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#1 16-07-2008 16:23:53
demande d'aides suite a l'employe d'une assitance maternelle.
bonjour voila je fait appel vous pour pouvoir m'éclairé et trouvé des solutions a mon probléme.
donc en novembre 2005 nous fesont appelle a une nounou agréé pour gardé nos deux enfants nous nous rendons au relais d'assitance maternelle pour avoir un contrat que nous remplissont avec la nourrice
1er enfant 3ans en périscolaire ;2eme enfant 2ans de 7h30 a 13h30 ou de 13h30 a 18h30 sur 5 jours par semaine.
la nounou nous fournis tous les fins de mois un petit post it sur les quels figure les heures de garde pour les deux enfants . que nous déclarons et que nous payont
en setpembre 2006 nous passons le deuxieme enfant a l'école avec l'accord de la nourrice qui d'ailleur continue de les gardé matin de les amenés a l'école et de les récupérés manger et de les remettres a l'école
l'aprés midi tous continuent le systéme de post it que reglons toujour a l'heures sans aucun probléme la nourrice nous dit méme avoir déclaré de sont cotés l'enfants en périscolaire pour quel puisse reprendre un enfant a plein temps a plus.
en mars 2008 je prévient la nourrice que nous avons devoir arrété de lui confié les enfants car la plus grand vient d'avoir 6 ans et il etre difficile pour nous de la rénuméré sans aide des différent organisme .
elle ne demande alors lors de la rupture du contract un mois de préavis a temp plein pour le plus petit qui est scolarisé depuis 20 mois je lui dit que je ne suis pas d'accord du fait que l'enfant en périscolaire
sa réponse est qu'il faut ce basé au contract le quel malheuresement nous avons fait aucun avenant méme pour les augnentations il n'y pas eu d'avenant
la nounou fait alors appel a un syndica qui prend l'affaire en mains et etablie qu'il fallait une mensualisation ce qui n'avait pas ete convenu avec la nounou qui nous donné tous les mois c'est heures dûes
de ce fait il sont remonté jusqu'au debut du contrat en mensulisant et me demande de réglé une des alentours de 5000€
je suis perdu le nounou a plus de 20ans d'anciennté et ne devais certainement pas connaitre les loi et nous non plus,on lui a toujour réglé se quel demandé sa c'est toujours bien passé .
de plus le contrat aurrait été mensualisé je me serait apercue que lorsque le deuxieme enfants passé en périscolaire on aurrai donné le méme salaire a la nourrice la j'aurrait pu m'apercevoir du soucie
j'atend vraiment des réponses de votre part
pour savoir vers qui me tourné pour réglé ce probléme.
merci.
Dernière modification par malilou80 (16-07-2008 16:28:07)
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16-07-2008 16:23:53
#2 16-07-2008 16:27:42
Re : demande d'aides suite a l'employe d'une assitance maternelle.
Et bien vous pouvez vous adresser à la Fe.em, (chercher sur internet le syndicat des particuliers employeurs) qui pourra vous aider. Mais malheureusement, d'après ce que vous avez mis, j'ai bien peur qu'il n'y ait pas grand chose à faire...
Rien n'est grave, y a toujours pire.
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#4 16-07-2008 16:31:06
Re : demande d'aides suite a l'employe d'une assitance maternelle.
A mon avis, les Prudhommes, ils y sont déjà... un relais, je n'en vois pas l'intérêt. Si l'AM s'est adressé à un syndicat, il faut que l'employeur fasse la même chose.
Rien n'est grave, y a toujours pire.
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16-07-2008 16:31:06
#5 16-07-2008 16:32:54
Re : demande d'aides suite a l'employe d'une assitance maternelle.
Malheureusement c'est vous l'employeur, c'était à vous de vérifier si tout était en règle. J'ai bien peur du verdict final.
J’ai toujours aimé le désert. On s’assoit sur une dune de sable. On ne voit rien. On n’entend rien. Et cependant quelque chose rayonne en silence…(A. de St Exupéry)
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#7 16-07-2008 16:51:06
Re : demande d'aides suite a l'employe d'une assitance maternelle.
en faite il ne peut y avoir que de mensualisation comme contrat
et je pense que la nounou pratique le post it a tous les employeur qui lui confie son enfant
c'est un probléme de m'éconéssance de la loi des deux coté
quelqu'un pourrai me donner le salaire minima de l'annéé 2005-06-07-08 pour je puisse recalculé le contrat en mensualisation car la syndica c'est basé sur 2.55 € de l'heure sur tous la période de contrat alors que la nounou en 2005 gagné 2.30€ de l'heure au moins pour limité les dégats
vous savez ce n'est pas le fait de ne pas payé elle m'aurrait il y a tan a donner tous les mois on les aurrait donné mes la tous d'un cout a la fin c'est chaud.
