casse tête nouveau contrat

gentillenounou76 · 02-07-2008 14:31:15

bonjour je suis nouvelle sur le cite
au mois de septembre j'ai un bebe qui arrive
le probleme est^pour calculer la base car pendant 3mois
il viendras 1 fois par semaine et 3mois suivant il viendras 4 jours
je ne sais pas comment faire le calcule
est se que quelqu'un peu m'aider?

02-07-2008 14:31:15

ossane · 02-07-2008 15:02:12

Bonjour,
Et bienvenue a toi ôôôô consoeur !!lol
Alors dis moi ca va changer comme ca tout les 3 mois ou pas ??
Es tu en année complète ou incomplète?

gentillenounou76 · 02-07-2008 16:42:01

sa va changer tous les trois mois et sa toute l'année
ses compliqué de lissée la base

ossane · 02-07-2008 16:48:13

Moi perso je ferai ma mensu sur la plus petite base et j'ajouterai en heures comp ou supp qu'en on change tout les 3 mois ou alors tu fait une moyenne des deux ya pas de probleme

02-07-2008 16:48:13

ossane · 02-07-2008 16:49:24

oui d'ailleurs c'est peut erte plus simple si c'est toujours pareil tout au long de l'année de faire une moyenne

gentillenounou76 · 02-07-2008 17:56:39

je pensse faire une moyenne ,mais ne pas compter quand il y a des heures suplementaire
pour compensser quand je l'ai q'une fois par semaine je pensse que
ses juste

ossane · 02-07-2008 18:01:20

Mais non pourquoi dis tu cela???
Si tu fais une moyenne sa donne 1+4=5/2=2,5 jours c'est une moyenne de jour travaillés

gentillenounou76 · 02-07-2008 18:06:25

escuse moi mais je ne comprent pas ton calcule sa ferait 2.5 jour par semaine?

ossane · 02-07-2008 18:17:51

ben voui tu fais une moyenne enfin la je te dis en jours car plus simple a comprendre non?

gentillenounou76 · 02-07-2008 18:23:09

donc si je comprent bien tu prend 2.5jour tu multiplie par 52semaine
et tu divise par 12

ossane · 02-07-2008 18:32:49

oui tout a fait et que tu multiplie par ton tarif horaire
et voila!!

gentillenounou76 · 02-07-2008 18:43:44

super je te remercie de ton aide ses plus simple quand ont est plusieurs
a reflechire

ossane · 02-07-2008 18:59:37

C clair n'hesite pas

4i.modo · 02-07-2008 19:52:28

mensualisation et cp : la totale ...

la mensualisation est une estimation minimum annuel divisé par 12.
si elle fait plus que ce qui a été éstimé, cela est payé mois par mois.
et en date anniversaire on fait une réguilarisation pour verifier que rien n' a été oublié.
par contre si vous confiez l'enfant moins que prévut, rien en se rembourse puisqu'en principe la mensu est un minimum .

la mensu est un salaire DE BASE (donc minimum...)
la mensu n'est pas là pour garantir aux parents aucun dépassement mais pour garantir un minimum à l'employé quoi qu'il arrive

comme tout salaire n'étant qu'une base, il peut être superieur comme
à l'usine c'est comme le smic (= salaire de base)

exemples :
+ ancieneté
+ prime de salissure
+ prime panier
+ prime deplacement
+ prime rendement
+ prime d'équipes
+ primes exeptionelles (13° mois, vacances,dimanche, nuit, etc...)
cela parfois double les salaire et même + !!!!

mais la base servait pour tout les calculs de primes etc...,
pour les absences,
pour les cp etc........

-----------------------------------------------------------------------------------------------------

mensualisation :

cdd : uniquement en remplacement d'une autre assmat avec ses coordonnées, et en fin de contrat 10% de prime de précarité pour l'assmat, SAUF si ça aboutit sur un cdi !!!

cdi : pour tous les contrats autres que le cdd cité ci dessus, même si c'est pour qq mois !!!!

année complète : 47 semaines de présence de l'enfant + 5 semaines de cp = 52 semaines par an = cp compris!!

année incomplète = moins de 47 semaines de présence de l'enfant par an = cp non compris!!!

A : nb heures par jour
B : nb jours par semaine
C : nb de semaines par an de présence de l'enfant
D : tarif horaire
E : nb de mois du contrat (12 en général pour un cdi)

A X B X C X D
---------------- =mensualisation 12 mois sur 12
E
rajouter les ie et la nouriture au réel tous les mois!

ie au 01/05/08 :
2.65 pour 8h et moins par jour
2.79 pour 9h par jour
0.31 par heure en + par jour

nourriture : chaque assmat fait en fonction de ses tarifs, pas de règle à ce sujet.

