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- » je sui sperdue pour une rémuneration en année incomplete !
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Discussion fermée
#1 04-08-2008 21:04:07
je sui sperdue pour une rémuneration en année incomplete !
Bonjour,
J ai lu vos echanges et quand je crois avoir compris je m'embrouille après lecture d ela question suivante...Je vous explique mon cas qui me semble bien similaire à ceux déjà posés. Ce qui me rassure c est que les textes sont tellement clairs que même les pro ne comprennent pas à 100 %.
J explique : je suis employeur avec un contrat en année incomplete sur 40 semaines à 5.50h/semaine. Je n ai pas compté les CP de ma nounou dans ces 40 semaines puisque je lui verse 10% chaque mois (il semble que cela ne soit plus trop légal mais je ne le savais pas). elle prend 3 semaines en Aout. Que dois je lui verser : son salaire normal mais dans ce cas j ai l impression de la payer deux fois ou simplement 5.50 h pour couvrir la dernière semaine d'aout.
Deuxième problème en juillet nous, parents, étions en vacances deux semaines. comme je suis en année incomplete (12 semaines sans garde) dois-je payer 4 semaines à 5.50h ( et dans ce cas je ne vois pas l intêret du contrat en année incomplete mais c est la version de l AM) ou simplement 2 en prenant deux semaines sur le "crédit" de semaines sans garde.
D'un côté on ne parle de mensualisation donc je pense lui devoir 24 h et d'un autre on me dit qu il faut conciderer la mensualisation comme 4 semaines et des poussières à 5.50 du coup je ne sais pas qu elle est la durée de référence ... Je ne veux léser personne et payer ce que je dois mais je n'ai malheureusepment pas les moyens d'être généreuse.
Merci de m éclairer.
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04-08-2008 21:04:07
#2 04-08-2008 21:12:34
Re : je sui sperdue pour une rémuneration en année incomplete !
coucou
avez vous tout deduit ( 5cp assmat' et vos congés à vous) pour arriver à ce chiffre de 40 semaines ?
je suppose qe oui
donc en Aout vous lui payez son salaire de base de la mensualisation + les 10% + les indemnités enretien et repas pour les jours où elle accueille l'enfant
et en juillet idem il fallait lui payer sa base de mensualisation + comme expliqué en aout
puisque ce chiffre represente ce que vous lui devez pour 40 semaines d'activité dans l'année..
et comment avez vous calculé cette mensualisation ?
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#3 04-08-2008 21:29:08
Re : je sui sperdue pour une rémuneration en année incomplete !
merci de votre rapidité. Non je n ai pas déduit ses CP dans les 40 semaines. One ne connaissait ni les dates de ses CP ni les notres. C est pourquoi j'ai compté je nombre de semaines de garde dont j avais besoin et que j ai ajouté ses CP en 10% mensuel en plus du salaire des 24H.
Ma nounou me dit que peu lui importe mon mode de calcul et mes erreurs seuls les textes comptent et en ce point elle a raison. Mais je ne comprends pas la logique du système puisqu'on paye des heures complementaires au besoin. J ai l impression qu'année incomplete ou pas cela ne change rien puisqu'au final je vais lui payer 5.50 sur 52 semaines + les heures complementaires pour compenser les heures payées sur les semaines qui n'étaient pas prévues en semaines de garde.
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04-08-2008 21:31:36
#5 04-08-2008 21:37:44
Re : je sui sperdue pour une rémuneration en année incomplete !
Vous avez déduit les semaines d'absence puisque votre calcul est fait sur 40 semaines !
Donc tous le smois vous devez verser la somme trouvé.
La mensualisation c'est un lissage des ehures travaillées ...sur 12 mois.
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#6 04-08-2008 21:38:17
Re : je sui sperdue pour une rémuneration en année incomplete !
donc on peut considerer qu'elle prend ses cp durant ces 12 semaines d'absence de l'enfant
puisque la mensualisation en année incomplete se fait sur le nombre de semaines de presence de l'enfant
et vous payez pendant 52 semaines le fruit de 40 semaines travaillées ,mais vous ne payez que ces 40 semaines (plus les 5 cp )
la mensualisation est juste une repartition sur 12 mois afin que l'assistante maternelle ait toujours un salaire de base fixe...
c'est ce que l'on appelle un lissage d'heures et de salaire...
avec des mois pas egaux ,mais toujours une base egale
donnez moi la formule exacte de votre calcul de mensualisation...
..vous parlez d'heures complementaires...celles ci sont dues si votre assmat' a accueilli votre enfant un jour plus tot..ou qu'il est reparti plus tard..ou s'il a ete accueilli un jour non prevu
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#7 04-08-2008 21:40:44
Re : je sui sperdue pour une rémuneration en année incomplete !
Autre chose. On part en vacances à Allevard et je vois que vosu êtes dans les Alpes. Pour nous c est la découverte. Connaissez vous le secteur ?
oui je connais,meme si ce n'est pas exactement mon departement ..c'est une station thermale...c'est une superbe region 
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#8 04-08-2008 22:13:28
Re : je sui sperdue pour une rémuneration en année incomplete !
Mon mari travaille en équipe (3*8) avec des planings completement irréguliers et connus seulement 15 jours à l'avance. Quand il est du matin en période scolaire notre enfant ne va pas en garde. mais comme on ne sait pas plus de 15 jours avant le sjours où il sera du matin vous comprenez bien qu'on ne pas rien déterminer de précis sur une année.
Par conséquent, lors d ela mise en place de la nouvelle convention, nous avons repris les heures de garde effectuées et les semaines de CP et RTT acculumés l'année d'avant. pour déterminer qu'on avait l'an passé besoin de 960h de garde répartient sur 40 semaines. On a fait une mensualisation à 24 H par moi. L ensmeble des parents travaillant avec notre nounou a caluculé comme cela. On payait 24H mini par mois sans tenir compte de la répartissions par semaines + le sheures complementaires si necessaires. En juin la nourrice nous a dit avoir appris que la répartission des heures mensuelles devait se faire faire par semaine. d où l actuelle situation où je ne sais plus comment calculer et elle non plus car elle est allée à l inspection du travail et au REM et elle me dit ne pa savoir compris la même chose et ce n est pas moi qui paut dénouer le problème car je suis sans doute très obtue mais si je dois payer une sorte de forfait déguisé sur 52 semaines alors que je n ai besoin que de 40 semaines de garde expliquez moi SVP l'interet du contrat en année incomplete. Auriez vous également la gentillesse de m'expliquer comment on peut calculer au plus juste pour chacun quand on a pas des horaires régluliers. Je comprendrais le terme lissage si les heures payées et non effectuées étaient reportées sur le mois d'après mais là je comprends qu'elles sont juste perdues.
Maintenant que mes difficultés ne soient pa smal interpreté. Je suis manifestement hermétique au mode de calcul mais pas à ma nounoue. Elle doit pouvoir vivre de son travail et à tout à faire raison de réclamer l ensemble de ce à quoi elle a droit.
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#9 04-08-2008 22:29:53
Re : je sui sperdue pour une rémuneration en année incomplete !
vous ne faites finalement pas une année incomplete mais un calcul improvisé.. 
faites une VRAIE mensualisation en année incomplete...(ce qui estobligatoire depuis janvier 2005 )
selon la formule
tarif horaire x nbre d'h/semaine x nbre de semaines travaillées
-----------------------------------------------------------------------
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et pour que personne ne soit lésé.(elle et vous) partez sur la plus pette semaine..et là le reste sera calculé en heures complementaires..
et d'apres vos chiffres c'est 24 heures par semaine et non par mois....
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