calcul sur 47 semaine

rabrab · 31-08-2008 09:56:19

bonjour
voila je vais signer un contrat avec une assistante maternelle
le problème moi je travaille que de 37 samaine dans l'année mais AM veut qu'on calcule sur 47 semaine parce que pour elle 37 semaine n'est pas rentable

le calcul qu'elle m'a proposé et le voila
3,8 brut *37 heures par semaine*47 semaine /12
moins les charges 22,85%
plus les congés payés 10%
qui ce que vous pensez?
merci de vos réponses c'est très urgent

31-08-2008 09:56:19

agenaise · 31-08-2008 09:59:37

Bonjour,

Illgale d'inclure les 5 semaines de pc dans la mensualisation, et pourquoi 47 ?
37+5 cela fait 41

non tu fais sur 37 semaines x3.8 brutx37/12
et elle a la mensualisation sur 12 mois et les cp sont a payer comme le prevoit la convention.

si elle refuse de partir sur 37, un conseil, parler en avec elle et si elle ne veut pas tu peux augmenter un peu son tarif horaire. Tu auras quand meme les aides de la paje.

et si elle ne veut tjrs pas, ne l'embauche pas car si elle ne respecte pas la convnetion, cela est souvent source a litiges,

agenaise · 31-08-2008 10:02:02

et le plus simple, c'est de parler en net, comme cela tu sais combien tu lui payeras et ton ass mat touchera.
pour un contrat avec de tels horaires et semaines travailles, je prends 3.40€ net et les parents touchent les aides et l'ass mat a un salaire correct pour sa retraite

rabrab · 31-08-2008 10:11:09

agenaise a écrit :

Bonjour,
Illgale d'inclure les 5 semaines de pc dans la mensualisation, et pourquoi 47 ?
37+5 cela fait 41
non tu fais sur 37 semaines x3.8 brutx37/12
et elle a la mensualisation sur 12 mois et les cp sont a payer comme le prevoit la convention.
si elle refuse de partir sur 37, un conseil, parler en avec elle et si elle ne veut pas tu peux augmenter un peu son tarif horaire. Tu auras quand meme les aides de la paje.
et si elle ne veut tjrs pas, ne l'embauche pas car si elle ne respecte pas la convnetion, cela est souvent source a litiges,

c'est vrai je ne comprends pas comment elle fait ses calcules
elle m'a dit 52 semaine l'année -5 c'est 47 semaine
en plus est ce sue je dois lui payer les 10% de cp dès les début
merci pour vous réponses

31-08-2008 10:11:09

agenaise · 31-08-2008 10:15:06

non, tu lui payes la mensualisation que j'ai faites sur le post au dessus de 37 seamines.
et les cp de l'ass mat seront payes qu'a partir de juin de l'annee prochaine, il y a 4 facons de se faire payer les cp. lis la convention qui doit etre respectee des deux cotes.

Lorsque l’accueil s’effectue sur une année incomplète :
La rémunération due au titre des congés payés pour l’année de référence s’ajoute au salaire
mensuel brut de base tel que calculé suivant l’article 7 – Rémunération, alinéa 2 b).
Cette rémunération peut être versée, selon l’accord des parties à préciser au contrat :
- soit en une seule fois au mois de juin,
- soit lors de la prise principale des congés,
- soit au fur et à mesure de la prise des congés,
- soit par 12è chaque mois.

et pour la convention elle est la

http://www.assistante-maternelle.biz/co … ective.pdf

4i.modo · 31-08-2008 10:45:17

mensualisation et cp : la totale ...

la mensualisation est une estimation minimum annuel divisé par 12.
si elle fait plus que ce qui a été éstimé, cela est payé mois par mois.
et en date anniversaire on fait une réguilarisation pour verifier que rien n' a été oublié.
par contre si vous confiez l'enfant moins que prévut, rien en se rembourse puisqu'en principe la mensu est un minimum .

la mensu est un salaire DE BASE (donc minimum...)
la mensu n'est pas là pour garantir aux parents aucun dépassement mais pour garantir un minimum à l'employé quoi qu'il arrive

comme tout salaire n'étant qu'une base, il peut être superieur comme
à l'usine c'est comme le smic (= salaire de base)

exemples :
+ ancieneté
+ prime de salissure
+ prime panier
+ prime deplacement
+ prime rendement
+ prime d'équipes
+ primes exeptionelles (13° mois, vacances,dimanche, nuit, etc...)
cela parfois double les salaire et même + !!!!

mais la base servait pour tout les calculs de primes etc...,
pour les absences,
pour les cp etc........

