PB avec ma nounousur les horaires habituels et changements sous 48 h

Gribouille91 · 15-09-2008 15:44:20

Bonjour,

Ma fille est gardée par une assistante maternelle depuis le 1er septembre 2008.
C'est l'assistante maternelle qui a choisi son contrat et je me suis pliée à toutes ses exigences : congés, tarif pour les indemnités d'entretien, maintien du salaire en cas d'absence pour maladie de ma fille (qui a 5 mois).

Nous avions convenu d'un planning horaires pour la semaine.
Par contre sur le contrat, il est noté (en haut de ce planning) :

"Les parents s'engagent à respecter les horaires convenus, ci-dessous, car ils fixent le temps d'accueil chez l'assistante maternelle.
L'assistante maternelle sera informée le plus rapidement possible, au minimum 48 heures avant, de toute absence imprévue ainsi que de tout changement d'horaire.
De même, elle devra prévenir la famille en cas d'impossibilité d'accueil."

Donc la semaine dernière, j'ai dû modifier les horaires de deux jours à savoir le lundi et le mardi.
Je l'ai prévenue, au préalable la semaine passée que j'avançais l'horaire de garde de 9 h 15 au lieu de 9 h 30 et que j'allais récupérer ma fille à 18 h 15 au lieu de 18 h 30 (soit 1/4 d'heure plus tôt) pour le lundi et pour le mardi 8 h 45 au lieu de 9 h 30 et 17 h 45 au lieu de 18 h 30.
A la fin de la semaine, je dois signer un récapitulatif des horaires de présence et, oh surprise je découvre qu'elle à noter en heure de début la bonne heure (9 h 15 ou 8 h 45) mais en heure de fin 18 h 30 !
La dessus, je refuse de signer ce récapitulatif en lui précisant que je l'ai prévenue en tant et en heure et que ce n'est pas ce qu'il faut noter sur le papier.
Je lui ai donc dit que j'allais relire le contrat et qu'elle en fasse de même et que l'on verrait pour le récapitulatif la semaine prochaine.

Aujourd'hui, je lui explique donc ce qui est noté sur le contrat et elle me dit que ce n'est pas ce qui a été convenu, qu'elle préfère arrêter la garde, que ça ne va pas, que son mari ne travaille pas et qu'elle a besoin de faire des heures supplémentaires (elle ne garde que ma fille !!! alors qu'elle pourrait en garder 3), qu'elle promène ma fille le matin et l'après-midi alors que "d'autres" ne le font pas !
et pour finir que tout se passe bien avec ma fille (mais apparemment que c'est moi qui y met de la mauvaise volonté).
Stupéfaite, je ne sais plus que lui répondre... vu que nous sommes en période d'essai jusqu'au 31 octobre...

Et elle rajoute que je ne lui ai pas donné mon numéro d'immatriculation, que je n'ai pas encore reçu d'ailleurs...

Bref, j'ai l'impression d'avoir un couteau sous la gorge et d'avoir un chantage : tu acceptes de barrer ce qui est noté au dessus du planning ou alors tu vas voir ailleurs...

Pouvez-vous m'aider SVP car là je ne sais plus comment gérer la situation.

Merci d'avance pour votre aide.

15-09-2008 15:44:20

lyly62 · 15-09-2008 15:57:50

ne vous laissé pas faire vous êtes effectivement dans votre droit , et franchement je trouve qu'elle fait beaucoup d'histoires pour si peut, tous le monde n as pas d'horaires fixe essayer de voir d'autre ass mat dans votre quartier ou près de votre travail , car si ça commence comme ça et que vous céder la dessus, je ne vous raconte pas la suite, et d'ailleurs dans la loi il est spécifié que les absences d'enfants pour maladie(pour le peux que vous ayez un certificat médical) sont à déduire de la mensualisation (dans la limiter de 10 ou 11 jours /an)
bon courage

valica · 15-09-2008 15:59:11

STOPPEZ ! ça démarre mal!

