besoin d'aide sur un avenant pour nombre d'heure

Cecile84 · 13-08-2008 11:06:54

Bonjour,

Je susi nouvelle sur ce forum. Je suis maman d'un petit garçon de 21 mois qui est gardé par une Assmat depuis mars 2007.
Quand notre nounou a pris mon fils, il s'agissait de son 1er agrément et de sa 1ere garde d'enfant, donc pour faire le contrat elle était aussi "novice" que nous. la RAM de notre ville n'avait à l'époque aucun conseiller (suite à départ en retraite) et nous avons donc du faire le contrat sans aucune aide et un peu "au pif".
Voilà le contrat que nous avons fait ensemble :
Année complète : 52 semaine (CP compris) pour une garde de 4.5 jours par semaine de 9.5 heures par jours, soit une mensualisation de 171 jours par mois.
Nous avons donc versé tous les mois pendant 1 an la même somme. Notre assmat et nous même nous sommes rendu compte qu'il y avait des mois ou en réalité elle faisait beaucoup moins (123 heures) et d'autres où elle en faisait plus (189).
En fait, cela vient du fait que mon mari a des RTT, donc des jours où la nounou n'a pas à garder notre fils, des semaines où mes parents ou mes beaux parents viennent en vacances chez nous et donc, nous leur laissons notre fils, certaines semaines ou je rentre plus tard et ou la nounou fait donc des heures supp etc...
Pour ne pas la désavantager (ni nous d'ailleurs), depuis le mois de mars de cette année, je lui calcule donc tous les mois le nombre d'heures réelle, cela lui va à elle aussi mais je me dit que le contrat signé l'an dernier est une contrat de mensualisation donc, elle pourrait très bien se retourner contre nous les mois où elle a moins que prévu (même si le cas ne s'est pas encore présenté).
Mons problème majeur vient du fait des semaines où elle ne garde pas mon fils de notre fait (NOUS décidons qu'il sera gardé par ses grands parents par exemple), avec le contrat que nous avons, si j'ai bien compris, je lui dois ces jours même si dans la réalité elle ne garde pas mon fils, c'est ça ?

Quel avenant puis je faire au contrat afin que nous même ne soyons pas désavantager ? un contrat sur année imcomplète ? SI oui, dans quelle modalités ????

Je vous remercie par avance de vos réponse car je suis complètement perdue et comme tout se passe bien avec notre nounou, je ne voudrais pas de malentendu avec elle et être la plus juste possible à la fois pour elle et pour nous...

Merci d'avance...

Cécile

13-08-2008 11:06:54

jeluma · 13-08-2008 11:22:16

bonjour
en effet, toutes abs non prevues au contrat doit être remunerées ...donc si vous choisissez de confier bb à mamie ou autres vous ne pouvez pas deduire ces jours
maintenant si vous choisissez de faire un avenant au contrat pour une diminution ou une augmentation d'heures ..sachez que votre assmat sera en droit de le refuser ..dans ces condittions soit vous laisserez en l'etat soit vous devrez la licencier ...mais vous n'en êtes pas là voyez avec elle se qui peut se faire au plus juste pour vous deux ...
l'année complete veut dire que vous ainsi que votre assmat prenaient vos conges à la même periode
l'année incomplete que vos conges avec votre assmat son decales ...donc à voir ...
calculer le nombre d'heures avec un petit battement de cette façon ni vous ni elle ne devrait etre lesée ...bonne continuation

Poup · 13-08-2008 11:26:18

Il fallait compter le nombre de semaines ou l'assistante maternelle garderait votre enfant. Vos congés + éventuellement les semaines ou les papis/mamies le garderont (mais les dates doivent etre indiquées au contrat) les RTT sont déductibles si prises en semaine complète (pareil dates indiquées au contrat + les congés de l'ass' mat' (toujours dates indiquées sur le contrat) s'ils ne sont pas en même temps que les votres.

Il vous restera un nombre de semaines pour l'année.

Ensuite il faut compter le nombre d'heures par semaines et non par mois, tous les mois n'ont pas le même nombre de jours.

Le calcul sera le suivant taux horaires x nombres heures par semaines x nombre de semaines dans l'année : 12 mois et il vous restera la mensualisation de l'ass' mat'.
Si vous lui laissez l'enfant + d'heures par semaines que celles prévues au contrat ça devient des heures complèmentaires (jusqu'à 45 heures/semaine) et des heures supplémentaires (+ de 45 h/semaine) Par contre s'il y a des jours ou vous ne laissez pas votre enfant pour diverses raisons, vous payez quand même la nounou.

Cecile84 · 13-08-2008 11:29:47

Poup, ton mode de calcul, du coup, ça revient à un calcul sur une année "incomplète", c'est ça ?

13-08-2008 11:29:47

Poup · 13-08-2008 12:01:17

Cecile84 a écrit :

Poup, ton mode de calcul, du coup, ça revient à un calcul sur une année "incomplète", c'est ça ?

C'est bien ça.

Une année complète c'est sur 52 semaines, congés des parents et de l'assistante maternelle identiques.

Dernière modification par Poup (13-08-2008 12:01:41)

Cecile84 · 13-08-2008 13:38:32

Merci pour votre réponse Creamymagie.

