am en occasionel qui poursuit en cdi

aly91 · 13-08-2008 19:39:44

Bonjour,
J'ai fais le tour des forums et sauf erreur de ma part j'ai du mal à trouver de réponses à mon pb.
J'ai embauché une AM au mois de juin pour un contrat allant de juin au 10 aout (car l'AM devait respecter un CDD qui lui avait été proposé par un autre parent sur Aout). Je lui propose un CDD de juin au 10/08+ de me débrouiller pour faire garder la petite en Aout. En septembre (une fois libérée de ces engagements avec l'autre parent) je lui propose un CDI. J'ai du mal à voir ce que je dois lui payer pour la fin du CDD : je lui ai payé les CP (10% du brut) en juin + juillet. Est-ce que j'ai encore des CP à payer? il y a t'il une prime de précarité?
Merci pour vos précieux conseils, le site est une vraie mine d'infos!

13-08-2008 19:39:44

mamanshana · 13-08-2008 20:15:27

Oui il y une prime de précarité il me semble car le Cdi s'est pas enchainé aussitot avec le cdd!
Et pou les Cp c'est en net sinon ça me semble correct!

4i.modo · 13-08-2008 20:33:28

alors un cdd ne se fait que pour remplacer une collègue avec les coordonés de celle ci au contrat.
sinon c'est un cdi ...
et un contrat occasionel n'est pas un cdd mais un contrat non mensualisable car les horaires sont irréguliers et non "prévisibles" (1h par ci, qq heures par là = jamais de régularité).
sinon comme dit : cdi avec mensu OBLIGATOIRE.et un cdd qui aboutit sur un cdi (cdd jusqu'en aout puis cdi en septembre) n'ouvre pas droit à 10% de précarité! il faut 1 mois entre les 2 pour y avoir droit
code du travail et dans infos & articles

aly91 · 13-08-2008 21:00:22

Quelle cruche je suis! Ca fait 2 mois que je lui paye les CP sur la base du sal brut! Et mon ancienne AM aussi pdt 1 an Bon je récapitule : mis à part la régul à faire sur les CP je ne lui dois plus rien c'est bien ça? : pas de prime de préca, pas de solde de tt compte...Moi qui pensait maitriser un petit peu tou ça, je me rends compte qu'il me reste des choses à apprendre!

13-08-2008 21:00:22

4i.modo · 13-08-2008 21:02:40

il faut tout reprendre ...
aie!
et un trop perçut de cp se rembourse à l'employeur ...

aly91 · 13-08-2008 21:42:28

oulala je sens que je vais avoir des calculs à faire! Si ça ne tenait qu'à moi je lui aurais proposé un CDI dès le début à cette AM. C'est juste que comme elle avait accepté un CDD d'une maman qui avait une place en crèche qu'en sept alors j'ai cru bien faire mais je me rends compte que tout ceci n'est pas légal puisque son contrat occasionnel n'était pas si occasionnel que ça puisqu'il y avait des heures fixes (9-19h)! <Du coup je ne m'en sors plus car la convention collective ne prévoit pas ce genre cas. que dois-je faire pour me sortir de ce bourbier?

lulu54 · 13-08-2008 23:06:54

pour l'ancienne assmat tu peux lui reclamer la difference .... comme le dit 4i
pour la nouvelle assmat: le cdd est caduque donc consideré comme un cdi... vous etes encore en periode d'essai
pas de prime de precarité !!!
refaite un avenant voire un contrat complet precisant une nouvelle mensualisation au contrat

vous aurez donc une nvelle mensu qui debutera en sept
pour aout elle aurait peut etre obtenu une derogation m'enfin.... c'est fait
vous auriez aussi pu tout simplement oter ces semaines ou elle n'avait pas votre enfant de la mensu ...

bref...
à vous de jouer

aly91 · 14-08-2008 08:28:21

Merci bcp pour vos conseils!

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