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#1 20-08-2008 20:32:54
heure complémentaire et regularisation fin de contrat
bonjour,
mon fils va rentre a l'école en sept, lettre de licenciement envoyé.
une question sur la fin de contrat.
Mon contrat est mensualisé à 150h heures mois mais certains mois à plus et d'autre à moins, dans l'ensemble celà s'équilinbre.
Pour la 1ere anné régul faite, heure complémentaire payé.
mais pour cette fin de contrta, voici ma situation :
anné contrat 1er juin.
Mois de juin 105 h travaillé payé 150
juillet 160 travaillé (dont congé) payé 150
aout 180 heure travaillé mensualisé 150.
soit n écart entre les heures payé et les heure travaillé de 445 heure travaillé - 450 huere payé soit 5h pâyé en plus.
jusque là ca va.
Mais on m'a dit que malgrés celà il me faudra payé les 30 heure sup du mois d'aout...
Je trouve celà totalement injuste dans le sens ou au final du contrat j'aurai déjà payé 58 heure de trop, alors je vois pas pourquoi je payerai 30 heure complémentaire alors que ma régul est négative!
Pouvez vous me confirmer la logique à appliquer
merci d'avance
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20-08-2008 20:32:54
#2 20-08-2008 20:36:06
Re : heure complémentaire et regularisation fin de contrat
bonjour
si votre ass mat n'a pas travaillé plus que prevu (par exemple 50h par sem et qu'elle n'a pas fait +) et bien non vous ne lui devez rien
c'est normal qu'il y est des mois avec + et d'autre - que 150 car 150 est la moyenne de ce que vous aviez besoin
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#3 20-08-2008 20:50:46
Re : heure complémentaire et regularisation fin de contrat
merci meline, en fait nous n'avons pas basé sur la semaine mais sur le mois.
Donc oui en aout elle travaille 30 heure de plus que le contrat, mais sur l'ensemble du contrat, de juin a aout elle aura travaillé -5heures..
C'est pourquoi je comprends pas que malgrés le solde negatif je lui devrai les 30 heures complémentaitre....
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#4 20-08-2008 20:52:41
Re : heure complémentaire et regularisation fin de contrat
la mensu est le salaire minimum versé à l'employée, si elle travaille moins ce n'est pas de son fait mais du votre, donc pas de diminution de salaire.
mais si elle travaille + que prevut cela se remunere.
la mensu est un lissage des heures annuelles divisées par 12, donc elle est embauchée pour ces heures là qu'elle ai l'enfant ou non 
voilà
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20-08-2008 20:52:41
#5 20-08-2008 20:59:33
Re : heure complémentaire et regularisation fin de contrat
pourquoi faire une régul fin de contrat avec un certain calcul et en parallelle payer les heures complémentaire...
Pour moi la regul fin de contrat est effectivement le lissage des heures prévu et celle travaillé, mais dans mon cas le total est négatif... alors pourquoi payé malgrés celà des heures complémentaire (du mois) alors que la regul est négative... c'est ce que je comprends pas.
pouvez vous me l'expliquer.
Merci d'avance
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#6 20-08-2008 21:15:08
- lytana
- Membre
- Inscription : 20-08-2008
- Messages : 4
Re : heure complémentaire et regularisation fin de contrat
bonjour,
Alors, si j'applique ce qui m'a été dis dans mon cas qq post plus bas, tu est donc dans un solde négatif et tu n'a pas a lui régler 30 heures complémentaires. ce sont des heures prévues au contrat avec un lissage sur les 3 derniers mois selon la mensaulisation.
en tout cas, bon courage, moi je suis dans le même cas mais avec un 100aine d'heures en négatif (305 € net que je dois régler pour des heures non effectuées..) mais que je dois régler quand même, au nom de cette "fichue" mensualisation.
A +
Lytana
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#7 20-08-2008 21:16:31
Re : heure complémentaire et regularisation fin de contrat
Pour la regul', je vous conseille de lire ce document
Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..
"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless
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#8 20-08-2008 21:20:55
Re : heure complémentaire et regularisation fin de contrat
je vois qu eles avis divergent entre les mamans qui doivent payer et les nounous qui recoivent
c'est dingue cette histoire... je veux bien que le contrat stipule un nombre d'heure à payer et que celui ci doit etrre payé. par contre payé deux fois les mêmes heures pas d'accord.
effectivement j'ai lu partout que le solde negatif est tant pis pour nous.
je suis desole mais je trouve que la convention priviligie bien plus fortement les salarie que les employeurs.
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#9 20-08-2008 21:35:18
- lytana
- Membre
- Inscription : 20-08-2008
- Messages : 4
Re : heure complémentaire et regularisation fin de contrat
J'ai le même sentiment que toi, on a signé pour payer et c'est plutot triste cette vision négative.
Alors, il ne s'agit pas de parents radins, mais d'un peu d'honnêteté. Qu'on arrête de nous réclamer des heures qui ne sont pas faites sous la "protection" d'une convention ou d'un contrat avec un nombre d'heure bien défini. Et si ces heures ne sont pass faites, c'est parcequ'il y a derrière une mensualisation avec des mois plus complet que d'autres, c'est tout..
Heureusement, je vais de temps en temps sur le forum des belles histoires enfants ass mat pour me réconforter et me dire que tout n'est pas histoire d'argent...
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#10 20-08-2008 21:51:29
Re : heure complémentaire et regularisation fin de contrat
agenaise, pour la régul, j'ai bien colmpris, ma régul est négative de 5 heures, je suis d'accords aussi sur le fait qu'elle ne doit rien me reverser, puisque ces 5 heures là, c'est mio qui est decidé de pas lui laisser mon choux.
Mais je vois pas pourquoi avec une regul negative je devrai payer les 30 heure en sus de la mensualité du mois d'aout.
celà ferai que j'aurai payé en tout 35 heure de trop : les -5heures de la régul et les 30heures de complémentaire mois d'aout...
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#11 20-08-2008 21:55:25
Re : heure complémentaire et regularisation fin de contrat
Les 30 heures ce sont des heures qui ont ete faite en plus, genre commence plus tot ou plus tard ?
Car la mensualisation est un lissage d'heure faite dans le mois, c'est normal que certains mois l'ass mat en fasse moins ou plus mais on se base sur les heures prevues au contrat.
Desole, je ne peux t'aider sur la regularisation, j'en ai jamais faite meme si je suis perdante, car je ne sais pas comment on fait 
Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..
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Christopher McCandless
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