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#1 30-07-2008 21:26:12

coxlou
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solde de tout compte et indemnité ! c'est pour demain.........

Bonjour à tous,

j'arrete le contrat nounou au 31 juillet (euh....demain koi) ma fille rentre école en sept 2008.

j'ai quelques questions :

Dois je lui verser ses indemnités de "licecenciement", c'est à dire 1/120 ème ? détail n'apparaissant nul part dans le contrat que nous avons ...........(elle a commencé en sept 2006 / 2 ans d'ancienneté)

Comment je fais pour calculer ces indemnités, nous ne sommes pas mensualisé, on a forfait minimum de 160 hrs par mois, elle a rarement eu le même salaire tous les mois la "même chose".
CP Payé +10% chaque fin de mois, et pas de salaire en août.

Comme je doit préparer tous les papiers ce soir, si'qu'un pouvait m'aider à faire ces calculs, je suis un peu perdue.

merci d'avance

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30-07-2008 21:26:12

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#2 30-07-2008 21:29:46

agenaise
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Re : solde de tout compte et indemnité ! c'est pour demain.........

Bonsoir,

Comment cela pas de mensualisation ? c'est quand meme obligatoire depuis 2005.

comment avez vous votre calcul ?

pour l'indemnite de rupture, c'est tous les salaires nets (sans ie et repas) depuis le 1er mois de garde/120 et ceci n'est pas soumis a cotisation.


Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..

"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless

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#3 30-07-2008 21:54:35

coxlou
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Re : solde de tout compte et indemnité ! c'est pour demain.........

en fait, pour nous c'est la premiere nounou.
c'est elle (et son mari) qui ont fait le contrat.
donc on est parti sur un forfait min de 160 heures par mois (10 hrs par jours).
les mois ou elle a fait 140 ou 155 heures, on lui donnait qd meme son salaire horaire sur 160 heures
ex : 14 jours travaillés (140 heures de garde)
160 hrs x 2.69
14  jrs indem entretien : 14 x 2.73
repas : 14 x 4.50
+ 10%  cp
donc elle n'a jamais eu le meme salaires, en fait elle est payée un peu "au jour le jour"
y'a des mois ou elle a fait 200 heures, d'autre mois ou elle a fait 185, ect.....
merci pour votre aide

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#4 30-07-2008 21:58:31

agenaise
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Re : solde de tout compte et indemnité ! c'est pour demain.........

deja le mari n'a rien a voir dans la profession de sa femme.

Attention, car si elle vous met au prud'homme, vous aurez une amende pour non respet de la convention.

Pour moi, il faut mieux refaire les calculs des le debut du contrat en se basant sur la mensualisation et vous comparer ce que vous lui avez verser en salaire.

Pour le calcul de la mensualisation, il faut faire

semaines travaillesx tarif x heures hebdo/12


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30-07-2008 21:58:31

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#5 30-07-2008 22:03:42

coxlou
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Re : solde de tout compte et indemnité ! c'est pour demain.........

est ce que vs pouvez me faire un exempel concrait, parce que j'ai un peu de mal il faut que je remonte à 2 ans de salaire pour avoir un base mensuel ??? mais comment je m'y prend pour calculer tout ca ? en plus, c'est pas que je ne veux pas respecter la convention, c juste que j'ai un  vrai pb de calcul, j' y comprend rien.
merci encore

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#6 30-07-2008 22:05:14

agenaise
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Re : solde de tout compte et indemnité ! c'est pour demain.........

ok je vais essayer de vous aider

deja vous prenez vos cp en commum ? ou il y en a combien decalees avec votre ass mat ?
Le nbre d'heure hebdo.


