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#1 03-07-2008 10:40:28
derogation
Je suis agrée pour 3, avec une dérogation pour un 4ième, donc jamais plus de 4 en meme temps,j'ai 5 contrats. Quand ma "dérogation" n'est pas la, puis-je accueillir un autre enfant, sans dépasser 4.Je sais qu'une dérogation est nominative, mais quand les uns sont en vacances, on peux prendre les autres?
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03-07-2008 10:40:28
#3 03-07-2008 13:58:48
Re : derogation
Quand tu parles de "vacances", c'est les vacances de qui ? Si tu es en congés payés, tu dois être en congés payés en même temps avec tous tes employeurs, donc pas un autre enfant pendant ce temps. Par contre, si ce sont des semaines non rémunérées (déduites de la mensualisation), tu peux prendre un autre enfant dans le cadre de tes 3 agréments, mais pas sur la dérogation.
Rien n'est grave, y a toujours pire.
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#4 03-07-2008 15:27:44
Re : derogation
Donc si je n'ai pas le dérogation, je peu pas en avoir 4, la condition, c'est qu'il faut avoir la dérogation, c'est compliqué, car j'ai des petits contrats, et la dérogation, y'a 1 semaine sur 2 ou il ne vient que l'après midi, donc je pensais pouvoir un prendre 1 le matin, ca m'en fait 4 je suis quand meme dans les règles, car je dépasse pas mon agrément.
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03-07-2008 15:27:44
#6 03-07-2008 18:54:26
Re : derogation
je viens d'avoir une dérogation pour 4 enfants mais je garde une petite en périscolaire donc cela m'en fait 5 j'ai convenu avec les parents de ne pas la prendre quand j'aurais les 4 petits ils vont la mettre a la halte garderie ou chez la mamie il ne faut pas en avoir plus de ta dérogation c'est ce que viens de me dire l assistante social car le jour ou tu as un controle et que tu as plus que le nombre prévu tu perds ton agrément mais par contre le jour ou j'en ai 3 la je peux la prendre
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#7 04-07-2008 07:28:06
Re : derogation
oui j'avais bien compris tout ca, je ne dépasse pas mon agrément (donc 4) comme ma dérogation est nominative, je peu en accueillir 4 sans ma dérogation, je risque mon agrément si j'ai un controle avec 4 enfants, mais pas avec la déro?
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#8 04-07-2008 07:41:32
Re : derogation
bonjour, j'ai obtenu une dérogation et il ya des jours où j'ai 4 enfts mais avant d'accueillier j'ai eu l'accord par tél de la pué et j'ai reçu plus tard l'accord écrit. tu dois dire les jours et le temps de la journée où tu auras le 4ème mais si tu n'as pas 4 dans la journée cela ne compte pas dans la dérogation.par exemple moi : j'ai demandé une dérogation pour lundi+mercredi+vendredi car j'aurai les 4 le matin. j'espère que j'ai pu t'aider avec ma réponse.adelia91
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#11 04-07-2008 09:40:09
Re : derogation
Viavia, ta dérogation est NOMINATIVE, ça veut dire que sur cette dérogation, tu ne peux accueillir QUE cet enfant, et pas un autre. Tu peux avoir trois enfants (ceux que tu veux sur ton agrément pour 3), plus cet enfant et pas un autre.
Rien n'est grave, y a toujours pire.
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