Calcul année incompléte, RTT, congés payés....

Cocolu · 28-07-2008 23:45:36

Bonsoir,
deux petites questions:
1°- j'ai 9 semaines de congés plus des RTT, mon assist.mat ne veut pas que je déduise les RTT, est ce normal ????
2°- J'ai lu la fiche sur les congés payés sur une année incompléte et je dois dire que je bloque. j'ai embauché mon assist.mat fin mars 2008, je lui ai payé 8 jours de congés au mois de juin à savoir: salaire brut d'avril + salaire brut de mai, et j'ai pris les 10% de la somme. mais à ce moment là elle n'avait pas pris ses congés. Elle a pris 15 jours au mois de juillet. comment ça se passe pour la suite... c'est à dire pour le paiement des autres congés vu qu'elle ne les prend pas en même temps que moi. ?????

28-07-2008 23:45:36

agenaise · 28-07-2008 23:48:30

Bonsoir,

Je deduits les semaines de rtt complete et seulement celui de l'employeur (parent qui touche la paje).

si dans la mensualisation, ces conges sont deduits ils lui sont payes comme le prevoit la cnn et elle est absentes les semaines programmes des le debut du contrat. ces conges doivent etre noter et les siennes aussi.
elle a sa mensualisation 12 mois sur 12.

Cocolu · 28-07-2008 23:56:28

Ca c'est ok, mais pour le calcul des congés ....je bloque Sorry.
j'ai lu pas mal de choses mais ce n'est pas assez explicite.... je ne veux pas vous embêtez plus on verra demain pour la réponse....
Bonne nuit Agenaise....

babou 74 · 29-07-2008 00:01:17

coucou
je sais ue certaines assmat' "refusent " les rtt
perso je tiens compte de toutes les absences de l'nfant quels qu'en soient les otifs..je deduis..

du fait que toutes les semaines de cp et autres congés ont éte deduits
chaque mois elle doit toucher sa mensualisation de base qu'elle soit en cp ou non...

et pour le paiement des cp vous le verserez au moment que vous avez du noter dans le contrat selon la convention...

29-07-2008 00:01:17

4i.modo · 29-07-2008 07:03:20

je precise que les cp sont calculés en brut d'après la ccn, mais soumis à cotisation et payés en net

tartinauchocolat · 29-07-2008 11:01:27

bonjour

et suivant la ccn on parle bien de semaines d'abscences et non pas de jour

moi non plus je n'accepte pas de déduire un jour de rtt par ci par la
pris en semaine ok

Cocolu · 29-07-2008 15:13:31

Recoucou,

ok, ça marche, normalement dans le contrat que nous avons établi je dois lui payer ses congés en fin d'année de contrat... mais je ne comprend pas trop la manip de calcul pour lui payer, même en lisant les fiches etc...

Pouvez vous m'aiguiller??? Merci

agenaise · 29-07-2008 15:24:38

Les conges sont acquis de la date d'anniversaire a la date du 31 mai, 10% des salaires percusnets (sans ie et repas) et cette somme doit etre payer comme vous l'avez decider sur le contrat.
soit en juin, soit lors de ses cp principaux, soit par 1/12eme, soit quand elle prend ses cp a chaque fois.

tartinauchocolat · 29-07-2008 15:38:09

cocolu

tu lui a paye 8 jours de conge?
elle a commence fin mars
avril et mai = 5 jours de conges acquis
et encore comme vous êtes en année incomplete
il faut qu'elle travaille 4 semaines pour obtenir 2.5 jours de conges

bon pour les 10% des salaires bruts d'avril et mai ok
mais elle a travaillé aussi un peu en mars
tu aurais du le prendre en compte aussi
a moins que tu lui ai payé au reél avec les 10% et que la mensu débute qu'en avril?

sinon toutes les semaines d'absences (conges a elle ou a toi) ont été deduites de la mensu
donc quand elle prendra ses cp elle aura toujours le même salaire même si pas acquis car deja deduit

et tu lui paie ses conges chaque debut de juin en plus de la mensu

ok?

Cocolu · 29-07-2008 17:00:38

Ca fait mal au cerveau....tout ça..

Pour être précise, elle a été embauchée fin mars (3 jours d'essais), et la mensu a commencé en avril. Je lui ai payé sur le mois de juin, 10% sur avril et mai. Elle a pris 15 jours de congés au mois de juillet ( du lundi 7 au dimanche 20 inclus). Elle me dit qu'elle a pris 10 jours de congés, je ne comprends pas trop. Si elle a pris 15jours normalement c'est pas 12 jours??? ou alors y a les jours de repos dedans, je comprends rien????

tartinauchocolat · 29-07-2008 17:07:39

re
lu mar mer jeu ven sa=6
ne pas compter lundi 14/07 ferié mar mer jeu ven sam=5
11 jours ouvrables

Cocolu · 29-07-2008 17:12:20

donc il faut que je mette qu'elle a pris 11 jours et pas 10, car les semaines sont comptées sur 6 jours ouvrable c'est ça?

Cocolu · 29-07-2008 18:03:10

Oui mais il y a le 1er mai aussi, ce qui fait bien 10 jours???

tartinauchocolat · 29-07-2008 18:11:35

en a t'elle pris aussi en mai parce que tu parles de juillet?

Cocolu · 29-07-2008 18:27:53

non en fait depuis que je l'ai embauché c'est ses 1er vacances (juillet), donc je lui ai payé les congés avril mai sur le mois de juin. Et pour le paiement des congés de juillet je dois lui compter que 10 jours c'est ça....?

tartinauchocolat · 29-07-2008 18:30:34

oui

mais tu ne les donne pas en argent
c'est juste pour les marquer sur le salaire

ok?

Dernière modification par tartinauchocolat (29-07-2008 18:33:18)

Cocolu · 29-07-2008 19:15:04

je suis d'accord, mais je n'ai toujours pas compris comment on les payait à la fin... pouvez vous m'expliquer, Merci. On c'est mis d'accord pour les payer en 3 fois sur juin, juillet et août.
Sur avril et mai qu'est ce que je lui ai payé alors?

agenaise · 29-07-2008 20:46:22

tului as paye les conges qu'elle a acquis d'avril et mai.
Mais je me demande comment peux tu lui payer sur 3 mois, et c'est hors convention.
La ccn doit etre respectee donc voici les possibilites de payer les conges :

Lorsque l’accueil s’effectue sur une année incomplète :
La rémunération due au titre des congés payés pour l’année de référence s’ajoute au salaire
mensuel brut de base tel que calculé suivant l’article 7 – Rémunération, alinéa 2 b).
Cette rémunération peut être versée, selon l’accord des parties à préciser au contrat :
- soit en une seule fois au mois de juin,
- soit lors de la prise principale des congés,
- soit au fur et à mesure de la prise des congés,
- soit par 12è chaque mois.

Cocolu · 29-07-2008 21:16:14

Je lui paye sur 3 mois en accord avec elle car cela me ferait trop à la fois.
par contre pour le calcul je cale...

agenaise · 29-07-2008 21:18:48

moi aussi,
je sais que c'est 10% des sommes percus de l'annee n payable en juin annee n+1. je pense mais peut etre que je me trompe, tu divises cette somme par 3 payable avec la mensualisation les mois concernes.

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