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#7 30-07-2008 22:34:23

coxlou
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Re : solde de tout compte et indemnité ! c'est pour demain.........

les cp 1 semaine à noel, oui en meme temps que ns
cette année elle a perdu sa maman elle a été absente une semaine, mais je sais pas si maladie ou cp
moi tout les mois je déclare le nbre de jours travaillé + 2.5 cp
cette année elle a pris 2 ou 3 jours come ca, mais pas l'année dernière.
c'est 10 heures par jour donc 50 heures par semaine,
je sais pas si on s'est fait avoir, mais je veux surtout pas de pb, de tte façon, y'a tjrs un truc qui va pas.......on a du refaire des cheque je ne sais pas combien de fois, bref

je crois que pr calculer son indemnité, je vais me basé sur le forfait min de 160 hres, salaires brut de 579.92 euros.
dans le contrat c'est bien établi que c'est 160 heures payées (au min) et 16 jrs de garde.
voilà, est ce ke ca peut vous aider ?

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#8 30-07-2008 22:43:59

agenaise
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Re : solde de tout compte et indemnité ! c'est pour demain.........

alors si elle prenait les memes cp que vous, il fallait faire

52*45*tarif/12

et il y a aussi 5 heures a majorer , pour moi, (c'est 25% du code du travail)car ce sont des heures supplementaires.

et cela tous les mois, sauf les mois quand elle etait en cp, il faut deduire les cp qu'elle n'avait pas acquis en temps, 2.5 de cp par mois travaille.

quand elle a pris sa semaine pour le deces de sa maman, il fallait lui payer sa journee car on a droit a un jour ouvrable paye le reste etait a deduire de la mensualisation.

mais si vous aviez les memes conges pris en commum, il ne fautpas lui payer 10% en plus, car ils sont payes quand ils sont pris les conges.
et cela est remboursable par l'employe car c'est un trop percu de conges.


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#9 30-07-2008 23:53:14

GAGMO69
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Re : solde de tout compte et indemnité ! c'est pour demain.........

BONJOUR enfin bonsoir
moi aussi je dois donner demain le solde de tout compte a ma nounou et j'ai encore une question concernant les cp mais qu'est ce que je dois lui donner
son contrat a débuter le 19/11/07 et se termine donc le 31/07/08 elle est mensualisé j'a donc trouvé 21,5 jours de cp elle en a pris 18

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#10 30-07-2008 23:54:54

agenaise
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Re : solde de tout compte et indemnité ! c'est pour demain.........

GAGMO69 a écrit :

BONJOUR enfin bonsoir
moi aussi je dois donner demain le solde de tout compte a ma nounou et j'ai encore une question concernant les cp mais qu'est ce que je dois lui donner
son contrat a débuter le 19/11/07 et se termine donc le 31/07/08 elle est mensualisé j'a donc trouvé 21,5 jours de cp elle en a pris 18

Bonsoir,

Merci d'ouvrir un post dans tarif dans nouvelle discution car tu es dans une conversation entamee.


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#11 30-07-2008 23:55:13

GAGMO69
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Re : solde de tout compte et indemnité ! c'est pour demain.........

désolé je continue

donc elle en a pris 18 il reste donc 3,5 JOURS a payer

quel est le calcul a faire pour lui verser la bonne somme

merci pour vos réponses

a+

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#12 30-07-2008 23:56:30

GAGMO69
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Re : solde de tout compte et indemnité ! c'est pour demain.........

desole de deranger ...

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#13 30-07-2008 23:58:27

agenaise
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Re : solde de tout compte et indemnité ! c'est pour demain.........

Ton post est ici

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 83#p640283

tu auras tes propres reponses.

Non tu deranges pas du tout.


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#14 30-07-2008 23:59:43

parme
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Re : solde de tout compte et indemnité ! c'est pour demain.........

GAGMO69 a écrit :

desole de deranger ...

coucou tu te trouve sur une discussion entamer,tu dois a chaque fois que tu souhaite poser une question ouvrir un noveau post en allant sur nouvelle discussion en haut a droite!
et agenaise viens d'ouvrir un post pour toi!
A+


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#15 31-07-2008 00:09:41

GAGMO69
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Re : solde de tout compte et indemnité ! c'est pour demain.........

MERCI A+

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