La capacite d'accueil !

North · 08-08-2008 16:56:29

Donc, voila, suite au post de cricri49 sur le nbre d'agrement et les enfants de moins de 3 ans, cricri49 avait l'air tellement sure d'elle, qu'elle a reussi a me mrettre le doute !

Donc, j'ai tel au medecin de la pmi, qui apres lui avoir expose le sujet......elle a eu un doute aussi !

Elle a donc appele le bureau des assmat dans une grande ville dont je depend qui lui a confirme !

Elle m'a reppele !

Donc, je resume :

Sur mon agrement, il est ecrit "chacun de vos enfants de moins de 3 ans reduit d'une place votre capacite d'accueil jusqu'a son 3eme anniversaire" !
Alors, en fait, cricri49 avait raison............c'est ecrit capacite d'accueil, et non capacite d'agrement !

- Capacite d'accueil : veut dire en tout , j'ais droit de "garder"un enfant (le mien de moins de 3 ans, ou un autre enfant) qd le mien est abs

- Capacite d'agrement : fait que même lorsque mon enfant de moins de 3 ans est abs, je ne peux pas en accueillir 1 autre !

Ce qui veut dire clairement, que dans mon cas, lorsque mon enfant de moins de 3 ans ira a l'ecole en septembre (3 ans le 1er octobre), je pourrais pdt les horaires d'ecole accueillir un petit !

C'est super, de plus, la maman vient de m'apeller, et ca l'arrange pas mal !

Donc, voila, je voulais profiter de ce post pour dire un grand merci a cricri49 de sa perceverance qui m'a franchement bien servie !
Grace a ca, je vais pouvoir debuter mon metier des septembre !

YOUPIIII !
Trop contente !

(Mais franchement, c'est un peu tordu, non !?! , et il faut deviner ....t'autant que j'avais deja tel a la pmi pour justement une derogation pour septembre, et il m'avait dit "non, pas de possibilite car enfant de moins de 3 ans" )

08-08-2008 16:56:29

lycanthe · 08-08-2008 17:03:50

pfft!!!!
comme quoi ça sert!
je trouve dommage que le post de cricri49 ai été fermé aussi vite!
Je suis contente pour toi North! En plus en réfléchissant c'est assez logique! pourquoi te donner un agrément que ne te sert pas??????
Par contre dans mon cas quand j'aurais mon bébé il rentrera bien dans ma capacité d'agrément (j'ai 2 places temps plein dont une pour un enfant de plus de 18 mois et 1 place périscolaire!)

North · 08-08-2008 17:12:08

Merci lycanthe !
Et juste pour info, mon agrement ne me "sert" pas depuis octobre 2007 !

Et apparement, oui, ton bebe comptera dans ta capacite d'agrement !

Pffffff, c'est complique tous cas !

sophie56 · 08-08-2008 17:31:27

Attention .... cela dépend de chaque CG .

La "capacité d'agrément" n'apparait pas dans les textes qui nous régissent.
Mais chaque CG peut moduler les conditions d'agréments.
Donc bien vérifier dans chaque département si cette notion de 'capacité d'agrément' existe.

LOI n° 2005-706 du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels

Art. L. 421-4. - L'agrément de l'assistant maternel précise le nombre et l'âge des mineurs qu'il est autorisé à accueillir simultanément ainsi que les horaires de l'accueil. Le nombre des mineurs accueillis simultanément ne peut être supérieur à trois y compris le ou les enfants de moins de trois ans de l'assistant maternel présents à son domicile, dans la limite de six au total. Toutefois, le président du conseil général peut, si les conditions d'accueil le permettent et à titre dérogatoire, autoriser l'accueil de plus de trois enfants simultanément et six enfants au total pour répondre à des besoins spécifiques. Lorsque le nombre de mineurs fixé par l'agrément est inférieur à trois, le président du conseil général peut modifier celui-ci pour augmenter le nombre de mineurs que l'assistant maternel est autorisé à accueillir simultanément, dans la limite de trois mineurs et dans les conditions mentionnées ci-dessus.

