Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

lytana

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fin de contrat régularisation

Bonjour a tous,

j'ai un souci que je ne sais pas comment régler.
je suis maman qui emploie une assistante maternelle agrée.
nous avons un contrat de 38 sem mensualisée sur 46h/sem.
nous faisons un point chaque année a date anniversaire et je lui ai donc réglé les heures effectuées et non prévues au contrat au 1er juin.
je lui ai envoyé une lettre de fin de contrat au 31.08 pour scolarisation de ma fille en septembre.
comme nous sommes repartis de 0 au 31 mai, et si je refais un point anticipé pour le 31.08, elle aura travaillé durant ces 3 mois 306 heures ( 3 semaines de nos vacances en juin et 3 semaines de ses vacances sur juillet et août, nous n'avons jamais eu les mêmes dates de vacances), alors qu'avec la mensualisation je la rémunererai 437 h, soit une différence de 131 h.
bien sur, si cela avait été en sa faveur, je lui aurai payé, mais là, dois-je lui payé un mois complet ou finaliser pour arriver a 306h.

Exemple 1 : 306 h payées
juin : 147 heures payées
juillet : 147 heures payées
août : 14.66 heures payées

ou 437 heures payées pour 306h réelles effectuées.

juin, juillet et août 147h/mois

Merci pour votre aide, car pour moi, cela représente une somme assez conséquente a lui verser pour des heures qu'elle n'aura pas effectuée.

Lytana

Aussi, nous n'avons pas fais d'avenant car nous n'etions pas sure que notre fille soit scolarisée a la rentrée septembre, donc a laisser "courir" le contrat tel qu'auparavent

4i.modo

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Re : fin de contrat régularisation

bonjour,
la regularisation en peut mettre en cause les jheures prévues au contrat.
il faut comparer ce que prévoit la mensu à ce qui a été fait réelement sur la base des horaires prévus.
il etait prevut 145.66h par mois toutes semaines d'absences deduite
38s x 46h / 12
vous ne pouvez la payer en dessous de cela.
quelles sont les heures réelement faites ces mois là, ?
et les cp etaient ils acquis et  surtout payés comment ?

lytana

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Re : fin de contrat régularisation

les cp sont payés 10% par mois a la demande de mon ass mat. je voulais faire autrement, mais elle me l'a demandé ainsi.

les heures réellement faites sont :
juin : 56 heures payées 145.67h
juillet : 118 heures payées 145.67h
août : 132 h payées (??)
sachant que normalement, sur nov ou déc, nous étions a 160 voire 170 h ce qui compensait ces 3 mois de creux de l'année. mais forcément, dans notre cas, il n'y aura pas de mois de nov ou déc pour compenser.
donc, si j'ai bien compris, je dois lui payer 145h sur août, ca veut dire que je peux lui laisser ma fille jusqu'a 20h et même le samedi pour compenser toutes les heures qu'elle n'aura pas faites et que je devrai lui régler quand même ? :-)
je plaisante bien sûr :-) :-) :-)
je comprends pas pourquoi cela fonctionne dans un sens et pas dans l'autre ( a savoir si ma fille etait restée 180h sur juin, juillet et aout, j'aurai du lui verser en plus.
J'ai un peu le sentiment d'avoir signé pour payer, même si c'est une trés bonne assist mat avec ma fille, cela ne justifie pas le paiement de 350.00 € supplémentaire net, non justifiée.

Merci de m'éclairer sur le sujet.

Lytana