A mon avis elle vous fait un chantage pas très honnête (d'ailleurs je n'ai pas compris pourquoi votre fille l'empeche d'en garder deux autres!)

si malgré ce qu'elle a écrit sur le contrat, elle ne le respecte pas et si déjà elle vous parle d'arréter... ça part très mal. Profitez que vous êtes en période d'essai et stoppez.
Si vous lui cédez vous allez partir sur de mauvaises bases, d'autant qu'en plus elle semble de mauvaise foi... ça ne s'arrangera pas.
Si c'est elle qui cède, elle risque de chercher la première occasion de vous lâcher...
A moins qu'une discussion très claire vous permette de tomber d'accord (sur ce coup là je doute)...

bon courage

chipie86 · 15-09-2008 16:03:14

Elle avait raison de mettre 18h30 car prévu au contrat meme si vous devez prévenir 48H avant en cas de changement ca ne change pas ce qui est prévu au contrat sinon sa serait trop facile

15-09-2008 16:03:14

valica · 15-09-2008 16:05:34

J'y pense :

si vous avez un travail qui ne vous permet pas de figer des horaires dans le contrat, pour un prochain vous pourriez faire la chose suivante :

Noter l'heure "au plus tôt" et l'heure "au plus tard", d'accueil de votre enfant. C'est à dire l'amplitude horaire que vous ne dépasserez pas ni avant ni après.
Et vous précisez que "attendu l'irrégularité des horaires de travail de l'employeur, le planning sera fixé au plus tard "x" semaine ou jours à l'avance. C'est à dire au plus tard le (tel jour) pour le lundi de ( la semaine suivante ou la quinzaine, etc.)"

Ainsi les choses sont claires entre vous. L'ass-mat sait que ses horaires sont variables. Vous savez de quel créneau vous ne devez jamais sortir. Personnellement c'est ce que je fais sur mes contrats (je me suis spécialisée dans les acceuils à horaires variables).

objet de la modification :

En effet, suivant comment est formulée votre alinéa sur le délais de prévenance, l'interprétation peut être ambigue et effectivement, vous devez payer l'intégralité des heures prévues au contrat + les heures faites en plus.
La procédure décrite plus haut vous évitera de payer des heures non effectuées.

Mais attention, lorsqu'une ass-mat accepte les horaires variables surtout sur un délais court (moins de 1 mois) ou avec une amplitude large (exemple : amplitude de 6h à20h pour 6 heures d'accueil réel ou : amplitude du lundi au samedi pour 6 1/2journées d'acueil réel) elle prend des tarifs plus élevés en général. Cela se justifie par le fait qu'elle a une amplitude plus large que le réel. Cela peut effectivement l'empecher de compléter un petit contrat par un autre. Cela la bloque aussi dans son organisation personnelle (prises de rendez-vous par exemple, ou activités extérieures pour ses enfants ou elle-même, etc.)

Dernière modification par valica (15-09-2008 16:14:33)

revirma · 15-09-2008 16:37:28

bonjour

quand on dit 48h c'est de la politesse, car nous avons du mal pour cela

la deduction des heures ne se fait que par certificat medical pour une absence de l'enfant et seulement là

si donc changement heure, pas de remboursement possible ni d'echeange d'heures sur un autre jour

il y a effectivement des heures complementaire a faire heure ou jour non prevus au contrat

et pour les exigeance du contrat, vous avez ete d'accord, vous l'avez signez
et oui c'est legal

ne paniquez pas

alyenor · 15-09-2008 16:45:25

Même si vous la prevenez 48h avant, toutes les heures notés au contrat sont à payer ainsi qu'indiquer dans la convention donc si vous lui amenez 1/2h plus tot et la récupérer 1/2h plus tot vous lui devez 1/2h en heures complémentaire, c'est la loi et elle a parfaitement raison... pour les ie elles sont effectivement fixées par l'ass mat en fonction de ses frais et ne peuvent être inférieurs au minimal légal; par ailleurs de nombreuses ass mat se font rémunérées lorsque l'enfant est malade (ce qui est assez logique si on réfléchit, vous trouveriez normal d'avoir des jours retirés sur votre paye parce que votre employeur est malade!)...
Votre ass mat n'a donc pas d'exigence hors norme et vous devez, de par la loi, lui payer toutes les heures effectuées ainsi que toutes celles prévues au contrat, même si l'enfant est absent.. et une heure ou un jour prévus au contrat ne peuvent être remplacé par un autre

agenaise · 15-09-2008 16:48:53

Bonjour,

Pour ma part, vous devez lui payer les heures prevues au contrat.
meme si vous l'avez prevenu dans un delai de 48 heures.

Poup · 15-09-2008 17:21:56

Pareil, je ne vois rien d'anormal dans son recapitulatif. Elle a bien indiqué les heures prévues au contrat + ce qui a été fait hors contrat.
Les jours ou l'enfant sera malade, si vous lui présentez un certificat médical ,pourront être déduits, dans la limite de 10 par année.
Si non présence de l'enfant sans certificat, aucune déduction.

