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#1 03-10-2008 10:03:35
- mouck
- Membre
- Inscription : 03-10-2008
- Messages : 1
Besoin d’aide contrat ass mat : année complète ou incomplète ?
Bonjour,
Bon voilà je vous explique le truc…
On cherchait une nounou avec ma femme pour notre fille de 3 ans et demi, on a réussi à en trouver une mais il est vrai que je ne m’en suis pas du tout occupé (trop de boulot, etc…) en faisant totalement confiance à ma femme.
Donc elles ont signé un contrat début septembre et la garde chez l’assistance maternelle a commencé aussitôt…
Et c’est en faisant son bulletin de salaire hier soir que je me suis posé quelques questions…
Le contrat porte sur une mensualisation sur une année complète, mais je ne pense pas que ce soit la meilleure solution car ma femme ne travaille pas en CDI (donc elle ne connaît pas tous ses congés à l’avance pour l’année suivante…) mais elle fait actuellement un remplacement en CDD qui va normalement jusqu’à fin novembre…mais peut-être sera-t-elle prolongée…de plus son CDD est dans une école maternelle (ATSEM en moyenne section) donc vacances scolaires…moi je suis en CDI (5 semaines de CP par an + 12 jours de RTT) mais je ne connais pas vraiment mes dates de congés à l’avance…
Donc je me pose la question si nous avons bien fait de porter la mensualisation sur une année complète… ??
Pourriez vous m’aider svp ? comment faire ? laisser tel quel ? déjà pouvons nous changer les termes du contrat ? qu’en est-il des congés payés de la nounou ? modifier le contrat pour le mettre en « occasionnel » et payer tous les mois à l’heure ?
Je vous remercie d’avance,
Cordialement
Mickael
Hors ligne
03-10-2008 10:03:35
#2 03-10-2008 10:16:18
Re : Besoin d’aide contrat ass mat : année complète ou incomplète ?
bonjour
Ne connaissant pas vos dates de cp il aurait été plus judicieux de faire une mensu sur 42 semaines , on enlève les 5 semaines de l'ass mat et vos 5 semaines.
une solution s'offre a vous, faire un avenant avec la nouvelle mensualisation, le sousi est que votre ass mat peut refuser, car perte de salaire, et dans ce cas , soit vous continuez tel quel, soit vous la licencier.
Discutez en avec elle
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#3 03-10-2008 10:19:40
- papillotte
- Membre
- Lieu : isère
- Inscription : 29-05-2007
- Messages : 6 078
- Site Web
Re : Besoin d’aide contrat ass mat : année complète ou incomplète ?
bonjour
il faut faire un avenant .....en effet l'année complète est pour les congés en même temps ce qui ne sera apparement pas votre cas
sur les 52 semaines il faut enlever les 5 semaines de l'assmat ainsi que vos 5 semaines....
pour ce qui est des rtt elle n'est pas obligé d'accepter de les oter car le parents employeur c'est votre épouse et que ce sont VOS RTT 
!
si elle refuse l'avenant vous devez la licencier !
il faut recalculer une mensu et pour le paiement des cp 10% il faudra les lui régler à partir de juin 2009 !
Après le verbe "aimer", "aider" est le plus beau verbe du monde.
Bertha von Suttner
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