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#1 20-07-2008 21:45:14
- Antoinexten
- Membre
- Inscription : 20-07-2008
- Messages : 1
petit frère gardé par même nounou que grande soeur : faut-il licencier
Bonjour,
Nous avons actuellement un contrat avec notre nounou pour la garde de notre fille.
Celle-ci entre à la maternelle en septembre, donc elle ne sera plus gardée par notre nounou.
Par contre, nous souhaitons confier à notre nounou le petit frère en totale continuité, dès septembre.
Faut-il licencier notre nounou et la réembaucher (elle semble le demander) ou bien un simple avenant suffit-il ?
Merci de vos lumières.
Leïla.
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20-07-2008 21:45:14
#2 20-07-2008 21:46:52
Re : petit frère gardé par même nounou que grande soeur : faut-il licencier
bonsoir
si je me trompe pas il faut effectivement la licencier et refaire un nouveau contrat pour votre fils car ce sont 2 enfants différents donc nouveau contrat
bonne soirée
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#3 20-07-2008 21:50:57
Re : petit frère gardé par même nounou que grande soeur : faut-il licencier
coucou
vous devez licencier votre assmat' avec toutes les demarches que ça entraine pour votre fille
et vous faites un nouveau contrat avec elle pour votre 2nd enfant
et un avenant ne suffit pas puisque ce n'est plus du tout le meme contrat....
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20-07-2008 22:50:24
#5 20-07-2008 23:41:47
Re : petit frère gardé par même nounou que grande soeur : faut-il licencier
Malheureusement, c'est un peu moins simple que ça, mais il n'y a pas de réponse "officielle". Certains considèrent que nous avons un contrat de travail par employeur et ensuite autant de contrats d'accueil que d'enfants de la fratrie accueillis. Pour d'autres, chaque enfant est un contrat de travail à part...
L'Assedic, par exemple, considère que nous avons un contrat de travail avec l'employeur et ensuite des contrats d'accueil puisque nous ne sommes pas indemnisés si nous perdons l'aîné d'une fratrie... Par contre, la CCN semble parler d'un contrat de travail par enfant... Mais ce n'est pas clair.
En tout cas, pour le moment, les syndicats attendent toujours une réponse "officielle"des ministères concerné.
Rien n'est grave, y a toujours pire.
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#6 20-07-2008 23:50:56
Re : petit frère gardé par même nounou que grande soeur : faut-il licencier
en tous cas s'il ne faut pas un contrat de travail par enfant (mais à verifier tres serieusement )
il faut quand meme un contrat d'accueil personnalisé..pour chaque enfant
j'ai une fratrie de 3 enfants et j'ai bien 1 contrat specifique à chaque enfant
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#7 21-07-2008 06:46:15
Re : petit frère gardé par même nounou que grande soeur : faut-il licencier
et puis dans le cas de antoinexten : un contrat s'arrète au 31/08 et l'autre debute au 01/09 si j'ai bien compris...
donc licenciement, préavis, etc... pour la grd soeur puis rembauche etc... pour le petit frère puisqu'il n'y va pas encore
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#8 21-07-2008 08:58:23
Re : petit frère gardé par même nounou que grande soeur : faut-il licencier
Bonjour,
Effectivement, il faut licencier votre nounou (retrait d'enfant pour cause de scolarisation), avec éventuellement indemnité de rupture de contrat (si plus d'un an), attestation assedic etc
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#10 21-07-2008 15:53:09
Re : petit frère gardé par même nounou que grande soeur : faut-il licencier
J'ai moi même 2 contrats pour mes 2 enfants en garde chez une même assistante maternelle. Nous venons de résiler les 2 contrats : 2 préavis, 2 soldes de tout compte, 2 attestation assedic...
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#11 21-07-2008 17:00:34
Re : petit frère gardé par même nounou que grande soeur : faut-il licencier
moi je comprends que le petit frere y allait deja dans ce cas pourqoui refaire un contrat pour le frere? il faut juste faire une fin de contrat pour la soeur où je me trompe?
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