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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 29-07-2008 16:58:26

corinette68
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maximum d'agréments!!!

coucou à toutes
il y a quelques jours je vous demandait conseil pour une dérogation et ma puer est passée ce matin et va essayer de passer mon dossier à la commission de jeudi ,alors je croise les doigts .mais en discutant je lui ait dit qu'au lieu de faire la demande pour une dérogation il serait peut etre aussi bien de demander une extension d'agrément ( passer de 3 à 4 ) et là surprise elle m'a dit que le maxi c'était 3 agréménts et qu'ils n'accordaient pas d'extension que c'était finit:/
Pourtant j'en connais qui ont 4 agréments alors je me pose la question!!!


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29-07-2008 16:58:26

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#2 29-07-2008 17:02:29

tartinauchocolat
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Re : maximum d'agréments!!!

bonjour

passer de 1 a 2 = extension
de 2 a 3 = extension
de 3 a 4= derogation

on ne peut pas avoir 4 agrements
on a toujours qu'un agrement pour un certain nombre d'enfants
au dela de trois c'est bien une dero


agrée pour 4
3 de 0/10 ans
1 de 2/10 ans + 1 dero pour 1 de 2/10 ans
le bonheur.............

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#3 29-07-2008 17:04:33

corinette68
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Re : maximum d'agréments!!!

Merci tartinauchocolat , là c'est clair !


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