mensualisation

stefnan · 23-07-2008 00:40:12

bonjour ,

pendant 2 ans j'ai embauché une assistante maternelle en temps complet et année complete mais en septembre 2008 mon fils va entrer à l'ecole et là je perd pied dans le calcul.
en bref,il va etre acceuilli chez la nounou en periscolaire et la moitié des vacances scolaires dejà grace à votre site j'ai lu qu'il fallait faire 2 modes de calcul un pour le periscolaire et l'autre pour les vacances et additionné les 2;je vous remercie dejà pour celà.
par contre j'ai un petit souci pour le calcul des congés vu que c'est une année incomplete je dois lui verser 10% tous les mois? en sachant qu'elle est ok sur les dates.
mais il y a un autre detail pour mon assistante maternelle c'est son premier agrement avant elle etait en congé parental alors il me semble qu'elle n'a pas encore cumulé de droit au congé donc comment je procede pour le calcul sachant que les semaines de congés payés seraient 1 decembre et 4 aout!
merci pour votre aide et merci pour votre site

23-07-2008 00:40:12

babou 74 · 23-07-2008 01:04:58

coucou
etant en année incomplete , les semaines de cp et sans soldes ont ete deduites du calcul de la mensualisation
donc lorsqu'elle prend ses cp ça ne change rien à sa mensualisation (puisque deduits ) et elle peut les prendre
le versement des 10% mensuels est hors convention , mais peut etre un accord contractuel...

stefnan · 23-07-2008 10:07:10

coucou,

donc si j'ai bien compris je fais seulement le calcul des 2 formules periscolaire et vacances et c'est tout.

je n'ai pas à faire de calcul de congé payés,ils disent dans la convention que pour une année incomplete la remuneration des congés acquis pendant la periode de reference s'ajoute au salaire mensuelle brut de base

mais ça veut dire quoi?

j'en fais quoi des 5 semaines de congés payés,je les additionne avec les semaines sans soldes mais du coup sa veut dire qu'elle aura pas de congés remunerés? je suis pas dans l'illegalité en faisant ça?

merci

babou 74 · 23-07-2008 12:09:58

Pour leur paiement, il faut appliquer la règle des 10% sur les conges acquis

Ces congés payés peuvent être versés de façon différentes:

*Paiement en 1 fois en juin:
*Paiement en 1 fois au moment des conges principales de l'assistante maternelle,
*Paiement au fur et à mesure des conges payés
*Paiement au 1/12 tous les mois à partir de juin suivant

ou 10% mensuellement dés le 1 er mois (mais hors convention )

et elle percevra sa mensualisation de base 12 mois sur 12..cp et autres congés ou non....
augmentée des 10% de cp au moment choisi parmi ceux -ci....