Nouveau contrat = calcul des congés payés

steffy5974 · 23-09-2008 12:48:04

Bonjour à toutes,

Voilà pour le 1er novembre, je vais accueillir une petite fille en année complète, pour la mensualisation pas de soucis :

Taux horaire * nb d'heures par semaine * 52
----------------------------------------------------
12
Donc les congés payés sont inclus...................pour l'instant c'est bon dites-moi ?

Mais je n'arrive pas à comprendre comment calculer les jours de congés payés acquis pour la première année sachant que nous (moi et les parents) prenons : 4 semaines en Aout + 1 semaine à Noel.

23-09-2008 12:48:04

agenaise · 23-09-2008 13:10:43

Bonjour,

les conges payes sont payes quand tu prends tes conges mais pas la 1ere annee, car en cours d'acquisition.
et tu as droit a 2.5 de cp par mois complet.
donc de novembre a mai inclus, tu as droit 7 *2.5 = 17.5 donc 18 jours a prendre a partir de juin 2009.

eclipse · 23-09-2008 13:35:08

mon cas est le même que le tien sauf que je suis l'employeur et que ma fille commence chez AM à partir du 3 novembre, je suis aussi en année complète et moi on m'a dit qu'il fallait payer la mensualisation complète ( c'est à dire ton calcul) même quand il y aura les congés pris la première année puisque l'on paye les congés dans les 52 semaines ça c'est ce que m'ont dis les relais assistantes maternelles mais personne ne dit la même chose!!!!!!!

agenaise · 23-09-2008 13:37:09

eclipse a écrit :

mon cas est le même que le tien sauf que je suis l'employeur et que ma fille commence chez AM à partir du 3 novembre, je suis aussi en année complète et moi on m'a dit qu'il fallait payer la mensualisation complète ( c'est à dire ton calcul) même quand il y aura les congés pris la première année puisque l'on paye les congés dans les 52 semaines ça c'est ce que m'ont dis les relais assistantes maternelles mais personne ne dit la même chose!!!!!!!

les rams disent n'importe quoi, pas tous
mais tu ne peux pas payer ton ass mat de ces conges car pas encore en cours d'acquisition. et c'est bien note sur la convention, l'article il me semble, que je te l'ai donne et en gras en plus

23-09-2008 13:37:09

eclipse · 23-09-2008 13:44:12

oui il est dit que le salaire peut être minoré pour absences mais ce n'est pas dit clairement que c'est pour congés non acquis la première année

agenaise · 23-09-2008 13:49:58

Je remets la partie note sur la convention

"Ce salaire est versé tous les mois, y compris pendant les périodes de congés payés, sous réserve
des droits acquis au cours de la période de référence (Voir article 12 - Congés annuels).
Selon les circonstances intervenues au cours du mois considéré ce salaire peut être majoré, tel
que prévu aux points 3 et 4 du présent article ou minoré tel que prévu à l’article 14 - Absences."

mais attention, car on est sur le post de steffy

Dernière modification par agenaise (23-09-2008 13:50:18)

steffy5974 · 23-09-2008 17:04:34

Merci pour vos expications.

Donc à partir de juin 2009 j'ai droit à 18 jours. Mais si les parents veulent payer les congés payés 10% tous les mois. Je comprends pas comment faire mes calculs avec seulement 18 jours de congés.

Aussi je voulais dire que je prendrais malgré tout mes 4 semaines en aout + 1 semaine à Noel (avec l'accord des parents). Alors comment ça se passe pour calculer, je suis complétement perdue.

Pouvez vous me donner des exemples de calculs SVP.

Merci

4i.modo · 23-09-2008 18:34:30

l'employeur ne peut imposer la methode des 10% par anticipation, c'est à l'employé d'en faire la demande
suivez la ccn c'est plus sur
ils payeront 10% à partir de juin 2009 sur la periode passée (1er juin 2008 au 31 mai 2009 )
voilà

agenaise · 23-09-2008 20:49:33

et je rajoute on se fait pas payer les 10% mensuels en annee complete.
cela veut dire que tu te les fais payer 2 fois.

ma tristine · 23-09-2008 20:59:14

agenaise a écrit :

et je rajoute on se fait pas payer les 10% mensuels en annee complete.
cela veut dire que tu te les fais payer 2 fois.

C'est bien ce que je pensais non seulement pas tous acquis mais payés 2 fois ... trop génial

steffy5974 · 23-09-2008 22:43:07

Hou la la ..........je sais pas si c'est la fatigue à cette heure-ci, mais j'ai toujours du mal à piger.

Donc je recapitule : pas de 10 % en année complète car les CP sont déjà inclus dans la mensualisation................ c OK ?

Donc si c'est déjà inclus, c'est donc moi qui leur devrait de l'argent vu que je n'ai droit qu'à 18 jours.

Je m'embrouille vraiment

J'ai regardé les fiches assmats sur la mensualisation en année complète / et incomplète..............et j'y arrive pas..................je crois que je suis nulle.

Si vraiment je m'en sors pas j'irai au relais assmat de ma ville pour qu'elles m'expliquent.

Merci encore pour vos explications.

4i.modo · 24-09-2008 07:20:39

de la date d'embauche au 31 mai à chaque fois que tu seras en cp il va falloir deduire les heures.
après le 31 mai les cp seront payés par maintient de la mensu dans la limite des jours acquis dans la periode precedant ce 31 mai
lis mon lien en rouge, tout y est détaillé

tata1 · 24-09-2008 08:08:31

bonjour,

je vais te donner un exemple:
contrat commencé le 1 er novembre pas ecore acquis de congés .

1 semaine à noel les déduire tu enlèves le nbres d'heures que tu fais

Au mois d'aout tu auras acquis 18 jours tu en prends 24 tu seras payés payés sur 18 jours de congés et tu enlèves une semaine de ta mensu.
Noel 2009 u prends une semaine plus de congés tu enlèves le nbres d'heures
Aout 2010 tu auras acquis 30 jours
J'espère que tu comprendras avec ses explications

steffy5974 · 24-09-2008 11:04:31

Ok merci tata1 avec ton exemple je comprends mieux.

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