il convient de prendre un nombre d'heures minimum, et s'il y en a plus de temps à autre les compter en heures complementaires mois par mois. ainsi les parents ne se sentent pas "arnaqués" les mois les + petits

les cp en année incomplète se rajoutent comme expliqué ci dessous, mais toujours en negociant avec les parents

cp:
les cp sont à fixer avant le 1er mars de chaque année et non le 31 comme je le croyais.
convention collective article 12. (A RELIRE!!)
et cela pour les 2 parties.

en cas de multi employeur c'est l'assmat qui decide de ses dates de congés!
mais pour la remuneration, ce sont les employeurs qui choisissent la methode !!!

en temps : 2.5 jours par mois en année complete
2.5 j par periode de 4 semaines en année incomplete
en argent : 10% des heures payées

1 semaine = 6 jours (toujours!!)
puisque :
30 jours par an = 5 semaines = 6 jours/semaine
mais en cas de ferié dans les cp on le déduit.
par contre, si ce sont des cp sans solde on ne déduit que le nb de jours normalement travaillés.

on ne peut inclure les 5 semaines au nb de semaines de présence, dès le départ de la mensualisation: mais le nb réel en fonction du nb de semaines en année incomplete (nb de semaines / 4 puis x 2.5j = nb de cp acquis)
1-ne pas oublier de faire une régularisation annuelle, car ça doit correspondre à 10% des heures payées, et si des heures complementaires et/ou supp se rajoutent,
et pareil en cas de rupture, faire une régularisation entre les acquis et les pris...

pour expliquer la methode "dites classique" :

1 ère année :(de la date du contrat au 31 mai suivant.)
acquisition de 2.5 jours par mois ou 4 semaines (verifier le calcul )
mais pas de cp payés durant cette periode.

2ème année :(1er juin au 31 mai suivant)
on peut prendre le nb de cp acquis la 1ère année et payer sur la base des 10% des heures payées la 1ère année

3° année : :(1er juin au 31 mai suivant)
on a acquis le nb de jours de la 2° année (10% en argent de la 2° année) et c'est poser et payer la 3° année.

4° année :(1er juin au 31 mai suivant)
comme la 3° etc.....

la maladie de l'assmat n'ouvre pas de droit cp!
un congé maternité ouvre des droits cp
voir dans la convention collective.

en cas de rupture pour :
-année complete (47s + 5 s = 52 s)
- mensu + 5 s de cp inclus
il faut régulariser car les cp se SUBSTITUENT à la mensu pendant ces cp.
il faut calculer : cp acquis - cp pris = solde cp

methode des 10% :
PRETE A CONFUSION ET LITIGES!!! ATTENTION!!!
si on prend 5 semaines sur la base de la mensualisation, divisé par 12 (les 1/12°) il faudra faire une régularisation chaque année.
car les cp doivent représenter 10% des heures payées.
donc à la moindre absence , à la moindre heure complementaire ou supp les 1/12° sont faussés.

(et prendre comme année de reference la date du contrat + 12 mois au lieu de prendre du mois de juin à mai suivant.)

...mais toujours faire une régule en cas de rupture en cours de contrat ou en fin de contrat.
mais pour appliquer les 10% il faut savoir :

1- les parents peuvent refuser
2- si ils sont d'accord en cas de rupture :
- pas de solde cp en faveur de l'employé.
- si des jours ne sont pas pris mais acquis par l'assmat : ils sont perdus puisque déjà payés.
- si des jours sont pris avant acquisition : l'employé doit les rembourser à l'employeur ! (seul cas du code du travail où l'employé rembourse un employeur!)
3- ce n'est pas la methode la + avantageuse pour l'employé(e)
4- voir plus loin que le gain de 10% immédiat et financier !!!

nota : certain(e)s disent que cette methode est illégale : c'est faux!
mes sources : inspection du travail, ram (y en a des bien!!!), puericultrice, et même plusieurs syndicats qui n'approuvent pas [/]officiellement[/u] cette methode mais ne la deconseillent pas non plus suivant la personne qui pose la question...[/color]

LISEZ CETTE DISCUTION J'USQU'AU BOUT SVP !!!!! =fin de page

ces differents interlocuteurs mettent bien (et [color=red]ILS ONT RAISON !!) en avant que lors d'une rupture de contrat, les signataires "oublient" très vite les conditions de solde cp dans ce cas, et en arrivent vite aux litiges non fondés...
argent quand tu nous tiens !!!
c'est pour cela que j'insiste sur les points cités + hauts et que je CONSEILLE FORTEMENT de les inscrires en toutes lettres dans le contrat et de les signer si vous persistez à employer cette methode!![/color]

merci.

LES 10% DES 10% .......
une fois par an en date anniversaire il faut régulariser.
en payant les 10% par mois par anticipation, les cp entrent dans le "salaire" et donc ouvrent droit à 10% sur le montant des cp !!
donc cette régulairsation est due.
(voir syndicats, inspection du travail etc...)
l'employé(e) à 5 ans à partir de la rupture de contrat pour réclamer ce dû... LEGALEMENT !

il faut claculer toutes les methodes et prendre la plus avantageuse pour l'employée !
voilà

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