sans contrat

avalanche · 30-07-2008 16:11:50

bonjour j emploi une assisstante maternelle agreer depuis un an mais nous n avons jamais signe de contrat .tout s est toujours bien passe sauf qu il y a 6 mois j' ai eu un accident qui m empeche de pouvoir travailler. les trois premier mois alors qu elle ne garder plus l enfant je continuer a la payer sauf qu au jour d aujourd hui je n ai plus les moyens de la payer et elle n a plus l enfant depuis six mois . elle me repproche de n avoir pas casse le contrat avant mais il n y a pas de contrat je suis perdue cette histoire me pertube beaucoup merci de m aider car elle me reclame des sommes enorme alors qu elle ne garder pas l enfant

30-07-2008 16:11:50

avalanche · 30-07-2008 16:17:48

salut

babou 74 · 30-07-2008 16:18:24

coucou
pas de contrat signé?????????
alors là c'est du jamais vu !!!!
elle est agréee , vous l'employez , ....chacune de vous 2 devrait savoir qu'il faut un contrat double exemplaire paraphé et signé des 2 parties

il fallait tout faire dans les normes....
faire un contrat
le signer
la declarer
faire une rupture de contrat selon la loi
etc.......

Au fait l'avez vous au moins declarée...????

et depuis les 3 mois passes apres les 3 premiers mois payés) l'avez vous payée

car 6 mois apres c'est etonnant que vous ne reagissiez que maintenant
elle et vous...
car etes toutes les 2 en faute....

sophie56 · 30-07-2008 16:20:19

Alors vous êtes en faute.
Vous devez en tant qu'employeur faire signer un contrat de travail.
Si votre assmat va jusqu'au prud'homme il sera ordonné de faire ce contrat au premier jour travaillé et sera toujours en cours puisque vous n'avez pas notifiez de licenciement.

Le plus simple est de trouver un arrangement avec elle.

30-07-2008 16:20:19

avalanche · 30-07-2008 16:23:58

je demande juste si je dois encore la payer alors qu elle ne la garde plus depuis 6 mois car je suis en accident de travail je ne peux donc plus a ce jour la payer.ai-je le droit sachant que je n'ai pas de contrat.Ai-je le droit de ne plus vouloir la contacter sachant qu'il n'y a que la preuve par déclaration paj,

Poup · 30-07-2008 16:28:00

Il vaut mieux la contacter et comme vous a dit sophie56, essayer de trouver un arrangement amiable car là si elle vous met aux prudhommes, c'est vous qui n'avez pas fait de contrat. C'est vous l'employeur donc le responsable. Même si votre ass' mat' aurait du en exiger un.

alyenor · 30-07-2008 16:50:39

Alors quand l'employeur ne fait pas de contrat, l'employé est d'office en cdi! donc même si vous ne lui amenez pas l'enfant, vous devez la payer ça correspond à des absences injustifiées qui sont payées (heureusement parce que pendant ce temps votre ass mat vous a gardé la place, elle n'a pas accueilli d'autre enfant ni touché le chomage, il faut bien qu'elle vive)... si vous voulez stopper le contrat, il faut faire les choses en règle : le fait que vous la déclariez à la caf prouve bien que vous l'avez embauché... le mieux est de lui envoyer une lettre de licenciement, elle a un mois de préavis payé qui ne se cumule pas avec les vacances, vous devez la payer jusqu'à la fin de son préavis, vous devez également lui versé une indemnité de rupture et les congés payés si ça n'a pas été fait et lui remettre les papiers prévus pour la fin du contrat dont le certificat de travail et l'attestation assedic...

je trouve très puérile de demander si vous pouvez cesser de la contacter!!! c'est votre employé, que penseriez vous si votre employeur ne vous donner plus de travail et refuser de vous payer votre salaire! Si vous ne faites pas les choses dans les règles vous allez vous retrouver aux prudhommes avec tous les torts à votre charge; vous devrez non seulement la payer, mais payer les frais et n'oubliez pas que le non respect de la convention est puni d'une amende pouvant aller jusqu'à 1500 euros...

sophie56 · 30-07-2008 16:50:49

La déclaration paje est une déclaration d'embauche ....
Donc si pas de licenciement établi le contrat court toujours.

Etant en accident de travail vous devez toucher votre salaire en intégralité ... donc face à la justice vous aurez "les moyens" de la régler.

agenaise · 30-07-2008 17:18:42

Bonjour,

Pdt 1 an, sans contrat, c'est fou cela.Il est bien noter dans la convention que vous devez avoir, que le contrat est obligatoire.
Donc vous etes en faute mais aussi votre ass mat.

Et vous lui devez quand meme son salaire meme si elle n'a pas eu votre enfant.
Attention, auxprud'hommes, c'est vous l'employeur et vous aurez des indemnites a payer qui sont lourdes.

Et pourquoi ne plus le recontacter ?
C'est votre employee quand meme.

Chipounette · 30-07-2008 18:13:16

bonjour,

je suis ok avec ce qu'on dit les collègues : même sans écrit il existe un contrat de travail qui court toujours et, sans rupture en règle, ça risque de vous couter très cher au final...

lulu54 · 30-07-2008 18:14:17

essayez de recuperer tout cela avant qu'elle ne decide de les faire s'accelerer
là ça risquerait de vous couter bcp plus cher !!!
conseil d'amie
tenez nous au courant

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