-----------------------------------------------------------------------------------------------------

mensualisation :

cdd : uniquement en remplacement d'une autre assmat avec ses coordonnées, et en fin de contrat 10% de prime de précarité pour l'assmat, SAUF si ça aboutit sur un cdi !!!

cdi : pour tous les contrats autres que le cdd cité ci dessus, même si c'est pour qq mois !!!!

année complète : 47 semaines de présence de l'enfant + 5 semaines de cp = 52 semaines par an = cp compris!!

année incomplète = moins de 47 semaines de présence de l'enfant par an = cp non compris!!!

A : nb heures par jour
B : nb jours par semaine
C : nb de semaines par an de présence de l'enfant
D : tarif horaire
E : nb de mois du contrat (12 en général pour un cdi)

A X B X C X D
---------------- =mensualisation 12 mois sur 12
E
rajouter les ie et la nouriture au réel tous les mois!

ie au 01/05/08 :
2.65 pour 8h et moins par jour
2.79 pour 9h par jour
0.31 par heure en + par jour

nourriture : chaque assmat fait en fonction de ses tarifs, pas de règle à ce sujet.

il convient de prendre un nombre d'heures minimum, et s'il y en a plus de temps à autre les compter en heures complementaires mois par mois. ainsi les parents ne se sentent pas "arnaqués" les mois les + petits

les cp en année incomplète se rajoutent comme expliqué ci dessous, mais toujours en negociant avec les parents

cp:

texte de SO :
Quand les congés payés sont-ils perdus ?
Les congés qui ne seront pas pris avant le 31 mai de l'année considérée seront perdus, et le salarié ne pourra prétendre à aucune indemnité compensatrice de congés payés.
Certains événements ont une incidence sur la prise des congés payés. C'est le cas par exemple de la maladie. Selon qu'elle intervient avant ou pendant les congés, ceux-ci seront reportés ou non.
Le salarié absent pour maladie n'acquiert aucun congé. En revanche, en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle, le salarié continue à cumuler des congés payés, dans la limite d'un an.
Enfin, en cas de rupture du contrat de travail avant que le salarié ait pris tous les congés payés qu'il avait acquis, il percevra une indemnité compensatrice de congés payés. Elle se calcule comme l'indemnité de congés payés.

quel que soit le contrat, toujours noter (avant le 1er mars) les dates de cp des 2 parties (IMPERATIF)
dans le doute partez en année incomplete et deduisez les 5 semaines des 2 parties avec regularisation en date anniversaire du contrat!
l'année complete ne s'impose pas à l'employeur!!!! = ABUSIF !
en cas de multi-employeurs l'assmat peut choisir ses dates, si employeur unique on se cale sur ses dates, mais ça resdte toujours une negociation à noter au contrat!

1- année complete :
47 semaines de présence de l'enfant + 5 semaines de cp en commun avec l'employeur.
2.5j par mois = 30 jours ouvrables par an sauf 1ère année...

explications :
les cp ne peuvent pas être payés avant la fin de la periode de reference soit du 1er juin au 31 mai de l'année suivante
donc en attendant ils sont à déduire à chaque fois, après le 31 mai ce sera payé dans la limite des jours acquis .
VOILA POURQUOI LA MENSU SUR 47 SEMAINES N'EST PAS POSSIBLE
exemple:
contrat démarrant en juillet 2008 : au 31/05 vous aurez acquis 11 mois x 2.5 = 27.5 jours arondis à 28 OUVRABLES qui ne seront payés qu'après le 31/05/09
après cette date quand vous serez en cp le salaire sera maintenu puisque les cp se substitueront à la mensu mais pour 28 jours maxi.
l'année d'après ce sera 30 jours comme partout.
il y a toujours un "décalage" d'une année sur l'autre

2- année incomplete :
moins de 47 semaines de présence de l'enfant et moins de 5 semaines en commun avec l'employeur =
nb de semaines de présence divisé par 4 puis multiplié par 2.5j = nb de jours ouvrables par an

3- si nb de jours acquis est un chiffre à virgule : arrondir au dessus.

4- jours ouvrables et jours ouvrés :
jours ouvrables : toujours 6 du lundi au samedi inclu.
jours ouvrés : nb de jours réelement travaillés par semaine.

le "décalage" d'une année de ref à l'autre est le même qu'en année complete.

les methodes de la ccn : periode d'acquisition: du 1er juin au 31 mai suivant.

pour expliquer la methode "dites classique" :

1 ère année :(de la date du contrat au 31 mai suivant.)
acquisition de 2.5 jours par mois ou 4 semaines (verifier le calcul )
mais pas de cp payés durant cette periode.

2ème année :(1er juin au 31 mai suivant)
on peut prendre le nb de cp acquis la 1ère année et payer sur la base des 10% des heures payées la 1ère année

3° année : :(1er juin au 31 mai suivant)
on a acquis le nb de jours de la 2° année (10% en argent de la 2° année) et c'est poser et payer la 3° année.

