Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

be.nounou

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Contrat fini en milieu d'année civile et mensu sur 38 semaines ?

Je voudrais tout d'abord préciser que j'ai lu plusieurs discussions au sujet des fins de contrats et des C.P. J'ai compris quelques trucs, mais je fais partie des débutantes, puisque je vais connaitre ma première fin de contrat au terme de 2 ans et demi d'accueil... en juillet 2009.

J'ai hésité à écrire ce post car je me doute bien que ça fait encore faire lourd....!
Mais je suis encore à ce jour incapable de mettre à plat. Malgré la lecture de plusieurs messages au sujet des fins de contrats et des congés.... Je dois avoir des fils qui se touchent, pour moi c'est encore le brouillard....!

La petite fille que j'accueille depuis ses 4 mois (1er janvier 2007) ira à l'école en septembre 2009. Sa maman est institutrice, donc j'ai un contrat de 32 heures par semaine x 38 semaines et le tout divisé par 12 mois. (nous avons opté pour l'ajout de 10% du salaire pour les cp, et ce chaque mois.)

Début juillet 2009 le contrat prendra fin. J'aurai 2 ans et demi d'ancienneté donc le préavis est de 1 mois. Ca je l'ai capté et compris...
A partir de janvier 2009, dois-je modifier ma façon de calculer la mensualisation ? En effet, en 2009 les mois de août, septembre, octobre, novembre et décembre ne seront pas dûs par les parents puisque le contrat sera terminé.
J'ai cherché mais je n'ai pas trouvé ce cas de figure. Restera-t-il assez d'énergie à l'une d'entre vous pour m'aiguiller ? La petite reviens à la rentrée il faudrait donc que je sois capable d'expliquer aux parents si ça change pour eux.
Ils sont très corrects et nous sommes en bon termes, aussi je voudrais être précise et pro avec eux.... chose qui me parraît peu probable à ce jour.

Avec mes remerciements pour votre attention et le temps que ça va encore prendre !!  Be.nounou

agenaise

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Re : Contrat fini en milieu d'année civile et mensu sur 38 semaines ?

Bonsoir a vous aussi

Vous ne faites aucune modifications a la date de janvier 2009.
Le contrat continue comme cela tant que personne ne presente un avenant.

Et en fin de contrat, l'employeur devra faire une regularisation pour voir si vous avez travailler toutes les heures que vous avez travailles.

voici le lien, pour le faire ce calcul ,

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 41#p527541

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Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..

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Christopher McCandless

landocean

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Re : Contrat fini en milieu d'année civile et mensu sur 38 semaines ?

Bonjour,
En année incomplète, tu dois faire une régularisation à chaque anniversaire du contrat (comparer heures mensualisées/heures rééllement travaillées) et te faire régler éventuellement ce qui t'est dû.
Tu ne touches pas à ta mensu en janvier et au mois de juillet 2009, tu feras une régul. Les parents devront te régler ce mois-là le montant de la régul en plus de la mensu, ainsi que l'indemnité de CP non pris et l'indemnité de rupture (1/120 des sommes perçues depuis le début de ton contrat).

Dernière modification par landocean (26-07-2008 22:58:33)

be.nounou

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Re : Contrat fini en milieu d'année civile et mensu sur 38 semaines ?

Bonsoir,

bonsoir à vous toutes,

Ho, là, là honte à moi, j'ai oublié la première formule de politesse !

Merci pour vos réponses, je vais suivre le lien et essayer de comprendre ce qu'est une régul..!

Bonne nuit mesdames et sans doute à bientôt.
Be.nounou