08-08-2008 17:31:27

cricri49 · 08-08-2008 21:05:03

NORTH, je suis contente de t'avoir éclairer, il me semblait aussi très "illogique" qu'on te donne un agrément pour garder ton propre enfant, non????
LYCANTHE, si j'ai bien compris (corrige moi si je me trompe), tu as un agrément pour 3 enfants (2 TP et 1 péri), du coup, si tu acceuilles déja 3 enfants de - de 3 ans dans ta capacité d'agrément, lorsque ton enfant naitra, tu devras mettre un terme à l'un de tes contrats pour ne pas dépasser le quota de ta "capacité d'acceuil". Mais en fait, si tu te trouve un péri de + de 3 ans, tu auras alors le droit de reprendre un contrat???? A moins que tu ais déjà un autre enfant à toi de - de 3 ans.
Ben oui, moi aussi j'ai été très surprise de la fermeture du post, j'espère juste que les nounous qui se posent la question pourront retrouver mon post, ça peut toujours servir.......
Comme tu dis SOPHIE, chaque conseil général fonctionne à sa manière, mais je ne vois pas pourquoi j'aurais assisté à une réunion et eu 3 visites chez moi, en me donnant de faux espoirs, cela aurait été basé sur le mensonge entre la puer, l'ass sociale et moi quoi en gros!!!! Parce que je le redis encore une fois, on m'avait bien dit à chacune de ses 4 rencontres que je pourrais bien garder 2 enfants en plus de ma fille, et c'est ce sur quoi j'avais monté tout mon projet.

Dernière modification par cricri49 (08-08-2008 21:13:14)

cricri49 · 08-08-2008 21:45:57

Au fait, voilà ce que j'ai trouvé sur un autre site:
Le nombre d'enfant gardé par une assistante maternelle est-il limité ?
Absolument !
Le nombre d'enfant que l'assistante maternelle peut garder est même inscrit dans son agrément. Il peut être de 1, 2 ou 3 enfants. Avec dérogations (ce qui est relativement rare) il peut être de 4. En outre, les conditions de l'agrément précisent le type de garde autorisé (journée, péri-scolaire, permanent...).
Les parents peuvent obtenir ces renseignements auprès du service de PMI qui a la responsabilité du suivi de l'assistante maternelle.
Attention, car si l'assistante maternelle outre-passe l'autorisation qui lui a été accordée, elle s'expose au risque de voir suspendre, voire retirer son agrément !!
Attention également, car ses enfants (ou descendants) ne sont pas à compter dans le nombre d'enfants gardés, dans la mesure où aucune rémunération n'est versée pour leur garde.

lycanthe · 08-08-2008 22:33:54

Coucou Cricri
oui quand j'aurais un bébé, il prendra une place! (j'en ai pas pour le moment!)
donc il faudra que je mette fin à un de mes contrats C'est prévu et les parents le savent

cricri49 · 08-08-2008 22:41:44

ok, tu as donc été ass mat avant d'être maman, je comprends mieux.
En tout cas, merci à toi pour ton soutient, ça fait plaisir.

huitre · 08-08-2008 22:47:16

Excusez moi si je suis blonde mais je ne comprends pas bien.
Ok pour l'affaire CriCri, j'ai capté
Mais Lycanthe, si ta capacité est de 2TP+1 péri et que ton péri a plus de 3 ans, ton enfant ne compte pas dans l'agrément, si? La capacité d'accueil est de 3 enfants de - de 3 ans : ton bébé+2 TP ; ton péri est plus âgé, c'est pas bon?

cricri49 · 08-08-2008 23:02:05

je pense qu'elle parle dans le cas ou son péri à - de 3 ans.

1libellule · 08-08-2008 23:50:16

C'est super pour toi North, comme quoi, le forum sert!!

lycanthe · 09-08-2008 11:58:03

Coucou les filles
dans mon agrément, il est marqué: 2 place en temps plein dont 1 pour un enfant de plus de 18 mois et une place de péri de 2 à 12ans.
Si j'ai un bébé, ce que j'espère à un moment ou à l'autre il prendra la place du moins de 18 mois!
Et si j'ai bien compris quand mon bébé sera là, je pourrais accueillir un enfant de plus de 18 mois et un péri puisque j'ai une restriction sur l'age du 2ième temps plein! Mais j'ai un doute car le péri aura plus de 3ans et donc je pourrais peut être avoir un autre bébé mais de toute façon, je veux pouvoir m'occuper de mon bébé sans spolier les enfants que j'accueille et ma maison n'est pas extensible non plus!
Vous êtes ok?

North · 09-08-2008 13:18:28

Bonjour lycanthe !
Je suis assez d'accord avec toi !
Il me semble que du coup tu auars ton bebe (futur ), un de plus de 18 mois, et un peri !

