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#1 01-07-2008 16:13:38
Nouvel avenant : questions sur les heures compl / suppl
Bonjour tout le monde,
Nous venons de faire un nouvel avenant avec notre ass. mat. car notre fille va faire sa rentrée en Janvier.
Avant cet avenant :
===================
Nous étions en année incomplète (43 semaines de garde).
(43 sem x 5 jours x 9h30) / 12 = 170 heures mensualisées
Etant donné que l'ass mat travaillait plus de 45 h par sem, nous procédions comme suit tous les mois :
161 ((45 h x 43 sem) / 12) heures mensualisées et 9 heures ((2h30 x 43 sem) / 12) supplémentaire
Avec cet avenant :
==================
Nous sommes toujours en année incomplète.
Notre fille ira à l'école le matin (09h-12h) à partir de janvier. Pour la mensualisation, nous sommes donc parti du principe que la semaine type sera 6h30 de garde les jours d'école (L-M-J-V) et 9h30 le mercredi.
Pour les mois de Juin à Décembre, elle sera totalement chez l'ass mat (5 x 9h30).
Pour la mensualisation :
1 semaine = (4x6h30+9h30) = 35h30
(35h30 x 43) / 12 = 127 heures / mois
Pour le mois de Juin :
======================
L'ass mat a travaillé pendant 21 jours, les 4 semaines pleines de Juin et le lundi 30.
Comment calculer les heures complémentaires et les heures supp ?
Réellement, l'ass mat a travaillé 9h30 x 21 = 199h30
Chaque semaine, elle a travaillé 47h30 => 2h30 d'heure sup par semaine. On met donc 2h30 x 4 = 10h dans les heures supp de la feuille de congés ?
Que met-on dans les heures complémentaires ? 9h30 (47h30 - 2h30 - 35h50) x 4 sem ?
Merci d'avances pour vos réponses car nous sommes vraiment perdus.
Hors ligne
01-07-2008 16:13:38
#2 02-07-2008 07:24:31
Re : Nouvel avenant : questions sur les heures compl / suppl
Bonjour,
En potassant le web, je suis venu au calcul suivant :
La semaine type pour la mensu est :
L : 6,5 h
M : 6,5 h
M : 9,5 h
J : 6,5 h
V : 6,5 h
Pour les 4 premières semaines du mois de juin, la nounou a travaillé comme suit :
L : 9,5 h => 3h d'heures non prévues
M : 9,5 h => 3h d'heures non prévues
M : 9,5 h
J : 9,5 h => 3h d'heures non prévues
V : 9,5 h => 3h d'heures non prévues
Soit un total de 12 heures non prévues qui se ventilent de la manière suivante :
9,5 heures complémentaires + 2,5 heures supplémentaires puisque la semaine totalise 47,5h.
Pour la dernière semaine qui ne compte qu'un jour, je rajoute les 3 heures en complémentaire. Je régulariserai les heures supp sur la paie du mois de Juillet.
J'ai bon ???
Merci de vos lumières.
Hors ligne
02-07-2008 07:45:58
#5 02-07-2008 10:19:05
Re : Nouvel avenant : questions sur les heures compl / suppl
le calcul semble juste
seulement l'avenant se presente et s'applique au moment du changement a savoir en janvier
Au début, nous voulions partir sur un contrat d'un an (01/06/2008 - 31/05/2009).
Mais après en avoir discuté avec la nounou ce matin, il est préférable pour nous de rester sur notre ancien contrat jusqu'en décembre. Nous aurons moins d'heures complémentaires à payer.
Nous ferons donc l'avenant à partir de Janvier.
Et merci de vos réponses.
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