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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 19-08-2008 08:27:11

morganesea
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quelles demarche quand on a un agrement de libre?

bonjour je suis ass mat depuis setpembre 2007 j ai deux agréements un pour ma fille qui aura 3 ans en septembre donc qui rentre a l ecole et un autre sur lequel j ai un contrat jusqu en septembre 2009.
je me retrouve donc au mois de septembre avec un agréement de libre, comment je dois proceder?
est ce que je peux ressigner un contrat dessuite puisque j ai la place de libre ou je dois passer par ma puericultrice?
je vous remercit de vos reponses car je suis perdue.

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19-08-2008 08:27:11

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#2 19-08-2008 08:50:58

sophie56
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Re : quelles demarche quand on a un agrement de libre?

Bonjour.

Tu peux signer un autre contrat.... et ensuite tu enverras le bulletin d'arrivée à ta puer.

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#3 19-08-2008 08:51:58

lulu54
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Re : quelles demarche quand on a un agrement de libre?

bonjour
aucun pb pour ressigner un contrat... , vous respecter votre agrement donc aucun soucis wink
pas besoin de passer par la puer wink
vous devrez juste signaler l'enfant que vous accueillerez ds les 8 jours wink
bonne journee smile


                   contacter.un.moderateur@gmail.com
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#4 19-08-2008 09:16:02

morganesea
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Re : quelles demarche quand on a un agrement de libre?

ma puer m avais dit de lui ecrire une lettre quand ma fille aurait 3 ans pour faire ma demande pour garder mon agreement si je voulais continuait a garder d autre enfants et que cela passerai en commission, donc si je comprends bien je n ai pas besoin de faire cette demarche, vous me dites que je peux signer un nouveau contrat sans la contacter.
je vous remercit de me confirmer, car je ne sais pas vers qui me tourner.
c est pour moi la premiere fois que cela ce passe.
merci a vous

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19-08-2008 09:16:02

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#5 19-08-2008 09:47:36

sophie56
Modérateur
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Re : quelles demarche quand on a un agrement de libre?

Alors tout semble etre différent selon les puers wink

Dans mon secteur pas besoin de faire valider l'agrément quand l'enfant atteint 3 ans !

Et un agrément ne peut être retiré que pour faute pas par ce qu'une place se libère.

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#6 19-08-2008 09:57:45

morganesea
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Re : quelles demarche quand on a un agrement de libre?

merci de vos reponses et a bientot sur ce site qui est super

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#7 19-08-2008 16:09:45

lesamoursdemavie
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Re : quelles demarche quand on a un agrement de libre?

bonjour,
j'ai un agrément pour 2 depuis que j'ai commencé; mon fils a pris une place jusqu'à ses 3 ans mais la puer m'avait prévenue de ne pas en garder en plus jusqu'à son ani mais après la place est libre, dc ou est le problème? hmm
si ton agrément est indiqué pour 2 places et que ta fille a 3 ans sa place est dispo...mais attends sa date anni (par ex si elle est du 14/09, tu peux commencer un contrat le 15)
rappelle la pmi pour explications si tu veux, mais ça marche comme ça normalement
bon courage; à +

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#8 20-08-2008 07:37:43

morganesea
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Re : quelles demarche quand on a un agrement de libre?

merci a toutes, j ai rappeler la pmi qui m a dit donc de faire une lettre comme quoi ma fille aurait 3 ans le 13/09 et que je voulais concerver son agréement pour garder un autre enfant(je suis agréer pour 2 enfants a temps complet) et que cela passerait en commission le 09/09 je serais fixée qu a cette date. mais je ne comprends pas pourquoi c est different d une personne a une autre.

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#9 20-08-2008 07:39:33

4i.modo
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Re : quelles demarche quand on a un agrement de libre?

je trouve bizarre que cela doive passer en commission...

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#10 20-08-2008 09:40:44

astrid6
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Re : quelles demarche quand on a un agrement de libre?

A partir du moment où tu as un agrément avec un chiffre dessus, dans ton cas 2, sachant que ton enfant de moins de 3 ans prend un des deux agréments, dès que ton enfant a 3 ans, tu as un agrément en plus de libre, soit 2. Tu n'as pas à repasser en commission. Laisse tomber la puer et appelle directement le CG et s'il te donne la même réponse, et bien laisse tomber. Tu te bases sur ton agrément. Tu enverras en temps utile l'avis d'arrivée du nouvel enfant, et basta. Et si on te fait des histoires, rapproches-toi d'un syndicat professionnel qui pourra t'aider (il suffira d'un courrier recommandé au CG pour leur rappeler les textes de lois que malheureusement, ils ont tendance à interpréter comme ils le veulent).


smile  Rien n'est grave, y a toujours pire.

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#11 20-08-2008 14:41:40

lesamoursdemavie
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Re : quelles demarche quand on a un agrement de libre?

bonjour,

à une journée près j'avais trouver la date d'anni de ta fille smile
bref, moi non plus je ne comprends pas pourquoi te faire passer en commission si tu as un agrément pour 2 hmm
d'accord avec astrid pour tel au cg en expliquant ta situation et tu verras s'ils te font la même réponse!
tiens nous au courant de la suite car très curieux comme histoire...une nouveauté? yikes ou une erreur? big_smile

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#12 21-08-2008 06:36:51

morganesea
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Re : quelles demarche quand on a un agrement de libre?

merci a vous je vais contacter le cg aujourd hui pour en savoir plus, et normalement la puer vient demain chez moi, je vous tiendrais au courant,
encore merci de votre aide

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#13 24-08-2008 17:54:12

morganesea
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Re : quelles demarche quand on a un agrement de libre?

merci de vos renseignement la puer est passée et s est elle qui s est trompée j ai effectivement 2 agréement il n était pas specifié que un était pour ma fille donc je peux signer un nouveau contrat merci et a bientot
delphine

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