solution à trouver...

titenounou · 03-09-2008 08:45:16

bonjour, voilà je vais essayer d'être le plus claire et simple possible mais.... en fevrier 2OO8 j'ai signé un contrat en année complete (erreur...!!) d'une garde de 5 heures par jour 5 jours par semaine,donc calcul sur 52 semaines.... d'un accord commun et comme à l'époque la maman cherchait du travail, prendre mes 5 semaines entre la date du contrat et la date anniversaire d'un an soit du 8/022008 au 8/02/2009....et décidons de faire comme celà chaque année, car le texte de "mai à mai" me désavantageait.... parfait puisque signant en début d'année j'avais déjà prévu avec mon mari une semaine de congé en mars, 3 jours en avril, 2 semaines en juillet et une semaine en aout....donc il m'aurait resté qqs jours que nous avions d'ores et déjà prévu de prendre en hiver (janvier....) ensemble, elleet moi... au jour d'aujourd'hui, nous sommes en désacord.... je viens donc de lui annoncer que pour l'année prochaine, à partir de février donc, je souhaiterais plus de repos et que l'on fasse un avenant en semaine incomplète sur 46,47,ou 48 semaines à voir ensemble, pour que j'ai plus de repos, bien entendu 5 semaines + des semaines "sans solde".... ma première question est : est ce que dans ce cas le calcul est bien : nombre d'heures par jour X nombre de jour par semaine X par le nombre de semaines d'accueil final prévu de l'enfant (en enlevant à l'année les cp et absences prévues des deux cotés... divisé par 52 n'est ce pas? deuxieme point, elle estime aujourd'hui que finalement ce sont des congés anticipés que j'ai pris jusqu'a ce jour puisque selon la convention : 2,5 par mois de février à fin mai = 1O jours (j'ai pris, je le rappelle comme convenu, dejà 4 semaines....) elle me demande de lui proposer comme rattraper celà... sur l'année prochaine.... ou remboursés... aidez moi je suis perdue.... certes nous n'avons peut etre pas applique la convention mais c'était d'un commun accord d'une part et si on l'applique vous etes d'accord pour reconnaitre que dans le cas l'ass mat la première année n'a pas ou peu de repos!!! comme on signe souvent des contrat pour 2, voire 3 ans de garde, alors on perd à chaque contrat un an de congé!!! c'estpas facille à gérer et à comprendre, pour les 2 parties d'ailleurs.... merci vraiment de m'éclairci pour les prochains contrat et pour résoudre ce conflit avec celui là....

03-09-2008 08:45:16

babou 74 · 03-09-2008 08:56:52

coucou
si tu veux passer en année incomplete
il faut retirer des 52 semaines les 5 cp et les semaines sans solde pour arriver à un chiffre inferieur à 47

et on divise par 12 et non par 52......

sur ton "contrat" precedent ( mal calculé) vous etes parties sur une année complete..donc à chaque prise de cp non acquis il fallait les deduire et ils ne devaient pas etre payés...

et il faut bien distinguer cp non acquis en argent et cp en temps
sur la 1ere année tu peux tres bien prendre en temps tes congés..mais ils ne te seront payés qu'à partir de juin suivant...

titenounou · 03-09-2008 09:17:24

MERCI, oui en fait.... divisé par 12 j'ai fait une faute de frappe mais ca j'ai saisi.... par contre comment on fait pour cette erreur de cette année s'il te plait... je lui rembourse les cp non acquis?

titenounou · 03-09-2008 10:37:04

babou, alors en fait j'ai pris en tout en juillet et en aout des cp rémunérés donc non acquis....au total 17 jours.... puisqu'ils ne devaient pas m'etre payés, comment je calcule ce montant pour 17 jours .....?et à partir de quand doit on repartir sur une année incomplete? d'aujourd'ui? donc du 2/09 au 2/09 de l'an prochain? et dans ce cas les cp seront payés quand.... je craque j'y comprends rien...

03-09-2008 10:37:04

patchouli · 03-09-2008 12:56:01

est ce que tu ne peux pas negocier des conges pris par anticipation ? comme ca ca arrange : mais ceci a condition que tu t'entendes bien avec tes employeur pour ne pas creer de litiges...

titenounou · 03-09-2008 13:18:00

ben en fait c'est ce que l'on va essayer de faire pour cette année, le résultat final en février 2009 c'est que j'aurais pris 4 semaines entre février 2OO8 et février 2OO9 alors que d'après la fichue convention je n'aurais du avoir droit qu'a 1O jours.... et je voudrais bien que qqun me dise exactement comment je fais à partir de la date annif de mon contrat le 8/02 prochain....personne ne m'a répondu exactement et comme j'ai du mal à saisir en plus!!! merci aux courageuses qui pourront noir sur blancs me dire ce que je dois faire...

agenaise · 03-09-2008 13:29:34

Bonjour,

Alors en annee complete, les conges de la premiere annee sons sans solde. et en prend comme reference pour les conges de juin a mai, meme si cela te desavantage comme tu dis.
donc de fevrier a mai de cette annee, tu as droit a 10 jours de conges payes le reste de l'annee sont deduis de la mensualisation quand tu es en conges, car non acquis.
donc tu as pris 7 jours non acquis don a rembourser a ton employeur, 7 jours en ouvrables mais ils sont payes en jours ouvres, (jours normalement travaillé)

Si tu veux faire un avenant, tu peux le faire quand tu veux et ton employeur doit le signer en double exemplaire s'il est ok. Par contre, pour les conges, en annee complete, ils sont payes quand ils sont pris sauf la 1ere annee sans solde.

4i.modo · 03-09-2008 15:11:41

veillepea je t'ai recompié tes questions et reponses dans une nouvelle discution

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