Gribouille91 · 15-09-2008 17:42:55

Merci pour toutes vos informations, qui m'ont permis d'y voir plus clair.
J'ai contacté le relais des assistantes maternelles et j'ai appris que mon assistante maternelle c'était également renseignée de son côté.
J'espère que nous allons partir sur de bonnes bases.
Comme il y a eu une incompréhension sur le contrat, on fait comme si c'était les horaires habituels : 9 heures.
Mais apparemment, il faut que l'assistante maternelle soit d'accord sur ce décallage horaire ou alors que cela soit à titre exceptionnel.
Elle peut très bien refuser de décaler ses horaires ou alors demander à ce que cela soit en heures supplémentaires.

Pour ce qui est d'absence en cas d'enfant malade même si présence de justificatif, je dois tt de même la payer.
C'est stipulé dans le contrat NOUN*****

Bonne fin de journée à vous toutes.

phoenix · 15-09-2008 17:54:13

Dans votre cas, il faudrait prendre les heures minimum par jour et rajouter des heures compl et majorées. Par exemple : 09H15 à 17H45 soit 09H50 d'accueil par jour tout en précisant l'amplitude horaire accepté par l'assamt : à savoir celle dont vous pourriez avoir besoin : 08H45 & 18H30.

De cette façon, les jours où vous déposez votre enfant plus tôt et/ou vous venez le chercher plus tard ; vous rajouter les heures compl ou majorées.

Poup · 15-09-2008 18:31:04

Gribouille91 a écrit :

Pour ce qui est d'absence en cas d'enfant malade même si présence de justificatif, je dois tt de même la payer.
C'est stipulé dans le contrat NOUNOUWEB.
Bonne fin de journée à vous toutes.

Selon la CCN mais après vous en faites ce que vous voulez bien sur :

Absences de l’enfant
Sachant que les périodes pendant lesquelles l’enfant est confié à l’assistant maternel sont prévues au
contrat, les temps d’absence non prévus au contrat sont rémunérés.
Toutefois, en cas d’absences de l’enfant dues à une maladie ou à un accident, lorsque les parents ne
peuvent pas confier l’enfant malade à l’assistant maternel, ils doivent lui faire parvenir, dans les 48 h,
un certificat médical daté du premier jour d’absence. Dès lors :
- l’assistant maternel n’est pas rémunéré pendant les courtes absences pour maladie de
l’enfant, pas nécessairement consécutives, à condition que le total de ces absences ne
dépasse pas 10 jours d’accueil dans l’année, à compter de la date d’effet du contrat.
- dans le cas d’une maladie qui dure 14 jours consécutifs, ou en cas d’hospitalisation, le
salarié n’est pas rémunéré. Mais après 14 jours calendaires consécutifs d’absence, les
parents décideront soit de rompre le contrat 1, soit de maintenir le salaire.

alyenor · 15-09-2008 18:37:13

En tenant compte que la ccn est un minimum et qu'on peut toujours rajouter des clauses contractuelles supérieures à la convention...

tata1 · 15-09-2008 19:29:48

bonsoir,

je dis aussi que la CC est un minimum et que l'on peut avoir des clauses supéreures et pour la maladie je demande aussi le maintien de mon salaire car je ne suis pas un yoyo un coup c'est maman qui garde un coup c'est la nourrice.
Maintenant je m'impose aussi sur mes contrats à force de se faire avoir.

4i.modo · 15-09-2008 20:39:51

chipie86 et revirma je vous trouve très ... dure.
et perso avec une clause telle que citée dans le 1er post, je en ferais pas payer ce 1/4 d'heure de décalage...
ou alors je en marque rien et je facture !
bien sur ça en doit pas arriver toutes les emaines, mais le dialogue est mieux que les liotiges.
il y a la manière de le dire!
quand l'employeur est respectueux et averti , ce qui se fait rare, admettons le!!!)
on a le droit de mettre de l'eau dans son vin..
sans que cela devienne une habitude.
mais c'est mon avis.

Gribouille91 · 15-09-2008 22:31:09

Je suis d'accord merci pour 4i et pour toutes les autres réponses.
Je ne pense pas être trop exigente, j'essaye de respecter au mieux le contrat et je ne souhaite en aucun cas "arnaquer" mon assistante maternelle.
J'ai respecté le délai de prévenance pour le changement "exceptionnel d'horaire et ai bien compté les 9 heures de garde (pour ne pas les dépasser). Je comprends parfaitement, qu'elle ait besoin de faire des heures supplémentaires mais je ne peux pas le faire pour lui faire plaisir, ça me coûte à moi, je ne gagne pas des milles et des cents... et en plus, 9 heures de garde par jour pour ma petite qui n'a que 5 mois je trouve que c'est déjà énorme.

