
PRETE A CONFUSION ET LITIGES!!! ATTENTION!!!
si on prend 5 semaines sur la base de la mensualisation, divisé par 12 (les 1/12°) il faudra faire une régularisation chaque année.
car les cp doivent représenter 10% des heures payées.
donc à la moindre absence , à la moindre heure complementaire ou supp les 1/12° sont faussés.
(et prendre comme année de reference la date du contrat + 12 mois au lieu de prendre du mois de juin à mai suivant.)
...mais toujours faire une régule en cas de rupture en cours de contrat ou en fin de contrat.
mais pour appliquer les 10% il faut savoir :
1- les parents peuvent refuser
2- si ils sont d'accord en cas de rupture :
- pas de solde cp en faveur de l'employé.
- si des jours ne sont pas pris mais acquis par l'assmat : ils sont perdus puisque déjà payés.
- si des jours sont pris avant acquisition : l'employé doit les rembourser à l'employeur ! (seul cas du code du travail où l'employé rembourse un employeur!)
3- ce n'est pas la methode la + avantageuse pour l'employé(e)
4- voir plus loin que le gain de 10% immédiat et financier !!!
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