Qd ton bebe aura 18 mois, je pense qu'il prendra la place de celui de 18 mois,....tu pourras donc avoir un bebe en accueil plus un peri !

cricri49 · 09-08-2008 13:22:34

tu as bien raison LYCANTHE, 2 enfants en + de ton (futur) bb, c'est déjà pas mal, parce que mine de rien c'est du boulot aussi!!!! C'est la raison pour laquelle j'ai demandé 1 tp et 1 périscolaire, pour être dispo pour ma fille, j'ai besoins qu'elle sache que même si je garde un autre bb, je suis toujours là pour elle. La puér et l'ass sociale m'ont d'ailleurs demandé pourquoi je ne demandais pas 2 tp, et je leur ai expliqué les différentes raisons, et je pense que ça a pesé dans la balance aussi sur leur décision finale.

4i.modo · 10-08-2008 06:46:52

cricri49 a écrit :

Au fait, voilà ce que j'ai trouvé sur un autre site:
Le nombre d'enfant gardé par une assistante maternelle est-il limité ?
Absolument !
Le nombre d'enfant que l'assistante maternelle peut garder est même inscrit dans son agrément. Il peut être de 1, 2 ou 3 enfants. Avec dérogations (ce qui est relativement rarefaux... c'est courrant pour les femmes ayant la place (maison + voiture) avec des enfants en général ados ou adultes..., j'ai 4 place ET PERMANENTES depuis 2ans pourtant mes enfants avaient 9 et 7 ans qu'and j'ai eu cette dérog. permanente ) il peut être de 4. En outre, les conditions de l'agrément précisent le type de garde autorisé (journée, péri-scolaire, permanent...).
Les parents peuvent obtenir ces renseignements auprès du service de PMI qui a la responsabilité du suivi de l'assistante maternelle.
Attention, car si l'assistante maternelle outre-passe l'autorisation qui lui a été accordée, elle s'expose au risque de voir suspendre, voire retirer son agrément !!
Attention également, car ses enfants (ou descendants) ne sont pas à compter dans le nombre d'enfants gardés, et bien si, car chez nous c'est même stipulé en toutes lettres sur l'agrément, avec l'age et un péri est à partir de 3 ans (sur le papier) chez nous dans la mesure où aucune rémunération n'est versée pour leur garde.[color=red] là encore pour éviter des abus (trav ail au noir etc...) il nous est interdit d'accueillir + que nos agréments et nos enfants durant nos jours de travail (même par exemple pour un anniversaire !!!) sans accord écrit de la puer/pmi. sauf ponctuellement pour une adaptation (mais signaler) donc ne prenez pas pour parole d'évangile ce que l'on vous dit VERBALEMENT n'acceptez que les écrits (même des puers/pmi) car en cas d'accident ni les assurances, ni les puers pmi ne vous couvriront. cela c'est deja vu et pas qu'un peu...hélas

pour conclure, je sais que vous êtes (toutes) de très bonne foi
mais ne généralisez pas, car comme toujours chaque cas est particulier, chaque pmi ou puer fonctionne autrement (ce qui est abérant!!) et on tombe souvent de haut quand il y a un pépin cart le son de cloche change...
soyez prudentes, et mettez toutes les "chances" (= écris) de votre coté

cricri49 · 10-08-2008 09:37:22

merci beaucoup, comme vous dites, chaque département fonctionne différemment, j'en prend grande note sans aucuns soucis, et le seul conseil que l'on puisse donner à chaque ass mat c'est de se renseigner auprès de sa propre pmi pour voir comment ça marche dans son département.
Pour ce qui est des écrits, j'attend de reçevoir ma notification pour voir ce qu'il est écrit dessus, on verra bien.
Ce que je trouve juste dommage, c'est qu'en fait ça ne fonctionne pas partout pareil et que de coup on s'y perd quand même.

van62 · 14-08-2008 13:46:22

North a écrit :