Je conçoit tout à fait votre point de vue et loin de moi l'idée d'utiliser ma Nounou comme bouche trou. C'est pour cela que je souhaite faire un avenant "légal" et juste. En fait, concernant ce qu'elle pourrait réclamer, cela n'aura je pense pas lieu car jusqu'a présent mon calcul "au réel" lui a permis d'avoir un salaire plus important que le montant mensualisé au départ.
Je sais que votre metier n'est pas un passe temps et je ne veux ni que ma nounou soit lésée, ni que nous le soyons et justement, avant que la question se pose entre elle et nous, je prefère mattre les choses à plat et redéfinir un contrat (avec son consentement evidemment) au plus juste afin que la situation ne dégénère pas car nous sommes (et elle aussi je crois) tout à faut satifsfait de nos relations.

je vais vous soumettre une proposition que je vais lui faire, merci de me dire ce que vous en pensez et surtout si c'est légal...

5 semaines de congès + 3 semaines de garde par la famille (date défini au contrat), soit 44 semaines / an
garde de 9.5 heures par jour
4.5 jours par semaines
AMplitude garde de 08h00 à 18h30 ( soit 08h00-17h30, soit 08h30-18h00 en fonction de la nounou car elle ammène ses enfants à l'école)
Soit 43 heures par semaine

donc, si je comprends le calcul de la mensualisation sur une année "imcomplète), je dois faire :

salaire de base X 43 X 44
------------------------------ = salaire mensuel
12

C'est bien cela ?

Et donc, je spécifie que nous lui payons toutes les heures compl et/ou supp en plus de son salaire de base.
Si nous décidons de ne pas lui donner notre fils d'autre fois (hors les 3 semaines spécifiés au contrat), ces jours lui seront dû et donc son salaire minimum mensualisé sera respecter.

Qu'en pensez vous ?

North · 13-08-2008 14:17:02

creamymagie a écrit :

et bien ça me semble parfait comme calcul
ajoutez a cela le paiement des congés payés et se sera nikel
ce que je vous expliquais ne vous visait pas particulièrement
mais il faut bien le comprendre avant de proposer l'avenant a l'assmat,
car elle est libre de le refuser...et au moins vous saurez pourquoi
j'espère pour vous que la nounou de votre enfant le signera et que tout continuera sur de nouvelle bases
tenez nous au courant

T'es en pleine forme aujourd'hui, creamymagie !

Cecile84 · 13-08-2008 14:20:17

creamymagie a écrit :

et bien ça me semble parfait comme calcul
ajoutez a cela le paiement des congés payés et se sera nikel
ce que je vous expliquais ne vous visait pas particulièrement
mais il faut bien le comprendre avant de proposer l'avenant a l'assmat,
car elle est libre de le refuser...et au moins vous saurez pourquoi
j'espère pour vous que la nounou de votre enfant le signera et que tout continuera sur de nouvelle bases
tenez nous au courant

comment se passe le calcul ? que dois je rajouter exctement ?

soso36 · 20-08-2008 23:18:53

c'est pas du tout en rapport mais je suis maman et je ne considere pas ma nounou comme un bouche trou mais je pense qu'il faudrait arreter de prendre aussi les parents pour oupss attention modéré par parme
c'est pas la premiere fois que je le remarque dans le forum ..... le respect ca marche dans les deux sens .

agenaise · 20-08-2008 23:22:39

soso36 a écrit :

c'est pas du tout en rapport mais je suis maman et je ne considere pas ma nounou comme un bouche trou mais je pense qu'il faudrait arreter de prendre aussi les parents pouroupss attention modéré par parme
c'est pas la premiere fois que je le remarque dans le forum ..... le respect ca marche dans les deux sens .

Merci pour le vulgarite sur le forum, interdits sur le forum, lire la charte.
Le respec marche dans les deux sens

parme · 20-08-2008 23:23:50

soso36 a écrit :

c'est pas du tout en rapport mais je suis maman et je ne considere pas ma nounou comme un bouche trou mais je pense qu'il faudrait arreter de prendre aussi les parents pouroupss attention modéré par parme
c'est pas la premiere fois que je le remarque dans le forum ..... le respect ca marche dans les deux sens .

coucou attention , ne pas interpréter ce qui n'ais pas écrit et dit par ses propres pensées!

je n'ai pas souvenance d'avoir encore lu ses propos donnés sur des parents!
merci!
A+

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 13-08-2008 11:06:54

besoin d'aide sur un avenant pour nombre d'heure

13-08-2008 11:06:54

#2 13-08-2008 11:22:16

Re : besoin d'aide sur un avenant pour nombre d'heure

#3 13-08-2008 11:26:18

Re : besoin d'aide sur un avenant pour nombre d'heure

#4 13-08-2008 11:29:47

Re : besoin d'aide sur un avenant pour nombre d'heure

13-08-2008 11:29:47

#5 13-08-2008 12:01:17

Re : besoin d'aide sur un avenant pour nombre d'heure

#6 13-08-2008 13:38:32

Re : besoin d'aide sur un avenant pour nombre d'heure

#7 13-08-2008 14:17:02

Re : besoin d'aide sur un avenant pour nombre d'heure

#8 13-08-2008 14:20:17

Re : besoin d'aide sur un avenant pour nombre d'heure

#9 20-08-2008 23:18:53

Re : besoin d'aide sur un avenant pour nombre d'heure

#10 20-08-2008 23:22:39

Re : besoin d'aide sur un avenant pour nombre d'heure

#11 20-08-2008 23:23:50

Re : besoin d'aide sur un avenant pour nombre d'heure

Pied de page des forums