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#8 16-07-2008 17:25:06
Re : demande d'aides suite a l'employe d'une assitance maternelle.
Il faudrait le nombre d'heures exactes effectuées pour ces années là.
Savoir le nombre de jours aussi ou les enfants ont été gardés.
Et s'il n'y a pas eu d'avenant normalement le calcul se fait sur le tarif horaire indiqué au contrat, s'il ne se trouve pas en dessous du SMIC à un moment donné.
Tu parles de 2,30 € de l'heure c'est net ou brut ?
J’ai toujours aimé le désert. On s’assoit sur une dune de sable. On ne voit rien. On n’entend rien. Et cependant quelque chose rayonne en silence…(A. de St Exupéry)
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#9 17-07-2008 08:06:16
Re : demande d'aides suite a l'employe d'une assitance maternelle.
Je ne vois pas trop pourquoi vous voulez connaitre le salaire minimum... parce que si votre ass mat était payée au dessus le calcul se fera avec le salaire qui a été noté sur le contrat (il n'y a quasiment pas d'ass mat en france qui accepte de travailler au salaire minimum)... la régularisation va se faire depuis le début du contrat, ce qui est normal puisque la convention s'applique depuis 2005... je trouve lamentable que le ram vous ai laissé faire un contrat au réel alors que c'est illégal... effectivement le mieux à faire est de voir avec la fepem s'ils peuvent vous aider pour trouver un arrangement...
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#10 17-07-2008 10:10:43
Re : demande d'aides suite a l'employe d'une assitance maternelle.
donc voila sur le contrat de novembre 2005 le salaire de la nounou et de 2.30 € de l'heure je pense net puisque pour x heure on lui payé 2.30€
donc je voudrai recalculé la mensualisation pour 30h par semaine pour le petit et le mercredi et les vacances pour la grande mais il ne faut le salaire minimun de 2006;2007et 2008
c'est n'ai que des centimes mes sur 144h par mois sa chiffre quand méme sachant que la nounou veut ce basé sur 2.55 € depuis le debut.
merci de me repondre c'est sympa serieux quand on arrive la dedans c'est une usine a gaz.
Dernière modification par malilou80 (17-07-2008 10:20:55)
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#11 17-07-2008 10:17:20
Re : demande d'aides suite a l'employe d'une assitance maternelle.
dans ma signature vous trouverez la methode de calcul d'une mensu
lien en rouge
à partir de la formule vous pourrez recalculer avec vos chiffres
je vous souhaite bon courage.
car à mon avis "la faute" est pargée... et surtout due au ram à qui je ferais un scandale digne de ce nom 
!!!
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#12 17-07-2008 10:41:32
Re : demande d'aides suite a l'employe d'une assitance maternelle.
C'est pas un scandale qu'il faut faire mais l'attaquer au Tribunal Administratif... Si Malilou est condamnée à payer les arriérés dus à la non-mensualisation, je lui conseille fortement d'attaquer le RAM, si elle peut prouver que ce contrat a été fait comme ça sur les conseils du RAM. Tant qu'il n'y aura pas une jurisprudence condamnant un RAM pour de mauvaises informations, ça continuera. Par contre, si un RAM est condamné, ça va calmer les autres... Faut juste que quelqu'un ait le courage de le faire.
Rien n'est grave, y a toujours pire.
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#13 17-07-2008 14:03:31
Re : demande d'aides suite a l'employe d'une assitance maternelle.
bonjour
moi aussi jai recu des parents lannée passée qui ne voulai pas appliquer la mensuaisation
jen ai dis deux mots au ram qui ma dit ben si vous sa derange pas, faites comme sa
s la pas plus inqieuter que sa
la garde ne s'est pasfaite pu de nouvelles et tant miux car je naccpetait pas
en tout cas je trouve pas tres cool ce qui vous arrive meme si las mat applique la loi et reclame son du, a casuse dun avenant qui na pas éte fait ces nombres d"heures ont été payés , si je comprend bien elle vous reclame comme si elle aura continuer a lavoir comme temps plein et pas peri
essaye den parler avec votre assistante maternelle, faut quelle se mette a votre place aussi
elle devrait comprendre aprestout elle eté payer les heures faites
en tous cas cest pas sympa de sa part
pour les deux euros trente cest peut etre pas preciser net donc elle joue la essus aussi
fait nous conaitre la suite
mais jai bien peur , la loi est a la loi etcomme on dis nul nest cens ignorer la loi ...
bon courage
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#16 18-07-2008 13:40:12
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