Donc, voila, suite au post de cricri49 sur le nbre d'agrement et les enfants de moins de 3 ans, cricri49 avait l'air tellement sure d'elle, qu'elle a reussi a me mrettre le doute !
Donc, j'ai tel au medecin de la pmi, qui apres lui avoir expose le sujet......elle a eu un doute aussi !
Elle a donc appele le bureau des assmat dans une grande ville dont je depend qui lui a confirme !
Elle m'a reppele !
Donc, je resume :
Sur mon agrement, il est ecrit "chacun de vos enfants de moins de 3 ans reduit d'une place votre capacite d'accueil jusqu'a son 3eme anniversaire" !
Alors, en fait, cricri49 avait raison............c'est ecrit capacite d'accueil, et non capacite d'agrement !
- Capacite d'accueil : veut dire en tout , j'ais droit de "garder"un enfant (le mien de moins de 3 ans, ou un autre enfant) qd le mien est abs
- Capacite d'agrement : fait que même lorsque mon enfant de moins de 3 ans est abs, je ne peux pas en accueillir 1 autre !
Ce qui veut dire clairement, que dans mon cas, lorsque mon enfant de moins de 3 ans ira a l'ecole en septembre (3 ans le 1er octobre), je pourrais pdt les horaires d'ecole accueillir un petit !
C'est super, de plus, la maman vient de m'apeller, et ca l'arrange pas mal !
Donc, voila, je voulais profiter de ce post pour dire un grand merci a cricri49 de sa perceverance qui m'a franchement bien servie !
Grace a ca, je vais pouvoir debuter mon metier des septembre !
YOUPIIII !
Trop contente !
(Mais franchement, c'est un peu tordu, non !?! , et il faut deviner ....t'autant que j'avais deja tel a la pmi pour justement une derogation pour septembre, et il m'avait dit "non, pas de possibilite car enfant de moins de 3 ans" )

oui mais comment vas-tu faire quand ton fils sera malade et que tu devras le garder chez toi? car je suis dans le meme cas que toi mon fils me prend une place d'acceuil, il y a possibilité en attendant ses 3 ans (mars 2009) qu'il va à la garderie ( car pas pris pour l'école) pour pouvoir acceuillir. Mais je me suis dis que j'allais etre embeter s'il doit rester à la maison (maladie greve etc...) donc je ne pense pas pouvoir le faire. Aussi réfléchis bien à comment vas-tu faire. A bientot!

North · 14-08-2008 14:16:34

Coucou, comparre a toi, mon fils aura 3 ans le 1er octobre !
Donc, c'est bientot !
Et les parents sont prevenus.......si mon fils est malade, il devront prendre des disposition car je ne pourrais pas accueillir l'enfant !
Il ont deja qq'un en vue pour les depanage ! ...Donc, pas de soucis !

Par contre, la pmi m'a bien dit que c'etait accordee que parce que mon fils aurait 3 ans avant les vacances scolaire !
Si il avait 3 ans apres les vacances scolaire, ils m'ont dit que ca n'aurait pas ete possible car trop de contrainte dans le contrat et trop de problemes deja survenus pour d'autre assmat' !

Mais c'est vrai qu'il va falloir que je jopngle !
Mais bon, ca va aller.......et ce n'est que pour 1 mois !

van62 · 14-08-2008 19:13:34

ah cool alors pour toi! tu vas bientot signer ton premier contrat! et pouvoir commencer! moi j'espère trouver un bb pour fin mars début avril au 3 ans de mon fils mais çà va dur je pense pour trouver pile poil à ce moment là. Je pourrai juste acceuillir un péri pour commencer après ma formation (car agrément pour 2: 1 bb + 1 péri) mais pareil vais-je trouver en mileu d'année scolaire? on verra bien pour l'instant j'ai hate de faire la formation. dès que j'ai mes dates je mettrai des annonces ou peut-etre avant en septembre car je pense avoir le temps (temps de la formation et agrément définitif) pour accueillir le péri çà ne sera donc pas avant déc-janv . Tu viendra nous raconter tes débuts. A bientot!

North · 14-08-2008 21:38:08

van62 a écrit :

ah cool alors pour toi! tu vas bientot signer ton premier contrat! et pouvoir commencer! moi j'espère trouver un bb pour fin mars début avril au 3 ans de mon fils mais çà va dur je pense pour trouver pile poil à ce moment là. Je pourrai juste acceuillir un péri pour commencer après ma formation (car agrément pour 2: 1 bb + 1 péri) mais pareil vais-je trouver en mileu d'année scolaire? on verra bien pour l'instant j'ai hate de faire la formation. dès que j'ai mes dates je mettrai des annonces ou peut-etre avant en septembre car je pense avoir le temps (temps de la formation et agrément définitif) pour accueillir le péri çà ne sera donc pas avant déc-janv . Tu viendra nous raconter tes débuts. A bientot!

Ca marche, et je raconterais tous ca avec plaisir !

En general il y a plus de demande de parents que d'assmat de libre !
Tu devrais bien trouver !

Ne met pas tes annonces trop tard.........et inscris une date de disponibilite pour les parents !

En tous cas, je te souhaite par la suite de trouver un bon contrat !

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