4° année :(1er juin au 31 mai suivant)
comme la 3° etc.....

nota :
-la maladie de l'assmat n'ouvre pas de droit cp! sauf maladie professionelle .
-un congé maternité ouvre des droits cp mais pas un congé parental .
---->voir dans la convention collective.

les methodes de la convention :
____________________________

- 1/12°:
la somme acquise de l'année precedente est divisée par 12 et le resultat versé tout les mois EN + DE LA MENSUALISATION !

- à chaque prise :
la somme acuise de l'année précedente calculée est versée à chaque prise au prorata des jours de cp posés EN + DE LA MENSUALISATION !

- en une fois par an :
la somme acuise de l'année precedente versée en 1 fois EN + DE LA MENSUALISATION au 1er juin (salire de mai)!

-en année incomplète, les cp peuvent aussi être versés en une seule fois à la prise principale

-----------------------------------------------------------------------------
-----------------------------------------------------------------------------
-----------------------------------------------------------------------------

methode hors convention : 10% par anticipation :

DECONSEILLE !!!! PRETE A CONFUSION ET LITIGES!!! ATTENTION!!!

on prend comme année de reference la date du contrat + 12 mois au lieu de prendre du mois de juin à mai suivant.

...mais toujours faire une régule en cas de rupture en cours de contrat ou en fin de contrat.

il faut savoir :
1- les parents peuvent refuser
2- en cas de rupture :
3- pas de solde cp en faveur de l'employé.
4- si des jours ne sont pas pris mais acquis par l'assmat : ils sont perdus puisque déjà payés.
5- si des jours sont pris avant acquisition : l'employé doit les rembourser à l'employeur !
(seul cas du code du travail où l'employé rembourse un employeur!)
6- ce n'est pas la methode la + avantageuse pour l'employé(e)
7- voir plus loin que le gain de 10% immédiat et financier !!!

les differents interlocuteurs mettent bien, et ILS ONT RAISON !!
en avant que lors d'une rupture de contrat, les signataires "oublient" très vite les conditions de solde cp dans ce cas, et en arrivent vite aux litiges non fondés...
argent quand tu nous tiens !!!
c'est pour cela que j'insiste sur les points cités + hauts et que je CONSEILLE FORTEMENT de les inscrires en toutes lettres dans le contrat et de les signer si vous persistez à employer cette methode!![/color]

LES 10% DES 10% .......
une fois par an en date anniversaire il faut régulariser.
en payant les 10% par mois par anticipation, les cp entrent dans le "salaire" et donc ouvrent droit à 10% sur le montant des cp !!
donc cette régulairsation est due.
l'employé(e) à 5 ans à partir de la rupture de contrat pour réclamer ce dû... LEGALEMENT !

il faut claculer toutes les methodes et prendre la plus avantageuse pour l'employée !

astrid6 · 31-08-2008 13:45:21

Elle ne peut pas vous faire payer des semaines qui ne seront pas travaillées. Par contre, elle peut majorer un peu son tarif horaire pour compenser. Si elle ne veut pas comprendre, laissez tomber, vous allez au delà d'ennuis.

rabrab · 31-08-2008 13:56:28

merci pour vos réponces
on a décidé de partir sur la base de 39 semaine et d'augmenter à 4 euro l'heure
et le calcule c'est 4*39*37/12-22,87%+10% ce cp
voila c'est bon la non?

agenaise · 31-08-2008 13:59:32

pourquoi 39 semaines, si elle travaille que 37 semaines ?

et les 10% ne sont pas payes mensuellement, mais a partir de juin de l'annee prochaine, je t'ai mis les 4 facons de se faire payer les cp, a toi de voir avec ton ass mat.
La convnetion doit etre respectee dans les deux sens

agenaise · 31-08-2008 14:08:23

pour le calcul parle en net, cela sera plus facile, mais tu notes sur le contrat le brut et le net.
4€ brut cela donne 3.09 net

donc semaines travailles x 3.09x37/12
et tu as la mensualisation 12 mois sur 12 a payer
et les cp a rajouter comme j'ai dis au dessus.

rabrab · 31-08-2008 14:20:18

mais l'assistante maternelle m'a dit qu'elle préfère que je lui règle son cp chaque mois une partie
et pour le 39 semaine et ben je vais travailler 37 semaine mais je me trouve obliger d'accepter sur 39 semaine je n'arrive pas à trouver une assistante maternelle dans la région dispo en plus elle al'air gentille
mai sle problème elle prend mon petit qu 'à partir de 15 septembre et je ne sais pas comment je vais calculer tout ça
càd les 15 jours de semptembre
voila merci pour l'aide

agenaise · 31-08-2008 14:25:35

les cp ne doivent pas etre payes mensuellement, je pense etre claire

je trouve cela fou, d'imposer un nbre de semaines travailles, si cela lui convient pas elle refuse le contrat.
Elle a rien a imposer quand meme