Je rajoute également, que je ne suis pas contre le fait de maintenir le salaire en cas d'absence de ma fille pour maladie mais je trouve tout de même exagéré de le maintenir pour un bébé.
Enfin, NOUS n'avons pas trop le choix vu le nombre de demandes et le nombre d'assistantes maternelles qui est plus minime.

Bref, tout ça pour dire qu'il faut faire très attention à ce que l'on signe et qu'il faut bien se renseigner avant.

En tout cas, j'espère ne plus avoir de souci avec elle. Ca ne pourrait que dégrader le climat, surtout que Cleya à l'air de se plaire chez-elle.
Je précise également, que nous sommes en période d'essai et ce jusqu'au 31 octobre et qu'elle peut casser le contrat sans délai de prévenance tout comme moi d'ailleur et là les choses peuvent se compliquer !

En tout cas, merci encore pour toutes vos réponses.

valica · 16-09-2008 05:38:54

valica a écrit :

STOPPEZ ! ça démarre mal!
A mon avis elle vous fait un chantage pas très honnête (d'ailleurs je n'ai pas compris pourquoi votre fille l'empeche d'en garder deux autres!)
si malgré ce qu'elle a écrit sur le contrat, elle ne le respecte pas et si déjà elle vous parle d'arréter... ça part très mal. Profitez que vous êtes en période d'essai et stoppez.
Si vous lui cédez vous allez partir sur de mauvaises bases, d'autant qu'en plus elle semble de mauvaise foi... ça ne s'arrangera pas.
Si c'est elle qui cède, elle risque de chercher la première occasion de vous lâcher...
A moins qu'une discussion très claire vous permette de tomber d'accord (sur ce coup là je doute)...
bon courage

OUPS ! j'ai tellement l'habitude de travailler avec des horaires qui changent en permanence (c'est prévu au contrat) que du coup je n'avais pas compris que ce n'est pas votre cas.

Donc mon message que je cite ici est nul et non avenu !

en revanche l'autre lui, reste valable.

Si vous deviez avoir un emploi qui vous impose des fluctuations importantes de vos horaires, le mieux pour ne léser personne est de le prévoir au contrat comme indiqué.

Bonne continuation à vous trois.

revirma · 16-09-2008 11:01:37

Gribouille91 a écrit :

Je suis d'accord merci pour 4i et pour toutes les autres réponses.
Je ne pense pas être trop exigente, j'essaye de respecter au mieux le contrat et je ne souhaite en aucun cas "arnaquer" mon assistante maternelle.
J'ai respecté le délai de prévenance pour le changement "exceptionnel d'horaire et ai bien compté les 9 heures de garde (pour ne pas les dépasser). Je comprends parfaitement, qu'elle ait besoin de faire des heures supplémentaires mais je ne peux pas le faire pour lui faire plaisir, ça me coûte à moi, je ne gagne pas des milles et des cents... et en plus, 9 heures de garde par jour pour ma petite qui n'a que 5 mois je trouve que c'est déjà énorme.
heum, heum, vous avez l'aide de la caf et l'aide de l'etat quand meme
Je rajoute également, que je ne suis pas contre le fait de maintenir le salaire en cas d'absence de ma fille pour maladie mais je trouve tout de même exagéré de le maintenir pour un bébé.votre bout a 5 mois mais le contrat a ete fait pour x année donc par logique il va grandir et le contrat voit jusque là
Enfin, NOUS n'avons pas trop le choix vu le nombre de demandes et le nombre d'assistantes maternelles qui est plus minime.
Bref, tout ça pour dire qu'il faut faire très attention à ce que l'on signe et qu'il faut bien se renseigner avant.
En tout cas, j'espère ne plus avoir de souci avec elle. Ca ne pourrait que dégrader le climat, surtout que Cleya à l'air de se plaire chez-elle.
Je précise également, que nous sommes en période d'essai et ce jusqu'au 31 octobre et qu'elle peut casser le contrat sans délai de prévenance tout comme moi d'ailleur et là les choses peuvent se compliquer !attention c'est faux, nouvelle loi a ete faite aussi bien pour l'employeur que pour la nounou
En tout cas, merci encore pour toutes vos réponses.

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