Pour le mois de septembre, tu fais la mensualisation des le debut, mais les heures qui ne seront pas faites du 1er au 15 seront deduit de la mensualisation

fais ce calcul

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 60#p463660

et dans quel coin es-tu ? peut etre qu'une ass amt est libre sur ce forum, on ne sait jamais

4i.modo · 31-08-2008 14:41:57

on vous a donné les methodes et la convention, il faudrait peut être montrer tout ça à l'assistante maternelle...

rabrab · 31-08-2008 19:24:48

merci les filles
j'habite lunel une petite ville entre montpellier et nimes

perles 55 · 31-08-2008 23:12:49

bonsoir
c'est fou ça! j'allucine!!Elle est un peu gonflé cette assistante maternelle.
C'est du n'importe quoi.
C'est à vous Rabrad,l'employeur de lui expliquer que ce n'est pas légal la façon dont elle pratique,et ce n'est pas parceque vous ne trouvez pas d'assistante maternelle que vous devez tout accepter.
Combien elle vous demande pour les IE et de Repas!
Faites un copié collé de cette discussion et montrez lui car si litige dur dur pour vous!!!

rabrab · 01-09-2008 06:35:20

pour l'entretien elle me demande 2,81 et les repas je préfère les porter moi même

agenaise · 01-09-2008 07:13:19

Pour l'entretien, elle peut demander plus que le minimum legal.
donc pas de souci de ce cote, mais combien d'heure fait elle par jour ?

phoenix · 01-09-2008 15:25:45

Bonjour,

Perso, je propose aux parents d'appliquer les 1/12ème de CP à payer chaque mois en plus de la mensualisation : ça fait moins à payer en 1 fois et ça revient au même :

TOTAL des 5 semaines de CP : 12 mois = XX € brut à payer chaque mois. J'ai même fait un tableau avec le calcul automatique en fonction du nombre d'heures travaillées par semaine (car chaque période de CP doit être équivalent à une période travaillée). Je le remets aux parents lors d'un entretien et ils décident de ce qu'ils préfèrent : paiement au fur et à mesure de la prise des CP (ouille ouille pour le mois d'aout où je prends 3 semaines !) ou paiement au 1/12ème chaque mois.

Attention : le 1/12ème n'est pas la méthode des 10% (illégale et source de conflits).

astrid6 · 01-09-2008 15:38:03

Euh, une petite précision, ils te les paient à partir de quand, tes 1/12°, et tu calcules ça comment ?

phoenix · 01-09-2008 15:56:16

Mes contrats commencent en sept et je solde mes cp sur le mois d'aout. Je redémarre le compte CP en sept suivant.

Nbre de sem travaillées = 44 : 4 sem = nbre jours ouvrables 11 jours

ensuite chaque jours ouvré a la valeur en heure d'un jour travaillé :

L = 10 M = 9 M = 9 J = 10 V = 9 = S = 0 = TOTAL 47 h pour 6 jours ouvrables
L = 10 M = 9 M = 9 J = 10 = TOTAL 94 h pour 11 jours ouvrables

94 h x 4,10 € brut = 385,40 € : 12 mois = 32,11 € brut par mois

Je me suis plantée ou pas ??? !!!!

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 31-08-2008 09:56:19

calcul sur 47 semaine

31-08-2008 09:56:19

#2 31-08-2008 09:59:37

Re : calcul sur 47 semaine

#3 31-08-2008 10:02:02

Re : calcul sur 47 semaine

#4 31-08-2008 10:11:09

Re : calcul sur 47 semaine

31-08-2008 10:11:09

#5 31-08-2008 10:15:06

Re : calcul sur 47 semaine

#6 31-08-2008 10:45:17

Re : calcul sur 47 semaine

#7 31-08-2008 13:45:21

Re : calcul sur 47 semaine

#8 31-08-2008 13:56:28

Re : calcul sur 47 semaine

#9 31-08-2008 13:59:32

Re : calcul sur 47 semaine

#10 31-08-2008 14:08:23

Re : calcul sur 47 semaine

#11 31-08-2008 14:20:18

Re : calcul sur 47 semaine

#12 31-08-2008 14:25:35

Re : calcul sur 47 semaine

#13 31-08-2008 14:41:57

Re : calcul sur 47 semaine

#14 31-08-2008 19:24:48

Re : calcul sur 47 semaine

#15 31-08-2008 23:12:49

Re : calcul sur 47 semaine

#16 01-09-2008 06:35:20

Re : calcul sur 47 semaine

#17 01-09-2008 07:13:19

Re : calcul sur 47 semaine

#18 01-09-2008 15:25:45

Re : calcul sur 47 semaine

#19 01-09-2008 15:38:03

Re : calcul sur 47 semaine

#20 01-09-2008 15:56:16

Re : calcul sur 47 semaine

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